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  1. Résultat n°1

    Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale : documents et méthodes de gestion domaniale / Valentine Weiss. ParisChampion2010 Histoire et archives ; hors-série n°10

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5419

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale...
  2. Résultat n°2

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Révision des statuts

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 8834 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  3. Résultat n°3

    Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier 1955, 12 et 14 octobre 1955, 7 décembre 1955, du Ministre des Finances. Edition mise à jour au 31 décembre 1955. Annexe.]

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5460 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier...
  4. Résultat n°4

    Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire délibéré par la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850, sur le rapport de M. Caquot

    Date de publication

    1850

    Date

    1850

    Cote

    SA 5697 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des conservations des hypothèques, an VIII-1873 / Archives départementales du Cher ; dressé par Geneviève Bailly ; sous la direction de Jean-Yves Ribault, et Jean-Marie Jenn. BourgesArchives départementales du Cher1978

    Date

    1978

    Cote

    AD 18/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des...
  6. Résultat n°6

    Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée générale des actionnaires, de la caisse de libération des dettes hypothécaires

    Date de publication

    1839

    Date

    1839

    Cote

    Dp 5488 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de la conservation des hypothèques 1800-1940 / Archives départementales de la Lozère ; dressé par Henri Astruc, André Bastide, Alain Laurans ; sous la dir. de Hélène Duthu. - MendeArchives départementales de la Lozère1992

    Date

    1992

    Cote

    AD 48/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de...
  8. Résultat n°8

    Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Grenier, Jean

    Date

    1822

    Cote

    D bib 10312 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier
  9. Résultat n°9

    XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété bâtie de France, suivi des Etats Généraux du bâtiment. Reims 14-17 juin 1933

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 16322 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété...
  10. Résultat n°10

    Institution du crédit foncier par la mobilisation du contrat hypothécaire / par Louis-Paul **

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Louis-Paul

    Date

    1843

    Cote

    SA 15052 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Institution du crédit foncier par la mobilisation du...
  11. Résultat n°11

    Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

    Date

    1958

    Cote

    Hp 10425

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
  12. Résultat n°12

    Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) : Histoire d'une tension légale / Fabien Gaveau

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Gaveau, Fabien

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8251, 2679-0556, 43

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes...
  13. Résultat n°13

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, complétés en 1886

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Chp 8835 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation des hypothèques : an VII-1900 / [Archives départementales de l'Allier] ; dressé par Marie-Claude Foveau et Bernard Jacques. YzeureArchives départementales de l'Allier1982

    Date

    1982

    Cote

    AD 3/9

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Allier- Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation...
  15. Résultat n°15

    Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, le fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac.2e éd. augmentée. ParisArchives & culture2019 Guides de généalogie, ISSN 2116-2060

    Date

    2019

    Cote

    Hp 10492

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1, Bureaux de Die, Montélimar et Nyons, an VII-1927 : fonds de la conservation des hypothèques / Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de André Brochier, [et de] Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1991

    Date

    1991

    Cote

    AD 26/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Drôme - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1,...
  17. Résultat n°17

    Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction de Laurent Feller et Chris Wickham. RomeEcole française de Rome2005 Collection de l'Ecole française de Rome, 350

    Date

    2005

    Cote

    H bib 5142

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899 / Archives départementales du Haut-Rhin ; dressé par Christian Wilsdorf, Lisbeth Ruhlmann, Robert Sengel. - ColmarArchives départementales1969

    Date

    1969

    Cote

    AD 68/11

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
  19. Résultat n°19

    Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949

    Date

    1949

    Cote

    H bib 11509

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
  20. Résultat n°20

    Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, les fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac

    Date de publication

    2022

    Auteur

    Mergnac, Marie-Odile

    Date

    2022

    Cote

    R Hp 10492, 2116-2050

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
    • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...
  21. Résultat n°21

    Acte administratif

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Bauny

    Date

    1898

    Cote

    Hp 15395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acte administratif
  22. Résultat n°22

    La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport de M. de Foville, servant d'introduction / Flour de Saint-Genis

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Flour de Saint-Genis, Victor

    Date

    1902

    Cote

    LB 4168 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport...
  23. Résultat n°23

    XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du 13 au 18 juin 1933 / organisé par l'Union de la propriété bâtie de France, avec le concours de la Chambre syndicale des propriétaires de Reims et de la région du Nord-Est

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1, Bureaux de Die, Montélimar et Nyons, an VII-1927 : fonds de la conservation des hypothèques / Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de André Brochier, [et de] Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1991

    Date

    1991

    Cote

    R H 12026/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Drôme - Archives départementales et communales (centre...
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1,...
  25. Résultat n°25

    [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des minutes qui font l'histoire : cinq siècles d'archives notariales à Paris : [exposition, Paris, Archives nationales, Hôtel de Soubise, 13 avril-16 juillet 2012]. - ParisSomogy éd. d'artArchives nationales, DL2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11675

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des...
  26. Résultat n°26

    Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle des actes et enregistrement : XVIIe-XIXe siècles ; Hypothèques : XIXe siècle : état des fonds / Archives départementales du Jura ; [sous la dir. de Henri Hours]. MontmorotArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 39/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Jura - Archives départementales
    • Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle...
  27. Résultat n°27

    Mausolées et grands domaines ruraux à l'époque romaine dans le nord-est de la Gaule : [actes du séminaire, Paris, Institut national d'histoire de l'art, 18 avril 2015] / textes réunis et édités par Jean-Noël Castorio & Yvan Maligorne. Bordeaux PessacAusonius éditions2016 Scripta antiqua, ISSN 1298-1990 ; 90

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7975

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Mausolées et grands domaines ruraux à l'époque romaine...
  28. Résultat n°28

    Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire...

