Filtrer les résultats
Multimédias
  • 116
Lieux
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 5
  • 25
  • 82
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 20
  • 19
  • 17
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 116
  • 12
  • 10
  • 7
  • 7
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

Date

1788

Cote

H bib 181 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

Date

1940

Cote

D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

Résultat n°3

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

Date

[1935]

Cote

Dp 5263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

Date

1958

Cote

Hp 10425

Résultat n°5

Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

Date

1983

Cote

Chp 12008 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

Date

1998

Cote

Chp 19321

Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791 / Archives départementales de la Seine-Maritime ; rédigé par Catherine Blondel. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1973

Date

1973

Cote

AD 76/3

Résultat n°8

Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

Date

1975

Cote

D bib 1186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions directes, 1800-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Roland Morel ; avec la collaboration de Franceline Marin et Monique de Motta-Ferreira ; sous la direction de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1981

Date

1981

Cote

AD 33/26

Résultat n°10

Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...

Date

1909

Cote

H bib 20076 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905

Date

1905

Cote

H bib 6554

Résultat n°12

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

1942

Cote

Dp 5571 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Etude sur la fiscalité au moyen-âge

Date

1977

Cote

Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.- 2e éd. 1959

Date

1959

Cote

R H bib 5820

Résultat n°15

Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

Date

1973

Cote

D bib 10448 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768

Date

[1768]

Cote

Chp 15749 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

Date

1896

Cote

D bib 146 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze, maillechort, tombac, étain, nickel et plomb / Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux. ParisImp. E. Pigelet[1943]

Date

[1943]

Cote

Hp 10374

Résultat n°19

Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949

Date

1949

Cote

H bib 11509

Résultat n°20

Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

Date

1937

Cote

Dp 15139 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

Date

1917

Cote

Hp 10267

Résultat n°22

Les Impôts d'Autrefois / Didier France

Date

1904

Cote

LB 4481 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de deux projets de loi : le premier relatif à un crédit extraordinaire de 2.000.000 de francs pour être distribués, à titre de secours... le deuxième relatif à l'ouverture d'un crédit de 2 millions destiné à suppléer à l'insuffisance du fonds de dégrèvement pendant l'année 1839

Date

1839

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Les Impôts / par Adrien Veber

Date

1905

Cote

Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258

Résultat n°25

Etude sur la fiscalité au moyen-âge

Date

1979

Cote

Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal

Date

1943

Cote

Dp 15257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.

Date

2017

Cote

Delta 1705/34

Résultat n°28

Les émotions populaires dans les campagnes champenoises au XVIIIème siècle : étude des rebellions contre les employés du fisc dans les bourgs et les villages des élections de Châlons-sur-Marne, Epernay, Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François / Madeleine Crubellier ; Jean-Paul Lamblin. 1976 Tome 2 : textes et documents

Date

1976

Cote

Ch 10210/20

Résultat n°29

Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin

Date

1921

Cote

Dp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...

Date

1959

Cote

H bib 1081 (Cote intellectuelle), 651

Résultat n°31

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5921 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

Date

1967

Cote

R Dp 15398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg à la commende : Xe-XVe siècles / Audrey Duflot et Cédric Niay. ReimsUniversité de Reims1994

Date

1994

Cote

Ch 10210/267

Résultat n°34

Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes

Date

1904

Cote

Dp 5711 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Les Contributions directes : instruction, recueil de textes et notes (1789-1807) / [par C. Bloch] ; Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution

Date

1915

Cote

H bib 473 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

Date

1946

Cote

Dp 5949 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

Date

1938

Cote

H bib 8054

Résultat n°38

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement

Date

1944

Cote

Dp 15360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Répertoire général des contributions directes contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle

Date

1906

Cote

D bib 10213 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal. ParisImpr. de Montsouris1943

Date

1943

Cote

R Dp 15257

Résultat n°41

Rapport, dans la session de 1849, sur les questions relatives aux divers impôts

Date

1850

Cote

Chp 8049 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux par les charges fiscales excessives

Date

1931

Cote

Chp 9229 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne. Séance du 3 mars 1879 : T. I Suppression de l'impôt du timbre des quittances, reçus et décharges; T. II Voeu réclamant le retour de l'arrêté ministériel de 1877, relatif au délai de déchargement et de magasinage de certaines marchandises arrivant par wagons complets; T. III Réponse à M. le Ministre de l'agriculture et du commerce, contre la restriction de la prescription en matière commerciale

Date

1879

Cote

SA 15292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims

Date

1875

Cote

Chp 19166

Résultat n°45

Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales sur les contributions directes adaptées au nouveau régime administratif / par J.-G. Dulaurens

Date

anIX

Cote

D bib 259 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol

Date

1924

Cote

SA 5246 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Finances (1800-1940) : répertoire numérique des sous-séries : 1P Trésor public et comptabilité générale, 2P Contributions indirectes / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1997

Date

1997

Cote

AD 78/53

Résultat n°48

Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain

Date

1958

Cote

H bib 10522 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier

Date

1901

Cote

SA 5001 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

Date

[1922]

Cote

R Hp 10394

Résultat n°51

La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne. 1962

Date

1962

Cote

Chp 16352 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale en matière de contributions directes, à l'usage des percepteurs et commis, agents de poursuites, avoués et huisiers du trésor, officiers ministériels, etc. / par L. Cassan

Date

1928

Cote

D bib 249 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945 des valeurs cotées en France et des principales valeurs cotées à l'étranger. Cours des changes

Date

1946

Cote

Dp 15126 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789

Date

1867

Cote

H bib 449 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

Date

1989

Cote

H bib 4444 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733

Date

1734

Cote

Hp 15459 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles

Date

1989

Cote

D bib 10478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Instruction générale sur le service et la comptabilité des Receveurs généraux et particuliers des Finances et des percepteurs, des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance / Ministère des Finances

Date

1826

Cote

D bib 20048 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des Finances, et des percepteurs des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance. Modèles

Date

1826

Cote

D bib 20047 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

Date

1967

Cote

Dp 15398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

[1946]

Cote

Dp 5572 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

[Exposition. Charleville-Mézières, Archives départementales. 2014] Le cadastre ancien dans tous ses états : un trésor public, 1700-1850 : du 12 avril au 4 mai 2014 / catalogue d'exposition organisée par les Archives départementales des Ardennes ; en partenariat avec Michel Desbrière.2e édition. Charleville-MézièresConseil général des Ardennes2016

Date

2016

Cote

R Chp 18885

Résultat n°63

Répartition de la propriété foncière et de l'exploitation dans la Creuse : les paysans dans la Creuse à la fin de l'Ancien Régime / par Marcel Chamboux,... ParisPresses universitaires de France1955 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°10

Date

1955

Cote

Hp 10423

Résultat n°64

La Corvée royale au XVIIIe siècle : Thèse pour le doctorat / par Gabriel Habault. ParisL. Larose1903

Date

1903

Cote

H bib 6551

Résultat n°65

Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand Bourgeois

Date

1910

Cote

Delta 27/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

Programme / Comité central d'études et de défense fiscale

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

SA 6400 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Ressources publiques et construction étatique en Europe, XIIIe-XVIIIe siècle : colloque des 2 et 3 juillet 2012 / [organisé par l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) ; l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le Laboratoire d'excellence ReFi] ; [publié par le] Ministère des finances et des comptes publics [et le] Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Comité pour l'histoire économique et financière de la France ; sous la direction de Katia Béguin. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2015

Date

2015

Cote

H bib 7281

Résultat n°68

Répertoire général des contributions directes : contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle,...

Date

1885

Cote

D bib 10410 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Mémoires concernant les impositions et droits en Europe / par Mr Moreau de Beaumont

Date

1787-1789

Cote

H bib 10274 (Cote intellectuelle)

Résultat n°70

Le Régime fiscal des parts de fondateur et des actions d'apport / Étienne Combes, docteur en droit, sous-chef de bureau à la direction générale de l'enregistrement

Date

1926

Cote

D bib 974 (Cote intellectuelle)

Résultat n°71

Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère des Finances, Contributions directes

Date

1851

Cote

Dp 15141 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier

Date

1875

Cote

LB 3142 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions concernant la perception des droits réunis. Tome I. 1812

Date

1812

Cote

H bib 8122

Résultat n°74

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

Date

1878

Cote

D bib 10170 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

SA 6401 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Economie dirigée. Rôle du Domaine

Date

1944

Cote

Dp 15359 (Cote intellectuelle)

Résultat n°77

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. 4e Division. Impôt de solidarité nationale. Commentaire de l'ordonnance du 15 août 1945...

Date

1946

Cote

D bib 10445 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

La corvée des grands chemins au XVIIIe siècle : économie d'une institution / Anne Conchon. RennesPresses universitaires de Rennes2016 Histoire, ISSN 1255-2364)

Date

2016

Cote

H bib 7483

Résultat n°79

Structures sociales et problèmes économiques, 1787-1798 : actes du 82e Congrès national des sociétés savantes [Bordeaux, 1957] / par P. Arches, M. Bouloiseau, Ch. Carrière, M. Dargaud, D. Ligou, J. Vidalenc... [etc.]. ParisImprimerie nationale1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°13

Date

1958

Cote

Hp 10426

Résultat n°80

Orientations pour un découpage régional en territoires : document de travail / [Conseil régional de Champagne-Ardenne, Direction de l'aménagement du territoire]. [Châlons-sur-Marne][Conseil régional de Champagne-Ardenne][ca 1995]

Date

[1995]

Cote

Chp 19004