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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 5232 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires...
  2. Résultat n°2

    Société de prévoyance des membres de l'administration des contributions directes et du cadastre. Compte rendu de la 81e assemblée générale ordinaire tenue le lundi 28 mai 1956. [Histoire de la Champagne]

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Goutier

    Date

    1956

    Cote

    Chp 8404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Société de prévoyance des membres de l'administration...
  3. Résultat n°3

    Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie, la propriété bâtie, la mobilière, la patente

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chanvalon, J.

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9475 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie,...
  4. Résultat n°4

    Réclamation de l'administration centrale du département de la Marne contre la surcharge qu'éprouve ce département dans le répartement de la contribution foncière depuis 1791, et que le projet de résolution présenté au conseil des cinq-cents le 6 nivôse pour la contribution de l'an V, tend à confirmer encore pour ladite année

    Date

    an V (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 15530 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réclamation de l'administration centrale du département...
  5. Résultat n°5

    Fiscalité locale comparée des communes de la Marne en 1987. L'imposition sur le foncier non-bâti

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Amaury, A.

    Date

    1987

    Cote

    Chp 17557 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Fiscalité locale comparée des communes de la Marne...
  6. Résultat n°6

    Ministère des finances. Direction générale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines et du timbre. (Contributions directes, 2e division, 3e bureau). Mutations foncières. Instruction du 15 décembre 1927

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    Dp 5183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère des finances. Direction générale des contributions...
  7. Résultat n°7

    Révision des évaluations des propriétés non bâties. Derniers travaux de la direction. Instruction provisoire (28 février 1931)

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Dp 5382 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
  8. Résultat n°8

    Révision des évaluations des propriétés non bâties. Résumé des modifications à rapporter aux instructions en vigueur (15 septembre 1931)

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Dp 5384 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
  9. Résultat n°9

    Textes d'intérêt général. Services de l'Etat. Expérience d'organisation nouvelle (Corrèze, Eure, Seine-Maritime, Vienne). Institution d'un service foncier (Eure, Seine-Maritime)

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5671 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Services de l'Etat. Expérience...
  10. Résultat n°10

    Révision des évaluations des propriétés non bâties. Règles à appliquer pour l'exécution et la vérification des travaux techniques

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    Dp 15140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
  11. Résultat n°11

    Arrêté des Consuls de la République, du 12 brumaire an XI, concernant les opérations à faire pour parvenir à une meilleure répartition de la Contribution foncière ; et instruction y relative, approuvée par le ministre des Finances, en vertu de l'autorisation des Consuls

    Date de publication

    1802

    Date

    1802

    Cote

    Dp 15144 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté des Consuls de la République, du 12 brumaire...
  12. Résultat n°12

    Les Impôts de 1932. Le foncier non bâti. Le foncier bâti. La mobilière. La patente et la réforme des finances locales / par J. Chanvalon,... ; [Préface de Ch. Ramarony.]

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chanvalon, J.

    Date

    1933

    Cote

    Dp 15339 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Impôts de 1932. Le foncier non bâti. Le foncier...
  13. Résultat n°13

    Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui établit un mode pour percevoir les portions de la contribution foncière payables en nature (5è jour complèmentaire an 3)

    Date de publication

    [1795]

    Date

    [1795]

    Cote

    Hp 5895 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale,...
  14. Résultat n°14

    De quelques aspects de l'institution du régime foncier au Liban / Michel Jonquet

    Date de publication

    1966

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1966

    Cote

    Hp 15875 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De quelques aspects de l'institution du régime foncier...
  15. Résultat n°15

    Comité central d'études et de défense fiscale. Les pouvoirs des classificateurs chargés de l'évaluation des propriétés non bâties

    Date de publication

    [vers 1910]

    Date

    [vers1910]

    Cote

    SA 15172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comité central d'études et de défense fiscale. Les...
  16. Résultat n°16

    Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriètés non bâties faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article Ier de la loi du 9 août 1879. Résultats généraux

    Date de publication

    1883

    Date

    1883

    Cote

    D bib 10172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriètés...
  17. Résultat n°17

    Rapport adressé à M. Rouvier, Ministre des finances par M. Boutin, conseiller d'État, Directeur général des contributions directes, sur les résultats de l'évaluation des propriétés bâties prescrite par la loi du 8 août 1885 (art. 34) : 5 juillet 1890 / Ministère des finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Boutin, Émile

    Date

    1890

    Cote

    D bib 10173 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport adressé à M. Rouvier, Ministre des finances...
  18. Résultat n°18

    Rapport sur les opérations de l'évaluation des propriétés non bâties effectuées pendant l'année 1908 (17 mai 1909)

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Caillaux, J

    Date

    1909

    Cote

    D bib 10174 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport sur les opérations de l'évaluation des propriétés...
  19. Résultat n°19

    L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus fonciers, bénéfices agricoles, bénéfices commerciaux et non commerciaux, traitements et salaires...

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Bocquet, Lucien

    Date

    1926

    Cote

    D bib 10214 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus...
  20. Résultat n°20

    Mutations foncières. Instructions du 15 décembre 1927. Annexes n 1 et 2. Modèles et exemples fictifs

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    D bib 10224 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mutations foncières. Instructions du 15 décembre 1927....