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332 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste générale du jury ; bulletins individuels des jurés inscrits.
Cote
5 Z 497, 5 Z 1089 (Ancienne cote)
 Date
1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Liste générale du jury ; bulletins individuels des...
Résultat n°2

Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques. Listes individuelles.
Cote
5 Z 496, 5 Z 5074 (Ancienne cote)
 Date
1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques....
Résultat n°3

Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions cantonales, liste du jury.
Cote
5 Z 495, 5 Z 1111 (Ancienne cote)
 Date
1854-1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions...
Résultat n°4

Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. Instructions et circulaires.
Cote
5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés....
Résultat n°5

Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.
Cote
5 Z 493, 5 Z 1030 (Ancienne cote), 5 Z 8029 (Ancienne cote)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.
Résultat n°6

Justice, tribunaux, prestations de serment.
Cote
5 Z 492, 5 Z 8236 (Ancienne cote)
 Date
1839-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Justice, tribunaux, prestations de serment.
Résultat n°7

Justice, jeunes détenus, juges de paix.
Cote
5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Justice, jeunes détenus, juges de paix.
Résultat n°8

Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des communes.
Cote
5 Z 490, 5 Z 5017 (Ancienne cote)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice. Généralités
  • Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des...
Résultat n°9

Tribunal de commerce. -Listes électorales.
Cote
3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
Résultat n°10

Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
Cote
3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
Résultat n°11

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
Résultat n°12

Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.
Cote
3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)
 Date
1922-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des...
Résultat n°13

Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.
Cote
3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)
 Date
1921-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes....
Résultat n°14

Prud'hommes, affaires judiciaires.
Cote
3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)
 Date
1920-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Prud'hommes, affaires judiciaires.
Résultat n°15

Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
Cote
3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)
 Date
1848-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
Résultat n°16

Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
Cote
3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)
 Date
1802-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
Résultat n°17

Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.
Cote
3 Z 131, 3 Z 30194 (Ancienne cote)
 Date
1801-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de...
Résultat n°18

Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes condamnées.
Cote
2 Z 747, 2 Z 759 (Ancienne cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Divers
  • Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes...
Résultat n°19

Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.
Cote
2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)
 Date
1912-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Divers
  • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
Résultat n°20

Listes électorales consulaires.
Cote
2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Listes électorales consulaires.
Résultat n°21

Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.
Cote
2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription...
Résultat n°22

Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.
Cote
2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)
 Date
1897-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions,...
Résultat n°23

Fonctionnement, composition, élection des membres.
Cote
2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)
 Date
1810-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Fonctionnement, composition, élection des membres.
Résultat n°24

Réflexions sur le colloque à l'Assemblée Nationale organisé par l'Institut Portalis le 31 mai 1991 : vers de nouveaux modes d'exercice en groupe; avenir des professions juridiques; loi du 31-12-1990
Cote
SA 15511 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réflexions sur le colloque à l'Assemblée Nationale...
Résultat n°25

Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons, en l'année MDCCLXXXIII, sur cette question proposée par la même Académie : "Quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célérité et le moins de frais possibles ?"
Cote
SA 10130 (Cote intellectuelle)
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons,...
Résultat n°26

De la réparation des erreurs judiciaires / par Marie-Paul Bernard,...
Cote
SA 6273 (Cote intellectuelle)
 Date
1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la réparation des erreurs judiciaires / par Marie-Paul...
Résultat n°27

Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé : Louis Pein]
Cote
SA 6249 (Cote intellectuelle)
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé...
Résultat n°28

Des avantages du concours appliqué au recrutement du personnel administratif et judiciaire. Lu à la Société littéraire de Lyon, dans sa séance du 13 novembre 1844
Cote
SA 6193 (Cote intellectuelle)
 Date
1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Des avantages du concours appliqué au recrutement du...
Résultat n°29

Législation comparée. La réforme judiciaire en Angleterre et en France. Organisation des cours de comté en Angleterre / par M. Ernest Bertrand,...
Cote
SA 6192 (Cote intellectuelle)
 Date
1873
 Lieu
Angleterre
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Législation comparée. La réforme judiciaire en Angleterre...
Résultat n°30

De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire ; de sa juridiction ; des moyens de la mettre en harmonie avec la charté et de donner les garanties légales et nécessaires aux justiciables sur les points qui sont en contact avec l'administration publique. Des conseils de préfecture et de la nécessité de créer des tribunaux administratifs
Cote
SA 416 (Cote intellectuelle)
 Date
1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire...
Résultat n°31

Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le Syndicat de la Presse parisienne. Réquisitoire. Plaidoiries. Arrêt de condamnation
Cote
LB 5254 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le...
Résultat n°32

Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le Syndicat de la Presse parisienne. Interrogatoire. Dépositions des témoins / Cour de Justice
Cote
LB 5253 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le...
Résultat n°33

Rapport fait au nom de la Commission d'instruction de la Cour de Justice / par Eugène Pérès
Cote
LB 5244 (Cote intellectuelle)
 Date
[1918]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport fait au nom de la Commission d'instruction...
Résultat n°34

L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances
Cote
LB 4388 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts,...
Résultat n°35

La révision du procès Dreyfus. Faits et documents juridiques
Cote
LB 4356 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La révision du procès Dreyfus. Faits et documents juridiques
Résultat n°36

Procès Fualdès. Extraits du Moniteur universel
Cote
LB 4098 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès Fualdès. Extraits du Moniteur universel
Résultat n°37

Études sur le Paris d'autrefois. Les juges. Le clergé / Arthur Christian
Cote
LB 3285 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Études sur le Paris d'autrefois. Les juges. Le clergé...
Résultat n°38

Un Guet-apens judiciaire, mémoire d'un condamné par défaut : à l'opinion, à la presse, à ses juges / A.-Édouard Portalis
Cote
LB 3120 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Un Guet-apens judiciaire, mémoire d'un condamné par...
Résultat n°39

Les justices de paix ou les vingt façons de juger dans Paris / René Benjamin ; 38 bois originaux de Georges Bruyer
Cote
LB 2794 (Cote intellectuelle), 14
 Date
[1925]
 Lieu - Type de document
Roman

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les justices de paix ou les vingt façons de juger dans...
Résultat n°40

Scènes de la vie judiciaire. Paradoxe sur l'avocat. La forge Roussel. L'amiral. Mon oncle le jurisconsulte. La veillée de l'huissier. Le juré / Edmond Picard
Cote
LB 1992 (Cote intellectuelle)
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Scènes de la vie judiciaire. Paradoxe sur l'avocat....
Résultat n°41

Service des archives : rapport d'activité année 1997 / Ministère de la Justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement
Cote
Hp 16618 (Cote intellectuelle)
 Date
[1998]
 Lieu - Type de document
Rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Service des archives : rapport d'activité année 1997...
Résultat n°42

Archives judiciaires et généalogie XIXe-XXe siècle / Jean-Claude Farcy
Cote
Hp 10518, 2116-2050
 Date
2019
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Archives judiciaires et généalogie XIXe-XXe siècle...
Résultat n°43

Curiosités judiciaires et historiques du moyen âge. Procès contre les animaux / par Émile Agnel
Cote
Hp 10504
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Curiosités judiciaires et historiques du moyen âge....
Résultat n°44

Le Fonds judiciaire moderne des Archives départementales de la Haute-Garonne, son historique, son intérêt / Pierre Salies
Cote
Hp 7261 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu
Haute-Garonne (France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Fonds judiciaire moderne des Archives départementales...
Résultat n°45

Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la Cour d'assises du Brabant. 1794-1832 / par Lucienne Van Meerbeeck
Cote
Hp 6660 (Cote intellectuelle)
 Date
1954
 Lieu
Belgique
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Inventaire des archives des tribunaux criminels du...
Résultat n°46

Ce que fait l'ONU. La cour internationale de justice
Cote
Hp 6396 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Ce que fait l'ONU. La cour internationale de justice
Résultat n°47

Du Droit de plaider, écrire et consulter attaché par la loi au serment professionnel du licencié, et de la suppression de l'ordre des avocats et des collèges d'agréés / par H. Denizot
Cote
Hp 5733 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Du Droit de plaider, écrire et consulter attaché par...
Résultat n°48

Répertoire critique des anciens inventaires d'archives. Archives nationales : séries U à ZZ 3 (papiers judiciaires) / [par M. Charles Samaran et Mlle Dillay]
Cote
Hp 5543 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Répertoire critique des anciens inventaires d'archives....
Résultat n°49

Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives départementales
Cote
Hp 5505 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives...
Résultat n°50

La réforme des frais de justice : commentaire pratique de la loi du 26 janvier 1892
Cote
Hp 5169 (Cote intellectuelle)
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La réforme des frais de justice : commentaire pratique...
Résultat n°51

De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux administratifs français / Bernard Navatte,...
Cote
Dp 15001 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux...
Résultat n°52

Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre historique des Archives nationales, Hôtel de Rohan, du 24 juin au 4 octobre 1999 / organisée par le Ministère de la justice
Cote
Dp 5998 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre...
Résultat n°53

Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou, XVe-XXe siècles : [exposition, Angers, 1997] / [catalogue réalisé par les Archives départementales du Maine-et-Loire] ; [réd. par E. Verry]
Cote
Dp 5955 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu
Anjou (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou, XVe-XXe...
Résultat n°54

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française
Cote
Dp 5886 (Cote intellectuelle)
 Date
1974
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Justice administrative : petit guide pratique :...
Résultat n°55

