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331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste générale du jury ; bulletins individuels des jurés inscrits.

    Date

    1873

    Cote

    5 Z 497, 5 Z 1089 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Liste générale du jury ; bulletins individuels des...
  2. Résultat n°2

    Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques. Listes individuelles.

    Date

    1873

    Cote

    5 Z 496, 5 Z 5074 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques....
  3. Résultat n°3

    Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions cantonales, liste du jury.

    Date

    1854-1866

    Cote

    5 Z 495, 5 Z 1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions...
  4. Résultat n°4

    Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. Instructions et circulaires.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés....
  5. Résultat n°5

    Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    5 Z 493, 5 Z 1030 (Ancienne cote), 5 Z 8029 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Justice, tribunaux, prestations de serment.

    Date

    1839-1911

    Cote

    5 Z 492, 5 Z 8236 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, tribunaux, prestations de serment.
  7. Résultat n°7

    Justice, jeunes détenus, juges de paix.

    Date

    an IX-1850

    Cote

    5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, jeunes détenus, juges de paix.
  8. Résultat n°8

    Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des communes.

    Date

    1905

    Cote

    5 Z 490, 5 Z 5017 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice. Généralités
    • Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des...
  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce. -Listes électorales.

    Date

    1929

    Cote

    3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
  10. Résultat n°10

    Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
  11. Résultat n°11

    Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
  12. Résultat n°12

    Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.

    Date

    1922-1932

    Cote

    3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des...
  13. Résultat n°13

    Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.

    Date

    1921-1939

    Cote

    3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes....
  14. Résultat n°14

    Prud'hommes, affaires judiciaires.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Prud'hommes, affaires judiciaires.
  15. Résultat n°15

    Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.

    Date

    1848-1850

    Cote

    3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
  16. Résultat n°16

    Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

    Date

    1802-1833

    Cote

    3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
  17. Résultat n°17

    Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.

    Date

    1801-1814

    Cote

    3 Z 131, 3 Z 30194 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de...
  18. Résultat n°18

    Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes condamnées.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 Z 747, 2 Z 759 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes...
  19. Résultat n°19

    Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

    Date

    1912-1940

    Cote

    2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
  20. Résultat n°20

    Listes électorales consulaires.

    Date

    1939

    Cote

    2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Listes électorales consulaires.
  21. Résultat n°21

    Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription...
  22. Résultat n°22

    Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.

    Date

    1897-1940

    Cote

    2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions,...
  23. Résultat n°23

    Fonctionnement, composition, élection des membres.

    Date

    1810-1820

    Cote

    2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Fonctionnement, composition, élection des membres.
  24. Résultat n°24

    Réflexions sur le colloque à l'Assemblée Nationale organisé par l'Institut Portalis le 31 mai 1991 : vers de nouveaux modes d'exercice en groupe; avenir des professions juridiques; loi du 31-12-1990

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1991

    Cote

    SA 15511 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réflexions sur le colloque à l'Assemblée Nationale...
  25. Résultat n°25

    Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons, en l'année MDCCLXXXIII, sur cette question proposée par la même Académie : "Quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célérité et le moins de frais possibles ?"

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Bucquet (17..-18.. ; procureur du roi au présidial de Beauvais)

    Date

    1789

    Cote

    SA 10130 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons,...
  26. Résultat n°26

    De la réparation des erreurs judiciaires / par Marie-Paul Bernard,...

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Bernard, Marie-Paul

    Date

    1871

    Cote

    SA 6273 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la réparation des erreurs judiciaires / par Marie-Paul...
  27. Résultat n°27

    Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé : Louis Pein]

    Date de publication

    1848

    Auteur

    Pein, Louis

    Date

    1848

    Cote

    SA 6249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé...
  28. Résultat n°28

    Des avantages du concours appliqué au recrutement du personnel administratif et judiciaire. Lu à la Société littéraire de Lyon, dans sa séance du 13 novembre 1844

    Date de publication

    1846

    Auteur

    Bellin, Antoine-Gaspard

    Date

    1846

    Cote

    SA 6193 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des avantages du concours appliqué au recrutement du...
  29. Résultat n°29

    Législation comparée. La réforme judiciaire en Angleterre et en France. Organisation des cours de comté en Angleterre / par M. Ernest Bertrand,...

    Date de publication

    1873

    Auteur

    Bertrand, Ernest

    Date

    1873

    Cote

    SA 6192 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Législation comparée. La réforme judiciaire en Angleterre...
  30. Résultat n°30

    De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire ; de sa juridiction ; des moyens de la mettre en harmonie avec la charté et de donner les garanties légales et nécessaires aux justiciables sur les points qui sont en contact avec l'administration publique. Des conseils de préfecture et de la nécessité de créer des tribunaux administratifs

    Date de publication

    1828

    Auteur

    Routhier

    Date

    1828

    Cote

    SA 416 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire...
  31. Résultat n°31

    Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le Syndicat de la Presse parisienne. Réquisitoire. Plaidoiries. Arrêt de condamnation

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    LB 5254 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le...
  32. Résultat n°32

    Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le Syndicat de la Presse parisienne. Interrogatoire. Dépositions des témoins / Cour de Justice

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    LB 5253 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le...
  33. Résultat n°33

    Rapport fait au nom de la Commission d'instruction de la Cour de Justice / par Eugène Pérès

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Pérès, Eugène

    Date

    [1918]

    Cote

    LB 5244 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport fait au nom de la Commission d'instruction...
  34. Résultat n°34

    L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    LB 4388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts,...
  35. Résultat n°35

    La révision du procès Dreyfus. Faits et documents juridiques

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Guyot, Yves

    Date

    1898

    Cote

    LB 4356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La révision du procès Dreyfus. Faits et documents juridiques
  36. Résultat n°36

    Procès Fualdès. Extraits du Moniteur universel

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    LB 4098 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès Fualdès. Extraits du Moniteur universel
  37. Résultat n°37

    Études sur le Paris d'autrefois. Les juges. Le clergé / Arthur Christian

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Christian, Arthur

    Date

    1904

    Cote

    LB 3285 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Études sur le Paris d'autrefois. Les juges. Le clergé...
  38. Résultat n°38

    Un Guet-apens judiciaire, mémoire d'un condamné par défaut : à l'opinion, à la presse, à ses juges / A.-Édouard Portalis

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Portalis, Édouard

    Date

    1896

    Cote

    LB 3120 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Un Guet-apens judiciaire, mémoire d'un condamné par...
  39. Résultat n°39

    Les justices de paix ou les vingt façons de juger dans Paris / René Benjamin ; 38 bois originaux de Georges Bruyer

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Benjamin, René

    Date

    [1925]

    Cote

    LB 2794 (Cote intellectuelle), 14

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les justices de paix ou les vingt façons de juger dans...
  40. Résultat n°40

    Scènes de la vie judiciaire. Paradoxe sur l'avocat. La forge Roussel. L'amiral. Mon oncle le jurisconsulte. La veillée de l'huissier. Le juré / Edmond Picard

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Picard, Edmond

    Date

    1893

    Cote

    LB 1992 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Scènes de la vie judiciaire. Paradoxe sur l'avocat....
  41. Résultat n°41

    Service des archives : rapport d'activité année 1997 / Ministère de la Justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement

    Date de publication

    [1998]

    Date

    [1998]

    Cote

    Hp 16618 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Service des archives : rapport d'activité année 1997...
  42. Résultat n°42

    Archives judiciaires et généalogie XIXe-XXe siècle / Jean-Claude Farcy

    Date de publication

    2019

    Auteur

    Farcy, Jean-Claude

    Date

    2019

    Cote

    Hp 10518, 2116-2050

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Archives judiciaires et généalogie XIXe-XXe siècle...
  43. Résultat n°43

    Curiosités judiciaires et historiques du moyen âge. Procès contre les animaux / par Émile Agnel

    Date de publication

    2020

    Auteur

    Agnel, Émile

    Date

    2020

    Cote

    Hp 10504

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Curiosités judiciaires et historiques du moyen âge....
  44. Résultat n°44

    Le Fonds judiciaire moderne des Archives départementales de la Haute-Garonne, son historique, son intérêt / Pierre Salies

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Salies, Pierre

    Date

    1956

    Cote

    Hp 7261 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Fonds judiciaire moderne des Archives départementales...
  45. Résultat n°45

    Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la Cour d'assises du Brabant. 1794-1832 / par Lucienne Van Meerbeeck

    Date de publication

    1954

    Auteur

    Van Meerbeeck, Lucienne

    Date

    1954

    Cote

    Hp 6660 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Inventaire des archives des tribunaux criminels du...
  46. Résultat n°46

    Ce que fait l'ONU. La cour internationale de justice

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Hp 6396 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Ce que fait l'ONU. La cour internationale de justice
  47. Résultat n°47

    Du Droit de plaider, écrire et consulter attaché par la loi au serment professionnel du licencié, et de la suppression de l'ordre des avocats et des collèges d'agréés / par H. Denizot

    Date de publication

    1894

    Auteur

    Denizot, H.

    Date

    1894

    Cote

    Hp 5733 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Du Droit de plaider, écrire et consulter attaché par...
  48. Résultat n°48

    Répertoire critique des anciens inventaires d'archives. Archives nationales : séries U à ZZ 3 (papiers judiciaires) / [par M. Charles Samaran et Mlle Dillay]

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Samaran, Charles

    Date

    1938

    Cote

    Hp 5543 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répertoire critique des anciens inventaires d'archives....
  49. Résultat n°49

    Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives départementales

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1908

    Cote

    Hp 5505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives...
  50. Résultat n°50

    La réforme des frais de justice : commentaire pratique de la loi du 26 janvier 1892

    Date de publication

    1892

    Auteur

    Malepeyre, François Léopold

    Date

    1892

    Cote

    Hp 5169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La réforme des frais de justice : commentaire pratique...
  51. Résultat n°51

    De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux administratifs français / Bernard Navatte,...

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Navatte, Bernard

    Date

    1947

    Cote

    Dp 15001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux...
  52. Résultat n°52

    Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre historique des Archives nationales, Hôtel de Rohan, du 24 juin au 4 octobre 1999 / organisée par le Ministère de la justice

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    Dp 5998 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre...
  53. Résultat n°53

    Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou, XVe-XXe siècles : [exposition, Angers, 1997] / [catalogue réalisé par les Archives départementales du Maine-et-Loire] ; [réd. par E. Verry]

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Verry, Élisabeth

    Date

    1997

    Cote

    Dp 5955 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou, XVe-XXe...
  54. Résultat n°54

    La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    Dp 5886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Justice administrative : petit guide pratique :...
  55. Résultat n°55

    Commissariat à la justice. Instructions. Textes législatifs

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 5195 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commissariat à la justice. Instructions. Textes législatifs
  56. Résultat n°56

    Instruction concernant les poursuites judiciaires : 31 décembre 1943 / Direction générale du contrôle économique. 2e division

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5167 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction concernant les poursuites judiciaires :...
  57. Résultat n°57

    La vie judiciaire à Langres [au XVIIIe s.] d'après le conseiller Gousselin

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Perrenet, P.

    Date

    1946

    Cote

    Delta 5348/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La vie judiciaire à Langres [au XVIIIe s.] d'après...
  58. Résultat n°58

    Conférence à la faculté de droit de Reims, par Me H. Leclerc, avocat, Président de la Ligue des Droits de l'Homme, sur l'Etat et la Justice en France, aujourd'hui (1791-1996)

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1995

    Cote

    Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Conférence à la faculté de droit de Reims, par Me H....
  59. Résultat n°59

    La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Descamps-Lacour, Anne

    Date

    1998

    Cote

    Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
  60. Résultat n°60

    Le Blasphème et les blasphémateurs au XVe siècle d'après les registres de l'officialité épiscopale de Châlons-en-Champagne / Véronique Beaulande

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Beaulande, Véronique

    Date

    1999

    Cote

    Delta 103/165 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le Blasphème et les blasphémateurs au XVe siècle d'après...
  61. Résultat n°61

    L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten

    Date de publication

    1980

    Auteur

    Kwanten, André

    Date

    1980

    Cote

    Delta 103/145 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
  62. Résultat n°62

    Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1922

    Cote

    Delta 103/111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
  63. Résultat n°63

    La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe siècle [1716-1717] / Auguste Nicaise

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Nicaise, Auguste

    Date

    1877

    Cote

    Delta 103/68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe...
  64. Résultat n°64

    Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1985

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
  65. Résultat n°65

    Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et après Valmy

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Jovy, Ernest

    Date

    1906

    Cote

    Delta 102/25 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et...
  66. Résultat n°66

    Un procès prévôtal à Reims sous la Restauration : l'Affaire Simonnard / Jean Touzet

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Touzet, Jean

    Date

    1989

    Cote

    Delta 101/169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Un procès prévôtal à Reims sous la Restauration : l'Affaire...
  67. Résultat n°67

    La communication à travers les actes juridiques

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Fortunet, Françoise

    Date

    1985

    Cote

    Delta 101/166 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La communication à travers les actes juridiques
  68. Résultat n°68

    La basoche de Reims en 1784. Lettres d'érection de la basoche ; son existence antérieure au bailliage royal et ses dérivés modernes

    Date de publication

    1913

    Auteur

    Jadart, Henri

    Date

    1913

    Cote

    Delta 101/133 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La basoche de Reims en 1784. Lettres d'érection de...
  69. Résultat n°69

    Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Bourgeois

    Date

    1899

    Cote

    Delta 101/107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime
  70. Résultat n°70

    Lettres de rémission de 1791

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Schmittel, Jean-Marie

    Date

    1990

    Cote

    Delta 94/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Lettres de rémission de 1791
  71. Résultat n°71

    Libres et non-libres sur les terres de Saint-Remi de Reims : la notice judiciaire de Courtisols (13 mai 847) et le polyptyque d'Hincmar / Jean-Pierre Devroey

    Date de publication

    2006

    Auteur

    Devroey, Jean-Pierre

    Date

    2006

    Cote

    Chp 19146

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Libres et non-libres sur les terres de Saint-Remi de...
  72. Résultat n°72

    La cour prévôtale de la Marne, mars 1816-janvier 1818 / Jean Touzet

    Date de publication

    [1989]

    Auteur

    Touzet, Jean

    Date

    [1989]

    Cote

    Chp 17878 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La cour prévôtale de la Marne, mars 1816-janvier 1818...
  73. Résultat n°73

    Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Morel

    Date

    1811

    Cote

    Chp 16760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement...
  74. Résultat n°74

    Les Fraudes d'Épernay en justice

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 15730 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Fraudes d'Épernay en justice
  75. Résultat n°75

    A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour Monsieur Paris, avocat à Reims, demandeur, contre Monsieur le Maire de la commune d'Avenay, défendeur

    Date de publication

    [1897]

    Date

    [1897]

    Cote

    Chp 15385 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour...
  76. Résultat n°76

    Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur contre MM. Léon Allart et Cie, manufacturiers à Roubaix, défendeurs

    Date de publication

    [1888]

    Date

    [1888]

    Cote

    Chp 15373 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur...
  77. Résultat n°77

    Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée du 3 Janvier 1990 : "A propos de quelques aspects juridiques et judiciaires des contes et légendes de Champagne et d'Ardenne" / Discours prononcé par Monsieur le Conseiller Gellé ; allocution de Monsieur le Procureur Général Touzet

    Date de publication

    1979

    Date

    1990

    Cote

    Chp 13834

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée...
  78. Résultat n°78

    Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Chp 13833

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années...
  79. Résultat n°79

    Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier 1981. Regard sur la vie judiciaire aux Etats-Unis / discours prononcé par Mr Orosco, conseiller ; allocutions de M. le Premier président Blau et de M. le Procureur général Bernard

    Date de publication

    1981

    Date

    1981

    Cote

    Chp 13832

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier...
  80. Résultat n°80

    A propos de Pierre Biston (1811-1890) avocat au tribunal de Châlons / Michel Jonquet

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1999

    Cote

    Chp 12583 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de Pierre Biston (1811-1890) avocat au tribunal...