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146 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)

Date

1910

Cote

Ch 497 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot

Date

1990

Cote

Ch 1097 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer

Date

1981

Cote

Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16

Résultat n°4

1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la ville de Reims

Date

1884

Cote

Ch 10080 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

Date

1925

Cote

Chp 5015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés

Date

1908

Cote

Chp 5338 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de l'évêque dans le bailliage de Troyes et sur les coutumes de ce bailliage / par M. Th. Boutiot

Date

1873

Cote

Chp 5763 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Les anciennes juridictions de Reims / par M. Vanier, membre de l'Académie de Reims, juge au tribunal civil. Lectures faites à l'Académie de Reims (1869-1870)

Date

1870

Cote

Chp 7041 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent

Date

[1904]

Cote

Chp 7058 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Le premier centenaire du tribunal de 1ère instance de l'arrondissement de Vitry-le-François, 21 floréal an VIII (mai 1800-octobre 1900) / par Charles Rouyer

Date

1900

Cote

Chp 8227 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

Date

1961

Cote

Chp 9455 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de faillites. Année 1930

Date

1930

Cote

Chp 9603 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

Date

1910

Cote

Chp 10326 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

Date

1959

Cote

Chp 10647 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes à MM. les Présidents et membres du Tribunal civil de Troyes

Date

1894

Cote

Chp 15093 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Jugement rendu par le tribunal révolutionnaire, établi à Paris, qui ordonne que Ponce Tauchon, Marc-Louis Desvieux, François-Auguste Paff... Pierre-Simon-Joseph Jault... déclarés traitres à la patrie, par décret du 9 thermidor seront livrés à l'exécuteur des jugements criminels pour leur faire subir la peine de mort infligée à tout traitre à la République, et ce, sans délai sur la place publique de la Révolution de cette ville. Du II thermidor, l'an deuxième de la République française, une, indivisible et impérissable

Date

[1794]

Cote

Chp 15337 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Liste des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Châlons, 1849

Date

1849

Cote

Chp 15704 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Conférence régionale des tribunaux de commerce de la région du Nord-Est, cour de Nancy et département de la Marne, tenue à Reims, le 23 avril 1914

Date

[1914]

Cote

Chp 16331 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siégeant à Reims

Date

[1821]

Cote

Chp 16341 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay

Date

1849-1851

Cote

Chp 16583 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix du canton de Vitry-le-François. Du 17 mars 1815. [Discours relatif au retour de Louis XVIII]

Date

1815

Cote

Chp 16801 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

De l'extension de la compétence des juges de paix. Rapport et délibération. Séance du 24 juin 1881

Date

1881

Cote

Chp 17766 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

La Bibliothèque du tribunal civil de Reims (Chronique)

Date

1886

Cote

Delta 26/10 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres

Date

1933

Cote

Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de l'évêque de Troyes, et sur les coutumes de ce bailliage [XVe s.]

Date

1872

Cote

Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Les anciennes juridictions de Reims [leur histoire avant 1789] / par M. Vanier

Date

1869

Cote

Delta 101/52 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

Date

1909

Cote

Delta 101/128 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

Date

1985

Cote

Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Juridiction municipale de Langres sous l'ancien régime : Capitaines à masses [XVIIe-XVIIIe s.]

Date

1879

Cote

Delta 5348/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

La juridiction consulaire de Troyes

Date

1927

Cote

Delta 5350/33 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte

Date

[1790]

Cote

Dp 5194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

Date

1974

Cote

Dp 5886 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

Date

[1973]

Cote

Dp 5987 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

Date

1996

Cote

Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

Date

1994

Cote

Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce

Date

[1936]

Cote

Hp 6623 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès

Date

1919

Cote

Hp 7809 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

La justice de paix de Bazoches / Roger Haution

Date

1967

Cote

Hp 8066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey

Date

an III (calendrier républicain)

Cote

Hp 8220 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Adresse des membres composant les six tribunaux criminels établis à Paris par la loi du 14 mars 1791, à l'assemblée nationale

Date

1791

Cote

Hp 15300 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Recueil des principaux titres concernant la jurisdiction consulaire à Paris, qui prouvent que cette jurisdiction est privative, et exclusive à tous juges, en matière de commerce, ainsi que pour l'exécution corporelle et mobilière des sentences et jugements qui s'y rendent, sauf l'appel en la Cour ès cas qui excèdent 500 livres

Date

1772

Cote

Hp 15400 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage des condamnés. Le général Beauharnais / Signé : A. Thomas-La-Tour.

Date

1856

Cote

SA 5277 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé : Louis Pein]

Date

1848

Cote

SA 6249 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Fonctionnement, composition, élection des membres.

Date

1810-1820

Cote

2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)

Résultat n°45

Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.

Date

1897-1940

Cote

2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)

Résultat n°46

Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.

Date

1920-1921

Cote

2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)

Résultat n°47

Listes électorales consulaires.

Date

1939

Cote

2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

Résultat n°48

Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

Date

1912-1940

Cote

2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

Résultat n°49

Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.

Date

1921-1939

Cote

3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)

Résultat n°50

Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.

Date

1922-1932

Cote

3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)

Résultat n°51

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

Date

1934

Cote

3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

Résultat n°52

Tribunal de commerce. -Listes électorales.

Date

1929

Cote

3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

Résultat n°53

Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution

Date

anX

Cote

D bib 10148 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Nouvelle introduction à la pratique ou dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes, avec les jurisdictions de France / Par M. Claude-Joseph de Ferriere, doyen des docteurs-regens de la faculté des droits de Paris

Date

1734

Cote

D bib 10257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1999 / Cour des comptes

Date

1999

Cote

D bib 1291 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Les tribunaux administratifs ou introduction à l'étude de la jurisprudence administrative contenant un examen critique de l'organisation de la justice administrative et quelques voies d'amélioration / par L.-A. Macarel

Date

1828

Cote

D bib 199 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Code alphabétique des Justices de paix contenant sous chaque mot : les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix / par A. Masson

Date

1891

Cote

D bib 478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extrajudiciaires / par MM. Ch. Million et Alex. Beaume

Date

1881-1893

Cote

D bib 610 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin

Date

1896

Cote

D bib 673 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Dictionnaire des justices de paix et des tribunaux de simple police / par É. Lonchampt,...

Date

1863

Cote

D bib 674 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal / [par N. Levasseur]

Date

1826

Cote

D bib 687 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux de commerce, imprimé par ordre du Directoire exécutif

Date

an VII (calendrier républicain)

Cote

D bib 701 (Cote intellectuelle)

Résultat n°63

Des tribunaux de commerce, des commerçants et des actes de commerce... / par Louis Nouguier

Date

1844

Cote

D bib 717 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics / par Achille Morin

Date

1868

Cote

D bib 718 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris : T. II Bannières / par Alexandre Tuetey ; Archives nationales

Date

1907

Cote

H bib 11350 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des principaux termes de pratique de droit et de coutume avec les jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferrière

Date

1724

Cote

H bib 127 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672

Date

1768

Cote

H bib 147 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume

Date

1905

Cote

H bib 2483 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

Date

2001

Cote

H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

Résultat n°70

Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationales / par Armand Brette

Date

1904

Cote

H bib 50012 (Cote intellectuelle), 4

Résultat n°71

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

Date

2021

Cote

H bib 8212

Résultat n°72

Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811) / Georges Aron

Date

1910

Cote

R Ch 497 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

Date

1910

Cote

R Chp 10326 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siègeant à Reims

Date

1821

Cote

R Chp 16341 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

Date

1974

Cote

R Dp 5886 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°77

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

Date

2012

Cote

H bib 11704

Résultat n°78

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947

Date

1947

Cote

AD 38/5

Résultat n°79

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

Date

2011

Cote

H bib 5758

Résultat n°80

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

Date

2015

Cote

Hp 8988