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  1. Résultat n°1

    Arrêts du Conseil du Roi. Tome II, 12 mai 1776-31 décembre 1778 : règne de Louis XVI : inventaire analytique des arrêts en commandement / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Schmauch,...

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Schmauch, Brigitte

    Date

    1991

    Cote

    H bib 11026/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Arrêts du Conseil du Roi. Tome II, 12 mai 1776-31 décembre...
  2. Résultat n°2

    Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de Louis XV / établi par M. Michel Antoine,.... 2, 1721-1723

    Date de publication

    1974

    Auteur

    Antoine, Michel

    Date

    1974

    Cote

    H bib 11351 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de...
  3. Résultat n°3

    Le conseil du roi sous le règne de Louis XV / par Michel Antoine

    Date de publication

    1970

    Auteur

    Antoine, Michel

    Date

    1970

    Cote

    H bib 3694 (Cote intellectuelle), 19

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le conseil du roi sous le règne de Louis XV / par Michel...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des séances du Conseil de régence du roi Charles VIII pendant les mois d'août 1484 à janvier 1485 / publ. d'après les manuscrits de la Bibliothèque royale par A. Bernier,...

    Date de publication

    1836

    Auteur

    Bernier, Adhelm

    Date

    1836

    Cote

    H bib 10179 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Procès-verbaux des séances du Conseil de régence du...
  5. Résultat n°5

    Instruction [donnée par le Conseil], pour les baillis ou sénéchaux d'épée ou leurs lieutenans des bailliages et sénéchaussées secondaires

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Hp 15314 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction [donnée par le Conseil], pour les baillis...
  6. Résultat n°6

    Arrest du Conseil d'Etat du roi portant établissement d'une Société de physique, d'histoire naturelle et des arts, dans la ville d'Orléans. Du vingt mars mil sept cent quatre vingt quatre. Extrait des registres du Conseil d'état du roi

    Date de publication

    [1784]

    Date

    [1784]

    Cote

    SA 15330 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'Etat du roi portant établissement...
  7. Résultat n°7

    Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui confirme l'arrêt du Conseil du 31 juillet 1776, et maintient l'Intendant de la province et frontière de Champagne dans le droit de connoître et faire l'adjudication de tous les biens et revenus des paroisses et communautés de ladite province...

    Date de publication

    1780

    Date

    1780

    Cote

    Chp 16733 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui confirme l'arrêt...
  8. Résultat n°8

    Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement pour la navigation de la rivière de Marne, & autres rivières & canaux navigables. Du 24 Juin 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat / [signé Rouillé]. A Chaalonschez Seneuze1777

    Date

    1777

    Cote

    Chp 19056

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement...
  9. Résultat n°9

    Arrest du conseil d'état du roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville de Chaalons. Du 24 octobre 1777

    Date de publication

    [1777]

    Date

    [1777]

    Cote

    Chp 15744 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'état du roi, portant réglement...
  10. Résultat n°10

    Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui, en déclarant exemptes du droit d'amortissement les rentes constituées sur le clergé et les diocèses particuliers,... autorise les gens de main-morte à placer en rentes de même nature, les deniers qu'ils recevront pour l'acquit des fondations...

    Date de publication

    1775

    Date

    1775

    Cote

    Hp 15831 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui, en déclarant...
  11. Résultat n°11

    Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768

    Date de publication

    [1768]

    Date

    [1768]

    Cote

    Chp 15749 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression...
  12. Résultat n°12

    Recueil des statuts et réglements, tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faubourgs et banlieue de Reims. Ensemble des ordonnances de MM. les intendans de Champagne et des jugemens de police rendus en conséquence

    Date de publication

    1758

    Date

    1758

    Cote

    R Ch 288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des statuts et réglements, tant généraux que...
  13. Résultat n°13

    Arrest du conseil d'Etat du Roi portant réglement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées...

    Date de publication

    [1755]

    Date

    [1755]

    Cote

    Dp 15157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'Etat du Roi portant réglement concernant...
  14. Résultat n°14

    Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 12 septembre 1742. Extrait des registres du Conseil d'Etat. Le roy s'étant fait représenter l'arrest rendu en son parlement de Paris le 8 du mois d'août, par lequel il aurait été ordonné qu'un imprimé ayant pour titre, cas de conscience, commençant par ces mots, Terence et Terencienne, etc... serait brûlé par l'éxécuteur de la haute justice

    Date de publication

    1742

    Date

    1742

    Cote

    Chp 15420 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 12 septembre 1742....
  15. Résultat n°15

    Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733

    Date de publication

    1734

    Date

    1734

    Cote

    Hp 15459 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement...
  16. Résultat n°16

    Arrest du conseil d'Estat du roy, qui déboute les nommés Ozanne et Voisambert, charcutiers à Sézanne, de lopposition par eux formée à l'arrest du conseil du 23 oct. 1731, en conséquence ordonne que le dit arrest sera exécuté selon la forme et teneur, et condamne les opposans au coût de l'arrest de débouté, liquidé à soixante livres (6 janvier 1733)

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Chp 15235 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'Estat du roy, qui déboute les nommés...
  17. Résultat n°17

    Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification et liquidation des dettes de la ville de Chaalons en Champagne, et pour le paiement d'icelles. Du cinquième février 1671

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Chp 15750 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification...
  18. Résultat n°18

    Arrest du conseil d'estat du roy, qui condamne les administrateurs de l'hôpital de Saint-Maur de la ville de Châlons à payer en entier le droit d'amortissement d'un legs et fondation faites en faveur dudit hôpital de Châlons... Du 18 décembre 1731

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Chp 15774 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'estat du roy, qui condamne les...
  19. Résultat n°19

    Arrest du conseil d'estat du roy, qui supprime les droits de péages et passages prétendus par le sieur Le Fèvre de Belle-Fontaine, Marquis de Givry... Du 18 janvier 1729

    Date de publication

    1731

    Date

    1731

    Cote

    Chp 15772 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'estat du roy, qui supprime les...
  20. Résultat n°20

    Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui casse un arrest de la cour des aydes du 8 aoust 1731, en ce que par iceluy les nommés Ozanne et Voisambert, marchands à Sézanne, ont été seulement condamnés au payement des droits de sol pour livre du poisson de mer sur eux saisi. L'arrest du conseil les condamne chacun à la somme de cent livres, à quoi sa Majesté a pour cette fois modéré les peines par eux encourues, faute d'avoir fait déclaration à l'arrivée du dit poisson et payé les droits dûs pour icelui, conformément au tarif, les condamne en outre aux dépens faits, tant en l'élection de Sézanne, qu'en la cour des Aydes (23 oct. 1731)

    Date de publication

    1731

    Date

    1731

    Cote

    Chp 15234 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui casse un arrest...