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116 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne. Séance du 3 mars 1879 : T. I Suppression de l'impôt du timbre des quittances, reçus et décharges; T. II Voeu réclamant le retour de l'arrêté ministériel de 1877, relatif au délai de déchargement et de magasinage de certaines marchandises arrivant par wagons complets; T. III Réponse à M. le Ministre de l'agriculture et du commerce, contre la restriction de la prescription en matière commerciale
Cote
SA 15292 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne....
Résultat n°2

Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
Cote
SA 6401 (Cote intellectuelle)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
Résultat n°3

Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
Cote
SA 6400 (Cote intellectuelle)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
Résultat n°4

De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité
Cote
SA 6190 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité
Résultat n°5

Politique financière : la conversion et l'amortissement / Isaac Pereire
Cote
SA 6189 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Politique financière : la conversion et l'amortissement...
Résultat n°6

L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault, J. Capus
Cote
SA 6153 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault,...
Résultat n°7

La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture. Conférence faite à l'occasion de la 58e session de la Société des agriculteurs de France, le 17 mars 1924
Cote
SA 5953 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture....
Résultat n°8

Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol
Cote
SA 5246 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol
Résultat n°9

L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier
Cote
SA 5001 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées...
Résultat n°10

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789
Cote
SA 398 (Cote intellectuelle)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Etude historique sur les impôts en France jusqu'en...
Résultat n°11

Les Impôts d'Autrefois / Didier France
Cote
LB 4481 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Impôts d'Autrefois / Didier France
Résultat n°12

Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier
Cote
LB 3142 (Cote intellectuelle)
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Théorie et application de l'impôt sur le capital /...
Résultat n°13

Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733
Cote
Hp 15459 (Cote intellectuelle)
 Date
1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement...
Résultat n°14

Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914 : [exposition, Rouen], Archives départementales de la Seine-Maritime, [1994] / catalogue par Daniel Fauvel,...
Cote
Hp 8470 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes...
Résultat n°15

Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant l'épiscopat de Guillaume II (1247-1263) / Yves Dossat
Cote
Hp 7429 (Cote intellectuelle)
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant...
Résultat n°16

Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle
Cote
Hp 7428 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des...
Résultat n°17

L'expérience Pleven et le contribuable français / par Pierre Lormel
Cote
Hp 6270 (Cote intellectuelle), 7
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'expérience Pleven et le contribuable français / par...
Résultat n°18

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales
Cote
Dp 15398 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
Résultat n°19

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement
Cote
Dp 15360 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
Résultat n°20

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Economie dirigée. Rôle du Domaine
Cote
Dp 15359 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
Résultat n°21

Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal
Cote
Dp 15257 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
Résultat n°22

Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère des Finances, Contributions directes
Cote
Dp 15141 (Cote intellectuelle)
 Date
1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère...
Résultat n°23

Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances
Cote
Dp 15139 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
Résultat n°24

Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945 des valeurs cotées en France et des principales valeurs cotées à l'étranger. Cours des changes
Cote
Dp 15126 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945...
Résultat n°25

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires
Cote
Dp 5949 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
Résultat n°26

Schéma de la fiscalité successorale / Coutot-Roehrig
Cote
Dp 5948 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Schéma de la fiscalité successorale / Coutot-Roehrig
Résultat n°27

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)
Cote
Dp 5921 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
Résultat n°28

Les Impôts / par Adrien Veber
Cote
Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les Impôts / par Adrien Veber
Résultat n°29

Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes
Cote
Dp 5711 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice...
Résultat n°30

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes
Cote
Dp 5572 (Cote intellectuelle)
 Date
[1946]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°31

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes
Cote
Dp 5571 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°32

La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai 1945)
Cote
Dp 5570 (Cote intellectuelle)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai...
Résultat n°33

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935
Cote
Dp 5263 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
Résultat n°34

Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin
Cote
Dp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16...
Résultat n°35

Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Cote
Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Résultat n°36

Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Cote
Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Résultat n°37

Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)
Cote
Delta 101/139 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)
Résultat n°38

Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand Bourgeois
Cote
Delta 27/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand...
Résultat n°39

Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998
Cote
Chp 19321
 Date
1998
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Dossier de presse

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
Résultat n°40

Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims
Cote
Chp 19166
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif....
Résultat n°41

La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne. 1962
Cote
Chp 16352 (Cote intellectuelle)
 Date
1962
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne....
Résultat n°42

Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768
Cote
Chp 15749 (Cote intellectuelle)
 Date
[1768]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression...
Résultat n°43

Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est au travail devant l'impôt et le gouvernement
Cote
Chp 15501 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu
France (nord), France (est)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est...
Résultat n°44

Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts
Cote
Chp 12008 (Cote intellectuelle)
 Date
1983
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
Résultat n°45

Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux par les charges fiscales excessives
Cote
Chp 9229 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux...
Résultat n°46

Rapport, dans la session de 1849, sur les questions relatives aux divers impôts
Cote
Chp 8049 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rapport, dans la session de 1849, sur les questions...
Résultat n°47

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales
Cote
R Dp 15398 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
Résultat n°48

Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de deux projets de loi : le premier relatif à un crédit extraordinaire de 2.000.000 de francs pour être distribués, à titre de secours... le deuxième relatif à l'ouverture d'un crédit de 2 millions destiné à suppléer à l'insuffisance du fonds de dégrèvement pendant l'année 1839
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait...
Résultat n°49

Discours... dans la loi des crédits extraordinaires de 1841
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Discours... dans la loi des crédits extraordinaires...
Résultat n°50

Chiffres privés, chiffres publics, XVIIe-XXIe siècle : entre hybridations et conflits / sous la direction de Fabien Cardoni, Anne Conchon, Michel Margairaz... [et al.]
Cote
H bib 8367, 1255-2364
 Date
2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Chiffres privés, chiffres publics, XVIIe-XXIe siècle...
Résultat n°51

Les Contributions directes : instruction, recueil de textes et notes (1789-1807) / [par C. Bloch] ; Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution
Cote
H bib 473 (Cote intellectuelle)
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Contributions directes : instruction, recueil de...
Résultat n°52

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789
Cote
H bib 449 (Cote intellectuelle)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Etude historique sur les impôts en France jusqu'en...
Résultat n°53

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux
Cote
H bib 4444 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
Résultat n°54

Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...
Cote
H bib 20076 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Tables de multiplication et de division, à l'usage...
Résultat n°55

Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite
Cote
H bib 181 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
Résultat n°56

Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...
Cote
H bib 1081 (Cote intellectuelle), 651
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...
Résultat n°57

Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain
Cote
H bib 10522 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
Résultat n°58

Mémoires concernant les impositions et droits en Europe / par Mr Moreau de Beaumont
Cote
H bib 10274 (Cote intellectuelle)
 Date
1787-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoires concernant les impositions et droits en Europe...
Résultat n°59

Le fisc contre la patrie / Georges Dovime
Cote
D bib 975 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le fisc contre la patrie / Georges Dovime
Résultat n°60

Le Régime fiscal des parts de fondateur et des actions d'apport / Étienne Combes, docteur en droit, sous-chef de bureau à la direction générale de l'enregistrement
Cote
D bib 974 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Régime fiscal des parts de fondateur et des actions...
Résultat n°61

Etude sur les usines d'éclairage et de force par l'électricité au point de vue des contributions directes
Cote
D bib 862 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etude sur les usines d'éclairage et de force par l'électricité...
Résultat n°62

Nouveau dictionnaire raisonné de la taxe en matière civile suivi du texte des tarifs en vigueur / par M. Boucher d'Argis
Cote
D bib 686 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Nouveau dictionnaire raisonné de la taxe en matière...
Résultat n°63

La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...
Cote
D bib 44 (Cote intellectuelle), 9
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Fiscalité française devant l'opinion publique /...
Résultat n°64

Recueil des lois et instructions sur les contributions directes. Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres
Cote
D bib 368 (Cote intellectuelle)
 Date
1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois et instructions sur les contributions...
Résultat n°65

Travaux relatifs à la formation des matrices et à la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées (Directions). Instruction générale
Cote
D bib 288 (Cote intellectuelle)
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Travaux relatifs à la formation des matrices et à la...
Résultat n°66

Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales sur les contributions directes adaptées au nouveau régime administratif / par J.-G. Dulaurens
Cote
D bib 259 (Cote intellectuelle)
 Date
anIX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les...
Résultat n°67

Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale en matière de contributions directes, à l'usage des percepteurs et commis, agents de poursuites, avoués et huisiers du trésor, officiers ministériels, etc. / par L. Cassan
Cote
D bib 249 (Cote intellectuelle)
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale...
Résultat n°68

Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...
Cote
D bib 235 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
Résultat n°69

Instruction générale sur le service et la comptabilité des Receveurs généraux et particuliers des Finances et des percepteurs, des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance / Ministère des Finances
Cote
D bib 20048 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
Résultat n°70

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des Finances, et des percepteurs des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance. Modèles
Cote
D bib 20047 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
Résultat n°71

Instruction générale sur les mutations du 2 mars 1886 / Ministère des finances. Direction générale des contributions directes
Cote
D bib 20042 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur les mutations du 2 mars 1886...
Résultat n°72

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...
Cote
D bib 146 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
Résultat n°73

Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes
Cote
D bib 1186 (Cote intellectuelle)
 Date
1975
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
Résultat n°74

Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles
Cote
D bib 10478 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances...
Résultat n°75

Code général des impôts : : législation applicable au 1er novembre 1974 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts
Cote
D bib 10465 (Cote intellectuelle)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code général des impôts : : législation applicable...
Résultat n°76

Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts
Cote
D bib 10448 (Cote intellectuelle)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code général des impôts : législation applicable au...
Résultat n°77

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. 4e Division. Impôt de solidarité nationale. Commentaire de l'ordonnance du 15 août 1945...
Cote
D bib 10445 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
Résultat n°78

Répertoire général des contributions directes : contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle,...
Cote
D bib 10410 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire général des contributions directes : contenant...
Résultat n°79

Contribution foncière des propriétés non bâties. Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des Finances, par M. Boutin,... sur les opérations du répartement et du sous-répartement en 1890 pour 1891 (17 février 1891). Répartition du dégrèvement de 15,267,977 francs accordé par la loi du 8 août 1890 (art. 14) / Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes
Cote
D bib 10401 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Contribution foncière des propriétés non bâties. Rapport...
Résultat n°80

Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions directes et taxes y assimilées / Direction générale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Contributions directes
Cote
D bib 10221 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions...