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569 résultats

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  1. Résultat n°1

    Recueil des statuts et réglements tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faux-bourgs et banlieue de Reims, ensemble des ordonnances de messieurs les intendans de Champagne et jugemens de police rendus en conséquence mis par ordre de datte pour la facilité de ceux qui sont chargés de leurs éxécutions

    Date de publication

    1758

    Date

    1758

    Cote

    Ch 288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des statuts et réglements tant généraux que...
  2. Résultat n°2

    Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]

    Date de publication

    2006

    Date

    2006

    Cote

    Ch 2312

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes...
  3. Résultat n°3

    Loi sur la caisse des retraites

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 7305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la caisse des retraites
  4. Résultat n°4

    Règlement pour les écoles primaires communales du département de la Marne / Instruction publique, Académie de la Marne

    Date de publication

    1852

    Date

    1852

    Cote

    Chp 7367 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Règlement pour les écoles primaires communales du département...
  5. Résultat n°5

    La question des vignes américaines en Champagne. La loi et application de la loi. Notes avec pièces à l'appui / par G. Vimont,..

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Vincent, Georges

    Date

    1881

    Cote

    Chp 7394 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La question des vignes américaines en Champagne. La...
  6. Résultat n°6

    Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse... Séance du 16 décembre 1817

    Date de publication

    1817

    Auteur

    Royer-Collard, Pierre-Paul

    Date

    1817

    Cote

    Chp 7853 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi...
  7. Résultat n°7

    Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Royer-Collard, Paul

    Date

    1822

    Cote

    Chp 7858 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression...
  8. Résultat n°8

    Loi pour la répression des crimes et des délits commis dans les édifices ou sur les objets consacrés à la religion catholique ou aux autres cultes légalement établis en France

    Date de publication

    1825

    Date

    1825

    Cote

    Chp 7859 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi pour la répression des crimes et des délits commis...
  9. Résultat n°9

    Discours prononcé... dans la discussion du projet de loi sur la navigation intérieure

    Date de publication

    1840

    Auteur

    Bussières, de

    Date

    1840

    Cote

    Chp 7864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours prononcé... dans la discussion du projet de...
  10. Résultat n°10

    Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative et judiciaire de Louis XIV. Cour impériale d'Orléans. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1866

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Petit, Charles

    Date

    1866

    Cote

    Chp 8242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative...
  11. Résultat n°11

    Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la Marne, dans la discussion du projet de loi sur la police de la presse, prononcé dans la séance du 17 février 1827

    Date de publication

    [1827]

    Auteur

    Loisson de Guinaumont, Claude

    Date

    [1827]

    Cote

    Chp 8332 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la...
  12. Résultat n°12

    Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 8643 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Union commerciale et industrielle de Châlons et de...
  13. Résultat n°13

    Réglement des concessions d'eau

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 9594 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement des concessions d'eau
  14. Résultat n°14

    Réglement des concessions d'eau...

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9986 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement des concessions d'eau...
  15. Résultat n°15

    Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles de la Marne, Châlons-en-Champagne, 28 juin 1997 ; [organisé par les] Archives départementales de la Marne, Châlons-en-Champagne

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 12532 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles...
  16. Résultat n°16

    Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Martin, Olivier

    Date

    1914

    Cote

    Chp 15048 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin
  17. Résultat n°17

    Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843

    Date de publication

    1843

    Date

    1843

    Cote

    Chp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait...
  18. Résultat n°18

    Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art et d'antiquité

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Belurgey de Granville

    Date

    1854

    Cote

    Delta 61/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art...
  19. Résultat n°19

    Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bonvarlet, Xavier

    Date

    1996

    Cote

    Delta 3211/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet
  20. Résultat n°20

    Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée par les lois du 20 avril 1932 et 21 novembre 1942, relative aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes / Édition mise à jour au 1er avril 1943 par le Dr Emile Malespine

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Malespine, Émile

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée...
  21. Résultat n°21

    Législation et réglementation des jardins collectifs / par Raymond Malézieux

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5006 (Cote intellectuelle), n°5

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Législation et réglementation des jardins collectifs...
  22. Résultat n°22

    Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service. Recueil de documents parlementaires relatifs à la discussion de cette loi à la Chambre des Députés

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Dp 5058 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire...
  23. Résultat n°23

    Les Classes enfantines, documents législatifs et administratifs, précédés d'une introduction / [par F. Buisson]

