Ouvrages (Fonds Histoire)

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Date

1531-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

8264

18,00 ml

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Accroissements

Accroissements

Versements ou échanges des services administratifs, dons de particuliers, achats.

Mode de classement

Mode de classement

Le classement s'effectue au format de l'ouvrage : format in-8° ou in-4° ou in-f° ou in-plano.

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Consultation sur place

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Pas de reproduction des ouvrages reliés

Documents en relation

Sources complémentairesSources internes

Guide des Archives de la Marne par Georges Dumas, 1986, tome 1, p. 63-96, bibliographie.

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931

Autres Cotes

Hp 17585

Date

1931

Importance matérielle

1 vol. (8 p.-8 p.) ; 32 cm.

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Origine

Villers-Franqueux (Marne)

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

2019

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

don

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

fre

Autres données descriptives

Notes ISBD

N° inv. 17260.

Mots clés matières

Mots clés collectivités