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Troplong, Raymond Théodore

    Date

    1864

    Cote

    D bib 684 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire...
  29. Résultat n°29

    Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931

    Date

    1931

    Cote

    Hp 17585

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
  30. Résultat n°30

    Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la vie économique : 3e partie : autour des métiers, de la vie agricole, de la propriété, des biens, des effets, des marchandises, des affaires et du crédit... / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2016 Contexte) (Théma ; 11

    Date

    2016

    Cote

    Hp 17214

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...
  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation des hypothèques an VII-1900 / Archives départementales du Calvados ; dressé par Serge de Poorter, Jocelyne Girot, François Hummel, Joël Billy ; sous la direction de Gildas Bernard. CaenArchives départementales du Calvados1976

    Date

    1976

    Cote

    R H 12014/4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Calvados - Archives départementales et communales (centre...
    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation...
  32. Résultat n°32

    La petite Propriété en France avant la révolution et la vente des biens nationaux / par J. Loutchisky. ParisH. Champion1897

    Date

    1897

    Cote

    H bib 6539

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La petite Propriété en France avant la révolution et...
  33. Résultat n°33

    Imprimés, renseignements, correspondance relatifs à la banque d'amortissement des dettes hypothécaires.

    Date

    1837-1840

    Cote

    J 934

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Imprimés, renseignements, correspondance relatifs à...
  34. Résultat n°34

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  35. Résultat n°35

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, 1886 et complétés en 1896

    Date de publication

    1897

    Date

    1897

    Cote

    Chp 8836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  36. Résultat n°36

    De l'estime au cadastre en Europe, l'époque moderne : colloque des 4 et 5 décembre 2003 / [organisé par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie], Comité pour l'histoire économique et financière de la France ; sous la direction scientifique de Mireille Touzery. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2007 Histoire économique et financière de la France. Animation de la recherche

    Date

    2007

    Cote

    H bib 5491

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De l'estime au cadastre en Europe, l'époque moderne...
  37. Résultat n°37

    Retrouver l'histoire d'une maison / Marie-Odile Mergnac

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Mergnac, Marie-Odile

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8194

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Retrouver l'histoire d'une maison / Marie-Odile Mergnac
  38. Résultat n°38

    Répartition de la propriété foncière et de l'exploitation dans la Creuse : les paysans dans la Creuse à la fin de l'Ancien Régime / par Marcel Chamboux,... ParisPresses universitaires de France1955 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°10

    Date

    1955

    Cote

    Hp 10423

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Répartition de la propriété foncière et de l'exploitation...
  39. Résultat n°39

    [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des minutes qui font l'histoire : cinq siècles d'archives notariales à Paris : livret d'accompagnement : [exposition, Paris, Archives nationales, Hôtel de Soubise, 13 avril-16 juillet 2012] / Archives nationales. ParisArchives nationales2012

    Date

    2012

    Cote

    R Hp 8806

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des...
  40. Résultat n°40

    Avenay. - Titres de propriété de pièces de vigne sises audit lieu appartenant à Etienne le Tellier, demeurant à Aÿ. Etat d'inscription hypothécaire, certificat de non-inscriptions hypothécaires. Certificat de non-inscription au bureau des hypothèques de Reims, concernant ledit le Tellier.

    Date

    1779-1808

    Cote

    J 1191

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Avenay. - Titres de propriété de pièces de vigne sises...
  41. Résultat n°41

    Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931

    Date

    1931

    Cote

    R Hp 17585

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
  42. Résultat n°42

    Château de Neuville-sur-Oise chartrier et papiers de famille : répertoire numérique détaillé de la sous-série 6J / Archives départementales du Val d'Oise ; [réd.] par Yvette Coudene et Geneviève Daufresne ; sous la dir. de Nicole Le Roy. Cergy-PontoiseArchives départementales du Val d'Oise1994

    Date

    1994

    Cote

    AD 95/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Val d'Oise - Archives départementales
    • Château de Neuville-sur-Oise chartrier et papiers de...
  43. Résultat n°43

    Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné des droits fixes et proportionnels d'enregistrement, de timbre, de greffe, des hypothèques... faisant suite au Cours complet, ou Tableau alphabétique, analytique et raisonné des mêmes droits... / par Fçois-Jh Bord

    Date de publication

    1817

    Auteur

    Bord, François-Joseph

    Date

    1817

    Cote

    D bib 821 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné...
  44. Résultat n°44

    Étude sur le projet de loi concernant les ventes judiciaires d'immeubles, les partages et la purge des hypothèques

    Date de publication

    1868

    Auteur

    Provent, A.

