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146 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)
Cote
Ch 497 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
Résultat n°2

La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot
Cote
Ch 1097 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Champagne (France), Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque...
Résultat n°3

Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer
Cote
Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16
 Date
1981
 Lieu
Charleville-Mézières (Ardennes ; région), Épernay (Marne ; région)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die...
Résultat n°4

1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la ville de Reims
Cote
Ch 10080 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • 1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la...
Résultat n°5

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...
Cote
Chp 5015 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
Résultat n°6

Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés
Cote
Chp 5338 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Avize (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Justice de paix du canton d'Avize. Installation de...
Résultat n°7

Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de l'évêque dans le bailliage de Troyes et sur les coutumes de ce bailliage / par M. Th. Boutiot
Cote
Chp 5763 (Cote intellectuelle)
 Date
1873
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de...
Résultat n°8

Les anciennes juridictions de Reims / par M. Vanier, membre de l'Académie de Reims, juge au tribunal civil. Lectures faites à l'Académie de Reims (1869-1870)
Cote
Chp 7041 (Cote intellectuelle)
 Date
1870
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les anciennes juridictions de Reims / par M. Vanier,...
Résultat n°9

Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent
Cote
Chp 7058 (Cote intellectuelle)
 Date
[1904]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent
Résultat n°10

Le premier centenaire du tribunal de 1ère instance de l'arrondissement de Vitry-le-François, 21 floréal an VIII (mai 1800-octobre 1900) / par Charles Rouyer
Cote
Chp 8227 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le premier centenaire du tribunal de 1ère instance...
Résultat n°11

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré
Cote
Chp 9455 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
Résultat n°12

Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de faillites. Année 1930
Cote
Chp 9603 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de...
Résultat n°13

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Cote
Chp 10326 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Résultat n°14

L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe
Cote
Chp 10647 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
Résultat n°15

Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes à MM. les Présidents et membres du Tribunal civil de Troyes
Cote
Chp 15093 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes...
Résultat n°16

Jugement rendu par le tribunal révolutionnaire, établi à Paris, qui ordonne que Ponce Tauchon, Marc-Louis Desvieux, François-Auguste Paff... Pierre-Simon-Joseph Jault... déclarés traitres à la patrie, par décret du 9 thermidor seront livrés à l'exécuteur des jugements criminels pour leur faire subir la peine de mort infligée à tout traitre à la République, et ce, sans délai sur la place publique de la Révolution de cette ville. Du II thermidor, l'an deuxième de la République française, une, indivisible et impérissable
Cote
Chp 15337 (Cote intellectuelle)
 Date
[1794]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Jugement rendu par le tribunal révolutionnaire, établi...
Résultat n°17

Liste des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Châlons, 1849
Cote
Chp 15704 (Cote intellectuelle)
 Date
1849
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste des commerçants patentés appelés à concourir...
Résultat n°18

Conférence régionale des tribunaux de commerce de la région du Nord-Est, cour de Nancy et département de la Marne, tenue à Reims, le 23 avril 1914
Cote
Chp 16331 (Cote intellectuelle)
 Date
[1914]
 Lieu
France (nord-est)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conférence régionale des tribunaux de commerce de la...
Résultat n°19

Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siégeant à Reims
Cote
Chp 16341 (Cote intellectuelle)
 Date
[1821]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame...
Résultat n°20

Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay
Cote
Chp 16583 (Cote intellectuelle)
 Date
1849-1851
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...
Résultat n°21

Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix du canton de Vitry-le-François. Du 17 mars 1815. [Discours relatif au retour de Louis XVIII]
Cote
Chp 16801 (Cote intellectuelle)
 Date
1815
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix...
Résultat n°22

De l'extension de la compétence des juges de paix. Rapport et délibération. Séance du 24 juin 1881
Cote
Chp 17766 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De l'extension de la compétence des juges de paix....
Résultat n°23

La Bibliothèque du tribunal civil de Reims (Chronique)
Cote
Delta 26/10 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La Bibliothèque du tribunal civil de Reims (Chronique)
Résultat n°24

Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
Résultat n°25

Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de l'évêque de Troyes, et sur les coutumes de ce bailliage [XVe s.]
Cote
Delta 61/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de...
Résultat n°26

Les anciennes juridictions de Reims [leur histoire avant 1789] / par M. Vanier
Cote
Delta 101/52 (Cote intellectuelle)
 Date
1869
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les anciennes juridictions de Reims [leur histoire...
Résultat n°27

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Cote
Delta 101/128 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Résultat n°28

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud
Cote
Delta 103/51 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
Résultat n°29

Juridiction municipale de Langres sous l'ancien régime : Capitaines à masses [XVIIe-XVIIIe s.]
Cote
Delta 5348/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Juridiction municipale de Langres sous l'ancien régime...
Résultat n°30

La juridiction consulaire de Troyes
Cote
Delta 5350/33 (Cote intellectuelle)
 Date
1927
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La juridiction consulaire de Troyes
Résultat n°31

Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte
Cote
Dp 5194 (Cote intellectuelle)
 Date
[1790]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la justice de paix, contenant tous les décrets...
Résultat n°32

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française
Cote
Dp 5886 (Cote intellectuelle)
 Date
1974
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Justice administrative : petit guide pratique :...
Résultat n°33

Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]
Cote
Dp 5987 (Cote intellectuelle)
 Date
[1973]
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682...
Résultat n°34

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes
Cote
Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
Résultat n°35

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
Cote
Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
Résultat n°36

Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce
Cote
Hp 6623 (Cote intellectuelle)
 Date
[1936]
 Lieu
Orange (Vaucluse, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne,...
Résultat n°37

La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès
Cote
Hp 7809 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La politique de Jaurès devant le jury de la Seine :...
Résultat n°38

La justice de paix de Bazoches / Roger Haution
Cote
Hp 8066 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu
Bazoches-sur-Vesles (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La justice de paix de Bazoches / Roger Haution
Résultat n°39

Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey
Cote
Hp 8220 (Cote intellectuelle)
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey
Résultat n°40

Adresse des membres composant les six tribunaux criminels établis à Paris par la loi du 14 mars 1791, à l'assemblée nationale
Cote
Hp 15300 (Cote intellectuelle)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Adresse des membres composant les six tribunaux criminels...
Résultat n°41

Recueil des principaux titres concernant la jurisdiction consulaire à Paris, qui prouvent que cette jurisdiction est privative, et exclusive à tous juges, en matière de commerce, ainsi que pour l'exécution corporelle et mobilière des sentences et jugements qui s'y rendent, sauf l'appel en la Cour ès cas qui excèdent 500 livres
Cote
Hp 15400 (Cote intellectuelle)
 Date
1772
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des principaux titres concernant la jurisdiction...
Résultat n°42

Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage des condamnés. Le général Beauharnais / Signé : A. Thomas-La-Tour.
Cote
SA 5277 (Cote intellectuelle)
 Date
1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage...
Résultat n°43

Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé : Louis Pein]
Cote
SA 6249 (Cote intellectuelle)
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé...
Résultat n°44

Fonctionnement, composition, élection des membres.
Cote
2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)
 Date
1810-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Fonctionnement, composition, élection des membres.
Résultat n°45

Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.
Cote
2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)
 Date
1897-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions,...
Résultat n°46

Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.
Cote
2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription...
Résultat n°47

Listes électorales consulaires.
Cote
2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Listes électorales consulaires.
Résultat n°48

Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.
Cote
2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)
 Date
1912-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Divers
  • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
Résultat n°49

Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.
Cote
3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)
 Date
1921-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes....
Résultat n°50

Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.
Cote
3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)
 Date
1922-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des...
Résultat n°51

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
Résultat n°52

Tribunal de commerce. -Listes électorales.
Cote
3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
Résultat n°53

Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution
Cote
D bib 10148 (Cote intellectuelle)
 Date
anX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices...
Résultat n°54

Nouvelle introduction à la pratique ou dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes, avec les jurisdictions de France / Par M. Claude-Joseph de Ferriere, doyen des docteurs-regens de la faculté des droits de Paris
Cote
D bib 10257 (Cote intellectuelle)
 Date
1734
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelle introduction à la pratique ou dictionnaire...
Résultat n°55

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1999 / Cour des comptes
Cote
D bib 1291 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Rapport au Président de la République suivi des réponses...
Résultat n°56

Les tribunaux administratifs ou introduction à l'étude de la jurisprudence administrative contenant un examen critique de l'organisation de la justice administrative et quelques voies d'amélioration / par L.-A. Macarel
Cote
D bib 199 (Cote intellectuelle)
 Date
1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les tribunaux administratifs ou introduction à l'étude...
Résultat n°57

Code alphabétique des Justices de paix contenant sous chaque mot : les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix / par A. Masson
Cote
D bib 478 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code alphabétique des Justices de paix contenant sous...
Résultat n°58

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extrajudiciaires / par MM. Ch. Million et Alex. Beaume
Cote
D bib 610 (Cote intellectuelle)
 Date
1881-1893
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...
Résultat n°59

Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin
Cote
D bib 673 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Guide pratique du Président de première instance /...
Résultat n°60

Dictionnaire des justices de paix et des tribunaux de simple police / par É. Lonchampt,...
Cote
D bib 674 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Dictionnaire des justices de paix et des tribunaux...
Résultat n°61

Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal / [par N. Levasseur]
Cote
D bib 687 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions...
Résultat n°62

Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux de commerce, imprimé par ordre du Directoire exécutif
Cote
D bib 701 (Cote intellectuelle)
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux...
Résultat n°63

Des tribunaux de commerce, des commerçants et des actes de commerce... / par Louis Nouguier
Cote
D bib 717 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Des tribunaux de commerce, des commerçants et des actes...
Résultat n°64

De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics / par Achille Morin
Cote
D bib 718 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la discipline des cours et tribunaux, du barreau...
Résultat n°65

Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris : T. II Bannières / par Alexandre Tuetey ; Archives nationales
Cote
H bib 11350 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Inventaire analytique des livres de couleur et bannières...
Résultat n°66

Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des principaux termes de pratique de droit et de coutume avec les jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferrière
Cote
H bib 127 (Cote intellectuelle)
 Date
1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication...
Résultat n°67

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672
Cote
H bib 147 (Cote intellectuelle)
 Date
1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
Résultat n°68

Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume
Cote
H bib 2483 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Textes des lois applicables en matière de simple police...
Résultat n°69

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice
Cote
H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
Résultat n°70

Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationales / par Armand Brette
Cote
H bib 50012 (Cote intellectuelle), 4
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Atlas

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant...
Résultat n°71

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre
Cote
H bib 8212
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
Résultat n°72

Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811) / Georges Aron
Cote
R Ch 497 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
Résultat n°73

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Cote
R Chp 10326 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Résultat n°74

Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siègeant à Reims
Cote
R Chp 16341 (Cote intellectuelle)
 Date
1821
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame...
Résultat n°75

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française
Cote
R Dp 5886 (Cote intellectuelle)
 Date
1974
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Justice administrative : petit guide pratique :...
Résultat n°76

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7971
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance de la justice administrative locale :...
Résultat n°77

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012
Cote
H bib 11704
 Date
2012
 Lieu
Charente-Maritime (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
Résultat n°78

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947
Cote
AD 38/5
 Date
1947
 Lieu
Dauphiné (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°79

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011
Cote
H bib 5758
 Date
2011
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
Résultat n°80

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015
Cote
Hp 8988
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...