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Buisson, Ferdinand

    Date

    1888

    Cote

    Dp 5061 (Cote intellectuelle), Fascicule 62

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Classes enfantines, documents législatifs et administratifs,...
  24. Résultat n°24

    Lois et réglements organiques de l'enseignement primaire

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    Dp 5074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois et réglements organiques de l'enseignement primaire
  25. Résultat n°25

    L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la législation en vigueur et sur les attributions respectives du ministère de l'Instruction publique et du ministère du Commerce et de l'Industrie, suivie des textes législatifs et réglementaires / par Georges Paulet

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Paulet, Georges

    Date

    1889

    Cote

    Dp 5075 (Cote intellectuelle), n°83

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la...
  26. Résultat n°26

    Législation et réglementation de l'enseignement primaire (1878-1888) / par M. Félix Martel

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Martel, Félix

    Date

    1889

    Cote

    Dp 5084 (Cote intellectuelle), 2

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Législation et réglementation de l'enseignement primaire...
  27. Résultat n°27

    Administration départementale et communale. Instructions pour l'application des décrets pris en exécution de la loi du 30 juin 1937 accordant les pouvoirs au gouvernement en vue du redressement financier

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 5157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Administration départementale et communale. Instructions...
  28. Résultat n°28

    Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Dp 5199 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836...
  29. Résultat n°29

    Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, et du décret du 20 août 1920, portant réglement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    Dp 5216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application...
  30. Résultat n°30

    Jurisprudence de la commission supérieure des dommages de guerre suivie de la loi du 17 avril 1919 (2è fasc.) / par Jacques Trapenard

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Trapenard, Jacques

    Date

    1924

    Cote

    Dp 5217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Jurisprudence de la commission supérieure des dommages...
  31. Résultat n°31

    Loi sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre promulguée le 18 avril 1919

    Date de publication

    [1919]

    Date

    [1919]

    Cote

    Dp 5219 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la réparation des dommages causés par les faits...
  32. Résultat n°32

    Le Sinistré en face de la loi Tardieu. Commentaire de la loi du 23 mars 1928, révisant la législation des dommages de guerre, au courant des dernières instructions administratives/ Léon Abrami,... et Jean Calméjane-Course,...

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Abrami, Léon

    Date

    1928

    Cote

    Dp 5222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Sinistré en face de la loi Tardieu. Commentaire...
  33. Résultat n°33

    L'Application des lois d'hygiène à la reconstitution améliorée des régions libérées

    Date de publication

    [1919]

    Date

    [1919]

    Cote

    Dp 5242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Application des lois d'hygiène à la reconstitution...
  34. Résultat n°34

    Recueil des lois, règlement et décrets concernant les pupilles de la nation / Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, Office national des pupilles de la nation

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Dp 5251 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recueil des lois, règlement et décrets concernant les...
  35. Résultat n°35

    Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant l'organisation corporative de l'agriculture

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant...
  36. Résultat n°36

    Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection des établissements d'instruction primaire. Lois, décrets et instructions relatifs à ses fonctions

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Le Bourgeois, H.

    Date

    1878

    Cote

    Dp 5307 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection...
  37. Résultat n°37

    La réglementation administrative de la prostitution jugée d'après les faits / Paul Gemähling

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Gemähling, Paul

    Date

    1933

    Cote

    Dp 5309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La réglementation administrative de la prostitution...
  38. Résultat n°38

    Arrêté municipal type règlementant la prostitution dans les communes de la zone des armées

    Date de publication

    s.d.

    Date

    1940

    Cote

    Dp 5377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrêté municipal type règlementant la prostitution...
  39. Résultat n°39

    Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...

    Date de publication

    [an 7]

    Auteur

    M., A.-J.

    Date

    [an7]

    Cote

    Dp 5427 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
  40. Résultat n°40

    Code de l'aviation civile et commerciale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5468 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'aviation civile et commerciale
  41. Résultat n°41

    Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française

    Date

    an II (calendrier républicain)

    Cote

    Dp 5520 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
  42. Résultat n°42

    Code des voies navigables et de la navigation intérieure. [Décret n° 56-1033 du 13 octobre 1956.]

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5524 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des voies navigables et de la navigation intérieure....
  43. Résultat n°43

    Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907 du 10 septembre 1956)

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5525 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907...
  44. Résultat n°44

    Code minier. [Loi n° 57-720 du 26 mai 1955 relative à la procédure de codification des textes législatifs concernant les mines, minières et carrières. Décret n° 56-838 du 16 août 1956 portant code minier.]