    Date

    1868

    Cote

    D bib 10334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Étude sur le projet de loi concernant les ventes judiciaires...
  45. Résultat n°45

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1878

    Cote

    D bib 10170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  46. Résultat n°46

    Déclarations au papier-terrier de Vitry-le-François en 1678 / Monique Coulmy.

    Date

    2004

    Cote

    Delta 1705/26

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Champagne-généalogie
    • Déclarations au papier-terrier de Vitry-le-François...
  47. Résultat n°47

    Traité pratique du régime hypothécaire contenant transcriptions, privilèges, hypothèques, inscriptions, radiations, purges, saisies, ordres, responsabilité des conservateurs, droits fiscaux et salaires etc..., suivi de modèles d'inscriptions et de réquisitions de formalités hypothécaires / par Albert André

    Date de publication

    1886

    Auteur

    André, Albert

    Date

    1886

    Cote

    D bib 649 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité pratique du régime hypothécaire contenant transcriptions,...
  48. Résultat n°48

    Le Bien de famille insaisissable

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    Dp 5160 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Bien de famille insaisissable
  49. Résultat n°49

    Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés bâties (1941-1943)

    Date de publication

    [1943]

    Date

    [1943]

    Cote

    Dp 5181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
  50. Résultat n°50

    Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938

    Date

    1938

    Cote

    R H 12010/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aube - Archives départementales et communales (centre...
    • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
  51. Résultat n°51

    La Parcelle dans tous ses états / sous la direction de Florence Bourillon et Corinne Jaquand ; postface de Philippe Gresset

    Date de publication

    2022

    Auteur

    Bourillon, Florence

    Date

    2022

    Cote

    H bib 8305, 1255-2364

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • La Parcelle dans tous ses états / sous la direction...
  52. Résultat n°52

    122 minutes d'histoire : actes des notaires de Paris, XVIe-XXe siècle / [Claire Béchu, Vincent Bouat, Thierry Boudignon, et al.]. ParisSomogy éd. d'artArchives nationales, impr.2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11674

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • 122 minutes d'histoire : actes des notaires de Paris,...
  53. Résultat n°53

    Réglement sur les opérations cadastrales

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    Hp 16101 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement sur les opérations cadastrales
  54. Résultat n°54

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Garnier, Maurice Désiré

    Date

    1901

    Cote

    D bib 10152 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  55. Résultat n°55

    32e Congrès national de la propriété bâtie de France. Reims, 14-17 juin 1933. Guide

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9474 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • 32e Congrès national de la propriété bâtie de France....
  56. Résultat n°56

    Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938

    Date

    1938

    Cote

    AD 10/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aube - Archives départementales et communales
    • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
  57. Résultat n°57

    La Propriété et l'exploitation foncières à la fin de l'ancien régime dans le Gâtinais septentrional / par Jacques Dupaquier. ParisPresses universitaires de France1956 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°11

    Date

    1956

    Cote

    Hp 10424

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • La Propriété et l'exploitation foncières à la fin de...
  58. Résultat n°58

    Les Notices cadastrales de Terwel sur les villages de la frontière de Champagne, en 1657 / par Roger Graffin, avec la collaboration de Henri Jadart, Paul Laurent

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Graffin, Roger

    Date

    1902

    Cote

    R Thi 401 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Notices cadastrales de Terwel sur les villages...
  59. Résultat n°59

    L'art de placer et gérer sa fortune / par Paul Leroy-Beaulieu

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Leroy-Beaulieu, Paul

    Date

    1905

    Cote

    LB 465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'art de placer et gérer sa fortune / par Paul Leroy-Beaulieu
  60. Résultat n°60

    Du Crédit foncier et de la réforme hypothécaire : mémoire délibéré par la compagnie des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850 sur le rapport de M. Caquot,...

    Date de publication

    1850

    Date

    1850

    Cote

    Chp 7895 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Du Crédit foncier et de la réforme hypothécaire : mémoire...
  61. Résultat n°61

    Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...

    Date de publication

    [an 7]

    Auteur

    M., A.-J.

    Date

    [an7]

    Cote

    Dp 5427 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
  62. Résultat n°62

    [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des minutes qui font l'histoire : cinq siècles d'archives notariales à Paris : livret d'accompagnement : [exposition, Paris, Archives nationales, Hôtel de Soubise, 13 avril-16 juillet 2012] / Archives nationales. ParisArchives nationales2012

    Date

    2012

    Cote

    Hp 8806

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des...
  63. Résultat n°63

    Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus et hypothecis. - Droit civil français; des hypothèques en général ; des hypothèques légales, judiciaires et conventionnelles

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Martin, Eugène

    Date

    1865

    Cote

    SA 5442 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus...
  64. Résultat n°64

    J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau réglement sur les opérations cadastrales

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    Hp 16100 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau...