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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale : documents et méthodes de gestion domaniale / Valentine Weiss. ParisChampion, 2009.2010 Histoire et archives ; hors-série n°10
Cote
H bib 5419
 Date
2010
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale...
Résultat n°2

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Révision des statuts
Cote
Chp 8834 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°3

Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier 1955, 12 et 14 octobre 1955, 7 décembre 1955, du Ministre des Finances. Edition mise à jour au 31 décembre 1955. Annexe.]
Cote
Dp 5460 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier...
Résultat n°4

Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire délibéré par la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850, sur le rapport de M. Caquot
Cote
SA 5697 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire...
Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des conservations des hypothèques, an VIII-1873 / Archives départementales du Cher ; dressé par Geneviève Bailly ; sous la direction de Jean-Yves Ribault, et Jean-Marie Jenn. BourgesArchives départementales du Cher1978
Cote
AD 18/16
 Date
1978
 Lieu
Cher (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Cher - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des...
Résultat n°6

Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée générale des actionnaires, de la caisse de libération des dettes hypothécaires
Cote
Dp 5488 (Cote intellectuelle)
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de la conservation des hypothèques 1800-1940 / Archives départementales de la Lozère ; dressé par Henri Astruc, André Bastide, Alain Laurans ; sous la dir. de Hélène Duthu. - MendeArchives départementales de la Lozère1992
Cote
AD 48/24
 Date
1992
 Lieu
Lozère (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de...
Résultat n°8

Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier
Cote
D bib 10312 (Cote intellectuelle)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier
Résultat n°9

XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété bâtie de France, suivi des Etats Généraux du bâtiment. Reims 14-17 juin 1933
Cote
Chp 16322 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété...
Résultat n°10

Institution du crédit foncier par la mobilisation du contrat hypothécaire / par Louis-Paul **
Cote
SA 15052 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Institution du crédit foncier par la mobilisation du...
Résultat n°11

Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12
Cote
Hp 10425
 Date
1958
 Lieu
Montpellier (Hérault, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
Résultat n°12

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) : Histoire d'une tension légale / Fabien Gaveau
Cote
H bib 8251, 2679-0556, 43
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes...
Résultat n°13

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, complétés en 1886
Cote
Chp 8835 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°14

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation des hypothèques : an VII-1900 / [Archives départementales de l'Allier] ; dressé par Marie-Claude Foveau et Bernard Jacques. YzeureArchives départementales de l'Allier1982
Cote
AD 3/9
 Date
1982
 Lieu
Allier (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Allier- Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation...
Résultat n°15

Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, le fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac.2e éd. augmentée. ParisArchives & culture2019 Guides de généalogie, ISSN 2116-2060
Cote
Hp 10492
 Date
2019
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...
Résultat n°16

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1, Bureaux de Die, Montélimar et Nyons, an VII-1927 : fonds de la conservation des hypothèques / Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de André Brochier, [et de] Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1991
Cote
AD 26/13
 Date
1991
 Lieu
Die (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Nyons (Drôme, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Drôme - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1,...
Résultat n°17

Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction de Laurent Feller et Chris Wickham. RomeEcole française de Rome2005 Collection de l'Ecole française de Rome, 350
Cote
H bib 5142
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899 / Archives départementales du Haut-Rhin ; dressé par Christian Wilsdorf, Lisbeth Ruhlmann, Robert Sengel. - ColmarArchives départementales1969
Cote
AD 68/11
 Date
1969
 Lieu
Colmar (Haut-Rhin, France), Altkirch (Haut-Rhin, France), Mulhouse (Haut-Rhin, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
Résultat n°19

Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949
Cote
H bib 11509
 Date
1949
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
Résultat n°20

Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, les fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac
Cote
R Hp 10492, 2116-2050
 Date
2022
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
  • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...
Résultat n°21

Acte administratif
Cote
Hp 15395 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Acte administratif
Résultat n°22

La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport de M. de Foville, servant d'introduction / Flour de Saint-Genis
Cote
LB 4168 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport...
Résultat n°23

XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du 13 au 18 juin 1933 / organisé par l'Union de la propriété bâtie de France, avec le concours de la Chambre syndicale des propriétaires de Reims et de la région du Nord-Est
Cote
Chp 9470 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du...
Résultat n°24

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1, Bureaux de Die, Montélimar et Nyons, an VII-1927 : fonds de la conservation des hypothèques / Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de André Brochier, [et de] Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1991
Cote
R H 12026/3
 Date
1991
 Lieu
Die (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Nyons (Drôme, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Drôme - Archives départementales et communales (centre...
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1,...
Résultat n°25

[Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des minutes qui font l'histoire : cinq siècles d'archives notariales à Paris : [exposition, Paris, Archives nationales, Hôtel de Soubise, 13 avril-16 juillet 2012]. - ParisSomogy éd. d'artArchives nationales, DL2012
Cote
H bib 11675
 Date
2012
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des...
Résultat n°26

Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle des actes et enregistrement : XVIIe-XIXe siècles ; Hypothèques : XIXe siècle : état des fonds / Archives départementales du Jura ; [sous la dir. de Henri Hours]. MontmorotArchives départementales1987
Cote
AD 39/6
 Date
1987
 Lieu
Jura (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Jura - Archives départementales
  • Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle...
Résultat n°27

Mausolées et grands domaines ruraux à l'époque romaine dans le nord-est de la Gaule : [actes du séminaire, Paris, Institut national d'histoire de l'art, 18 avril 2015] / textes réunis et édités par Jean-Noël Castorio & Yvan Maligorne. Bordeaux PessacAusonius éditions2016 Scripta antiqua, ISSN 1298-1990 ; 90
Cote
H bib 7975
 Date
2016
 Lieu
France (nord-est)
 Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Mausolées et grands domaines ruraux à l'époque romaine...
Résultat n°28

Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire...
Cote
D bib 684 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire...
Résultat n°29

Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931
Cote
Hp 17585
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
Résultat n°30

Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la vie économique : 3e partie : autour des métiers, de la vie agricole, de la propriété, des biens, des effets, des marchandises, des affaires et du crédit... / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2016 Contexte) (Théma ; 11
Cote
Hp 17214
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...
Résultat n°31

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation des hypothèques an VII-1900 / Archives départementales du Calvados ; dressé par Serge de Poorter, Jocelyne Girot, François Hummel, Joël Billy ; sous la direction de Gildas Bernard. CaenArchives départementales du Calvados1976
Cote
R H 12014/4
 Date
1976
 Lieu
Calvados (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Calvados - Archives départementales et communales (centre...
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation...
Résultat n°32

La petite Propriété en France avant la révolution et la vente des biens nationaux / par J. Loutchisky. ParisH. Champion1897
Cote
H bib 6539
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La petite Propriété en France avant la révolution et...
Résultat n°33

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson
Cote
LB 3760 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°34

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, 1886 et complétés en 1896
Cote
Chp 8836 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°35

De l'estime au cadastre en Europe, l'époque moderne : colloque des 4 et 5 décembre 2003 / [organisé par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie], Comité pour l'histoire économique et financière de la France ; sous la direction scientifique de Mireille Touzery. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2007 Histoire économique et financière de la France. Animation de la recherche
Cote
H bib 5491
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • De l'estime au cadastre en Europe, l'époque moderne...
Résultat n°36

Retrouver l'histoire d'une maison / Marie-Odile Mergnac
Cote
H bib 8194
 Date
2021
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Retrouver l'histoire d'une maison / Marie-Odile Mergnac
Résultat n°37

Répartition de la propriété foncière et de l'exploitation dans la Creuse : les paysans dans la Creuse à la fin de l'Ancien Régime / par Marcel Chamboux,... ParisPresses universitaires de France1955 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°10
Cote
Hp 10423
 Date
1955
 Lieu
Creuse (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Répartition de la propriété foncière et de l'exploitation...
Résultat n°38

[Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des minutes qui font l'histoire : cinq siècles d'archives notariales à Paris : livret d'accompagnement : [exposition, Paris, Archives nationales, Hôtel de Soubise, 13 avril-16 juillet 2012] / Archives nationales. ParisArchives nationales2012
Cote
R Hp 8806
 Date
2012
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des...
Résultat n°39

Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931
Cote
R Hp 17585
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
Résultat n°40

Château de Neuville-sur-Oise chartrier et papiers de famille : répertoire numérique détaillé de la sous-série 6J / Archives départementales du Val d'Oise ; [réd.] par Yvette Coudene et Geneviève Daufresne ; sous la dir. de Nicole Le Roy. Cergy-PontoiseArchives départementales du Val d'Oise1994
Cote
AD 95/1
 Date
1994
 Lieu
Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Val d'Oise - Archives départementales
  • Château de Neuville-sur-Oise chartrier et papiers de...
Résultat n°41

Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné des droits fixes et proportionnels d'enregistrement, de timbre, de greffe, des hypothèques... faisant suite au Cours complet, ou Tableau alphabétique, analytique et raisonné des mêmes droits... / par Fçois-Jh Bord
Cote
D bib 821 (Cote intellectuelle)
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné...
Résultat n°42

Étude sur le projet de loi concernant les ventes judiciaires d'immeubles, les partages et la purge des hypothèques
Cote
D bib 10334 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Étude sur le projet de loi concernant les ventes judiciaires...
Résultat n°43

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières
Cote
D bib 10170 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°44

Déclarations au papier-terrier de Vitry-le-François en 1678 / Monique Coulmy.
Cote
Delta 1705/26
 Date
2004
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Champagne-généalogie
  • Déclarations au papier-terrier de Vitry-le-François...
Résultat n°45

Traité pratique du régime hypothécaire contenant transcriptions, privilèges, hypothèques, inscriptions, radiations, purges, saisies, ordres, responsabilité des conservateurs, droits fiscaux et salaires etc..., suivi de modèles d'inscriptions et de réquisitions de formalités hypothécaires / par Albert André
Cote
D bib 649 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité pratique du régime hypothécaire contenant transcriptions,...
Résultat n°46

Le Bien de famille insaisissable
Cote
Dp 5160 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Bien de famille insaisissable
Résultat n°47

Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés bâties (1941-1943)
Cote
Dp 5181 (Cote intellectuelle)
 Date
[1943]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
Résultat n°48

Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938
Cote
R H 12010/2
 Date
1938
 Lieu
Aube (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Aube - Archives départementales et communales (centre...
  • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
Résultat n°49

La Parcelle dans tous ses états / sous la direction de Florence Bourillon et Corinne Jaquand ; postface de Philippe Gresset
Cote
H bib 8305, 1255-2364
 Date
2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • La Parcelle dans tous ses états / sous la direction...
Résultat n°50

122 minutes d'histoire : actes des notaires de Paris, XVIe-XXe siècle / [Claire Béchu, Vincent Bouat, Thierry Boudignon, et al.]. - ParisSomogy éd. d'artArchives nationales, impr.2012
Cote
H bib 11674
 Date
2012
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • 122 minutes d'histoire : actes des notaires de Paris,...
Résultat n°51

Réglement sur les opérations cadastrales
Cote
Hp 16101 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Réglement sur les opérations cadastrales
Résultat n°52

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques
Cote
D bib 10152 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°53

32e Congrès national de la propriété bâtie de France. Reims, 14-17 juin 1933. Guide
Cote
Chp 9474 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • 32e Congrès national de la propriété bâtie de France....
Résultat n°54

Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938
Cote
AD 10/1
 Date
1938
 Lieu
Aube (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Aube - Archives départementales et communales
  • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
Résultat n°55

La Propriété et l'exploitation foncières à la fin de l'ancien régime dans le Gâtinais septentrional / par Jacques Dupaquier. ParisPresses universitaires de France1956 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°11
Cote
Hp 10424
 Date
1956
 Lieu
Gâtinais (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • La Propriété et l'exploitation foncières à la fin de...
Résultat n°56

Les Notices cadastrales de Terwel sur les villages de la frontière de Champagne, en 1657 / par Roger Graffin, avec la collaboration de Henri Jadart, Paul Laurent
Cote
R Thi 401 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Notices cadastrales de Terwel sur les villages...
Résultat n°57

L'art de placer et gérer sa fortune / par Paul Leroy-Beaulieu
Cote
LB 465 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'art de placer et gérer sa fortune / par Paul Leroy-Beaulieu
Résultat n°58

Du Crédit foncier et de la réforme hypothécaire : mémoire délibéré par la compagnie des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850 sur le rapport de M. Caquot,...
Cote
Chp 7895 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Du Crédit foncier et de la réforme hypothécaire : mémoire...
Résultat n°59

Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...
Cote
Dp 5427 (Cote intellectuelle)
 Date
[an7]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
Résultat n°60

[Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des minutes qui font l'histoire : cinq siècles d'archives notariales à Paris : livret d'accompagnement : [exposition, Paris, Archives nationales, Hôtel de Soubise, 13 avril-16 juillet 2012] / Archives nationales. ParisArchives nationales2012
Cote
Hp 8806
 Date
2012
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des...
Résultat n°61

Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus et hypothecis. - Droit civil français; des hypothèques en général ; des hypothèques légales, judiciaires et conventionnelles
Cote
SA 5442 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus...
Résultat n°62

J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau réglement sur les opérations cadastrales
Cote
Hp 16100 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau...