Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Sous-préfecture de Reims (3 Z)

Déplier tous les niveaux

Sous-préfecture de Reims (3 Z)

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 1-651

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

I - Affaires antérieures à 1914

Justice

Date

1801-1850

Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 131

Autres Cotes

3 Z 30194 (Ancienne cote)

Date

1801-1814

Mots clés matières

Justice, Palais de justice

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.