Commissariat à la justice. Instructions. Textes législatifs
Cote
Dp 5195 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commissariat à la justice. Instructions. Textes législatifs
Résultat n°56

Instruction concernant les poursuites judiciaires : 31 décembre 1943 / Direction générale du contrôle économique. 2e division
Cote
Dp 5167 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction concernant les poursuites judiciaires :...
Résultat n°57

La vie judiciaire à Langres [au XVIIIe s.] d'après le conseiller Gousselin
Cote
Delta 5348/5 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La vie judiciaire à Langres [au XVIIIe s.] d'après...
Résultat n°58

Conférence à la faculté de droit de Reims, par Me H. Leclerc, avocat, Président de la Ligue des Droits de l'Homme, sur l'Etat et la Justice en France, aujourd'hui (1791-1996)
Cote
Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Conférence à la faculté de droit de Reims, par Me H....
Résultat n°59

La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour
Cote
Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
Résultat n°60

Le Blasphème et les blasphémateurs au XVe siècle d'après les registres de l'officialité épiscopale de Châlons-en-Champagne / Véronique Beaulande
Cote
Delta 103/165 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le Blasphème et les blasphémateurs au XVe siècle d'après...
Résultat n°61

L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
Cote
Delta 103/145 (Cote intellectuelle)
 Date
1980
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
Résultat n°62

Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]
Cote
Delta 103/111 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
Résultat n°63

La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe siècle [1716-1717] / Auguste Nicaise
Cote
Delta 103/68 (Cote intellectuelle)
 Date
1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe...
Résultat n°64

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud
Cote
Delta 103/51 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
Résultat n°65

Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et après Valmy
Cote
Delta 102/25 (Cote intellectuelle)
 Date
1906
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et...
Résultat n°66

Un procès prévôtal à Reims sous la Restauration : l'Affaire Simonnard / Jean Touzet
Cote
Delta 101/169 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Un procès prévôtal à Reims sous la Restauration : l'Affaire...
Résultat n°67

La communication à travers les actes juridiques
Cote
Delta 101/166 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La communication à travers les actes juridiques
Résultat n°68

La basoche de Reims en 1784. Lettres d'érection de la basoche ; son existence antérieure au bailliage royal et ses dérivés modernes
Cote
Delta 101/133 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La basoche de Reims en 1784. Lettres d'érection de...
Résultat n°69

Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime
Cote
Delta 101/107 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime
Résultat n°70

Lettres de rémission de 1791
Cote
Delta 94/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Ardennes (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Lettres de rémission de 1791
Résultat n°71

Libres et non-libres sur les terres de Saint-Remi de Reims : la notice judiciaire de Courtisols (13 mai 847) et le polyptyque d'Hincmar / Jean-Pierre Devroey
Cote
Chp 19146
 Date
2006
 Lieu
Courtisols (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Libres et non-libres sur les terres de Saint-Remi de...
Résultat n°72

La cour prévôtale de la Marne, mars 1816-janvier 1818 / Jean Touzet
Cote
Chp 17878 (Cote intellectuelle)
 Date
[1989]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La cour prévôtale de la Marne, mars 1816-janvier 1818...
Résultat n°73

Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]
Cote
Chp 16760 (Cote intellectuelle)
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement...
Résultat n°74

Les Fraudes d'Épernay en justice
Cote
Chp 15730 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Fraudes d'Épernay en justice
Résultat n°75

A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour Monsieur Paris, avocat à Reims, demandeur, contre Monsieur le Maire de la commune d'Avenay, défendeur
Cote
Chp 15385 (Cote intellectuelle)
 Date
[1897]
 Lieu
Avenay-Val-d'Or (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour...
Résultat n°76

Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur contre MM. Léon Allart et Cie, manufacturiers à Roubaix, défendeurs
Cote
Chp 15373 (Cote intellectuelle)
 Date
[1888]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur...
Résultat n°77

Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée du 3 Janvier 1990 : "A propos de quelques aspects juridiques et judiciaires des contes et légendes de Champagne et d'Ardenne" / Discours prononcé par Monsieur le Conseiller Gellé ; allocution de Monsieur le Procureur Général Touzet
Cote
Chp 13834
 Date
1990
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée...
Résultat n°78

Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc
Cote
Chp 13833
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années...
Résultat n°79

Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier 1981. Regard sur la vie judiciaire aux Etats-Unis / discours prononcé par Mr Orosco, conseiller ; allocutions de M. le Premier président Blau et de M. le Procureur général Bernard
Cote
Chp 13832
 Date
1981
 Lieu
États-Unis
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier...
Résultat n°80

A propos de Pierre Biston (1811-1890) avocat au tribunal de Châlons / Michel Jonquet
Cote
Chp 12583 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de Pierre Biston (1811-1890) avocat au tribunal...