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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Chp 8049 (Cote intellectuelle)
Date
1850
Lieu
Marne (France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rapport, dans la session de 1849, sur les questions...
Résultat n°2
Cote
Chp 9229 (Cote intellectuelle)
Date
1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux...
Résultat n°3
Cote
Chp 12008 (Cote intellectuelle)
Date
1983
Lieu
Marne (France)
Type de document
Guides pratiques et mémentos
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
Résultat n°4
Cote
Chp 15501 (Cote intellectuelle)
Date
[1935]
Lieu
France (nord), France (est)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est...
Résultat n°5
Cote
Chp 15749 (Cote intellectuelle)
Date
[1768]
Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression...
Résultat n°6
Cote
Chp 16352 (Cote intellectuelle)
Date
1962
Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne....
Résultat n°7
Cote
Chp 19166
Date
1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif....
Résultat n°8
Cote
Chp 19321
Date
1998
Lieu
Marne (France)
Type de document
Dossier de presse
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
Résultat n°9
Cote
Delta 27/1 (Cote intellectuelle)
Date
1910
Lieu
Reims (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand...
Résultat n°10
Cote
Delta 101/139 (Cote intellectuelle)
Date
1922
Lieu
Reims (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)
Résultat n°11
Cote
Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Résultat n°12
Cote
Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Résultat n°13
Cote
Dp 5231 (Cote intellectuelle)
Date
1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16...
Résultat n°14
Cote
Dp 5263 (Cote intellectuelle)
Date
[1935]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
Résultat n°15
Cote
Dp 5570 (Cote intellectuelle)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai...
Résultat n°16
Cote
Dp 5571 (Cote intellectuelle)
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°17
Cote
Dp 5572 (Cote intellectuelle)
Date
[1946]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°18
Cote
Dp 5711 (Cote intellectuelle)
Date
1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice...
Résultat n°19
Cote
Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258
Date
1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les Impôts / par Adrien Veber
Résultat n°20
Cote
Dp 5921 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
Résultat n°21
Cote
Dp 5948 (Cote intellectuelle)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Schéma de la fiscalité successorale / Coutot-Roehrig
Résultat n°22
Cote
Dp 5949 (Cote intellectuelle)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
Résultat n°23
Cote
Dp 15126 (Cote intellectuelle)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945...
Résultat n°24
Cote
Dp 15139 (Cote intellectuelle)
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
Résultat n°25
Cote
Dp 15141 (Cote intellectuelle)
Date
1851
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère...
Résultat n°26
Cote
Dp 15257 (Cote intellectuelle)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
Résultat n°27
Cote
Dp 15359 (Cote intellectuelle)
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
Résultat n°28
Cote
Dp 15360 (Cote intellectuelle)
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
Résultat n°29
Cote
Dp 15398 (Cote intellectuelle)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
Résultat n°30
Cote
Hp 6270 (Cote intellectuelle), 7
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'expérience Pleven et le contribuable français / par...
Résultat n°31
Cote
Hp 7428 (Cote intellectuelle)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des...
Résultat n°32
Cote
Hp 7429 (Cote intellectuelle)
Date
1965
Lieu - Type de document
Tiré à part
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant...
Résultat n°33
Cote
Hp 8470 (Cote intellectuelle)
Date
1994
Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes...
Résultat n°34
Cote
Hp 15459 (Cote intellectuelle)
Date
1734
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement...
Résultat n°35
Cote
LB 3142 (Cote intellectuelle)
Date
1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Théorie et application de l'impôt sur le capital /...
Résultat n°36
Cote
LB 4481 (Cote intellectuelle)
Date
1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Impôts d'Autrefois / Didier France
Résultat n°37
Cote
SA 398 (Cote intellectuelle)
Date
1867
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Etude historique sur les impôts en France jusqu'en...
Résultat n°38
Cote
SA 5001 (Cote intellectuelle)
Date
1901
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées...
Résultat n°39
Cote
SA 5246 (Cote intellectuelle)
Date
1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol
Résultat n°40
Cote
SA 5953 (Cote intellectuelle)
Date
1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture....
Résultat n°41
Cote
SA 6153 (Cote intellectuelle)
Date
1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault,...
Résultat n°42
Cote
SA 6189 (Cote intellectuelle)
Date
1879
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Politique financière : la conversion et l'amortissement...
Résultat n°43
Cote
SA 6190 (Cote intellectuelle)
Date
1863
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité
Résultat n°44
Cote
SA 6400 (Cote intellectuelle)
Date
1ère moitié du 20e siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
Résultat n°45
Cote
SA 6401 (Cote intellectuelle)
Date
1ère moitié du 20e siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
Résultat n°46
Cote
SA 15292 (Cote intellectuelle)
Date
1879
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne....
Résultat n°47
Cote
D bib 1016 (Cote intellectuelle)
Date
1863
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guide pratique du travail des mutations dans les communes...
Résultat n°48
Cote
D bib 10170 (Cote intellectuelle)
Date
1878
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°49
Cote
D bib 10213 (Cote intellectuelle)
Date
1906
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire général des contributions directes contenant...
Résultat n°50
Cote
D bib 10221 (Cote intellectuelle)
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions...
Résultat n°51
Cote
D bib 10401 (Cote intellectuelle)
Date
1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Contribution foncière des propriétés non bâties. Rapport...
Résultat n°52
Cote
D bib 10410 (Cote intellectuelle)
Date
1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire général des contributions directes : contenant...
Résultat n°53
Cote
D bib 10445 (Cote intellectuelle)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
Résultat n°54
Cote
D bib 10448 (Cote intellectuelle)
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code général des impôts : législation applicable au...
Résultat n°55
Cote
D bib 10465 (Cote intellectuelle)
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code général des impôts : : législation applicable...
Résultat n°56
Cote
D bib 10478 (Cote intellectuelle)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances...
Résultat n°57
Cote
D bib 1186 (Cote intellectuelle)
Date
1975
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
Résultat n°58
Cote
D bib 146 (Cote intellectuelle)
Date
1896
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
Résultat n°59
Cote
D bib 20042 (Cote intellectuelle)
Date
1886
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur les mutations du 2 mars 1886...
Résultat n°60
Cote
D bib 20047 (Cote intellectuelle)
Date
1826
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
Résultat n°61
Cote
D bib 20048 (Cote intellectuelle)
Date
1826
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
Résultat n°62
Cote
D bib 235 (Cote intellectuelle)
Date
1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
Résultat n°63
Cote
D bib 249 (Cote intellectuelle)
Date
1928
Lieu - Type de document
Dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale...
Résultat n°64
Cote
D bib 259 (Cote intellectuelle)
Date
anIX
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les...
Résultat n°65
Cote
D bib 288 (Cote intellectuelle)
Date
1930-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Travaux relatifs à la formation des matrices et à la...
Résultat n°66
Cote
D bib 368 (Cote intellectuelle)
Date
1838
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois et instructions sur les contributions...
Résultat n°67
Cote
D bib 44 (Cote intellectuelle), 9
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Fiscalité française devant l'opinion publique /...
Résultat n°68
Cote
D bib 686 (Cote intellectuelle)
Date
1874
Lieu - Type de document
Dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Nouveau dictionnaire raisonné de la taxe en matière...
Résultat n°69
Cote
D bib 862 (Cote intellectuelle)
Date
1902
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etude sur les usines d'éclairage et de force par l'électricité...
Résultat n°70
Cote
D bib 974 (Cote intellectuelle)
Date
1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Régime fiscal des parts de fondateur et des actions...
Résultat n°71
Cote
D bib 975 (Cote intellectuelle)
Date
1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le fisc contre la patrie / Georges Dovime
Résultat n°72
Cote
H bib 10274 (Cote intellectuelle)
Date
1787-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoires concernant les impositions et droits en Europe...
Résultat n°73
Cote
H bib 10522 (Cote intellectuelle)
Date
1958
Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
Résultat n°74
Cote
H bib 1081 (Cote intellectuelle), 651
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...
Résultat n°75
Cote
H bib 181 (Cote intellectuelle)
Date
1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
Résultat n°76
Cote
H bib 20076 (Cote intellectuelle)
Date
1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Tables de multiplication et de division, à l'usage...
Résultat n°77
Cote
H bib 4444 (Cote intellectuelle)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
Résultat n°78
Cote
H bib 449 (Cote intellectuelle)
Date
1867
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Etude historique sur les impôts en France jusqu'en...
Résultat n°79
Cote
H bib 473 (Cote intellectuelle)
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Contributions directes : instruction, recueil de...
Résultat n°80
Cote
H bib 8367, 1255-2364
Date
2022
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Chiffres privés, chiffres publics, XVIIe-XXIe siècle...