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Dp 5628 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code minier. [Loi n° 57-720 du 26 mai 1955 relative...
  45. Résultat n°45

    Recueil de documents sur les retraites ouvrières et paysannes. N° 1, Lois, règlements, arrêtés et circulaires (avril 1911) / réunis par le Ministère du travail et de la prévoyance sociale, Direction des retraites ouvrières

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    Dp 5667 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil de documents sur les retraites ouvrières et...
  46. Résultat n°46

    Le code de la circulation sur les voies publiques. Lois, réglements et jurisprudence avec notes et commentaires

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Monsarrat, Gaston

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5685 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le code de la circulation sur les voies publiques....
  47. Résultat n°47

    La Loi Loucheur. Texte de la loi. Texte des lois sur les habitations à bon marché avec un commentaire / par Me Robert-Martin

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Robert-Martin

    Date

    1928

    Cote

    Dp 5691 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Loi Loucheur. Texte de la loi. Texte des lois sur...
  48. Résultat n°48

    Les Assurances sociales : Une loi à refaire

    Date de publication

    [1930]

    Date

    [1930]

    Cote

    Dp 5750 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Assurances sociales : Une loi à refaire
  49. Résultat n°49

    Loi sur la Garde nationale

    Date de publication

    1851

    Date

    1851

    Cote

    Dp 5754 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la Garde nationale
  50. Résultat n°50

    Chambres régionales et départementales d'agriculture... Loi du 3 janvier 1924, décret-loi du 30 octobre 1935, et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des Chambres d'agriculture régionales et départementales...

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 5782 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambres régionales et départementales d'agriculture......
  51. Résultat n°51

    Le nouveau délit de hausse illicite. (Explication du décret-loi du 9 septembre 1939)

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Félice, Pierre de

    Date

    1939

    Cote

    Dp 5786 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le nouveau délit de hausse illicite. (Explication du...
  52. Résultat n°52

    Examen du projet de loi portant modification de la législation sur les coalitions / par J. Boullaire,...

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Boullaire, Jules

    Date

    1864

    Cote

    Dp 5791 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Examen du projet de loi portant modification de la...
  53. Résultat n°53

    Recueil documentaire pour l'application de la loi relative à la surveillance des établissements de bienfaisance privée. Loi du 14 janvier 1933 modifiée par le décret-loi du 17 juin 1938. Circulaire ministérielle du 28 juillet 1938

    Date de publication

    [1938]

    Date

    [1938]

    Cote

    Dp 5846 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil documentaire pour l'application de la loi relative...
  54. Résultat n°54

    Commentaire des textes et des instructions réglementaires relatifs à la détaxe sur les carburants agricoles; loi du 23 mai 1951, décret du 5 novembre 1951, instructions ministérielles du 5 février 1952 / Ministère de l'Agriculture

    Date de publication

    [1952]

    Date

    [1952]

    Cote

    Dp 5850 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Commentaire des textes et des instructions réglementaires...
  55. Résultat n°55

    Petit guide de législation scolaire à l'usage des institutrices des écoles maternelles et des classes enfantines

    Date de publication

    1929

    Auteur

    Champenoy, C.

    Date

    1929

    Cote

    Dp 5874 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Petit guide de législation scolaire à l'usage des institutrices...
  56. Résultat n°56

    Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen Gebiet für den Bereuch des Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich). Décret concernant la défense passive en zone occupée française pour le Territoure du Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 5879 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen...
  57. Résultat n°57

    Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5918 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet...
  58. Résultat n°58

    Codes des communes. Codification et modification de textes législatifs et règlementaires (décret n 78/31 du 3 janvier 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes des communes. Codification et modification de...
  59. Résultat n°59

    Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5925 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
  60. Résultat n°60

    Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire. (Décret n 78-488 du 22 mars 1978, rectificatif)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5930 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire....
  61. Résultat n°61

    Code de l'aviation civile. Modifications. (Décrets du 17 novembre 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5944 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'aviation civile. Modifications. (Décrets...
  62. Résultat n°62

    Égalité des droits et des chances pour les femmes et les hommes dans l'Union européenne / Commission européenne

    Date de publication

    [1996]

    Date

    [1996]

    Cote

    Dp 5967 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Égalité des droits et des chances pour les femmes et...
  63. Résultat n°63

    Acheter des biens et services au sein du marché unique européen / Commission européenne

    Date de publication

    [1996]

    Date

    [1996]

    Cote

    Dp 5968 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acheter des biens et services au sein du marché unique...
  64. Résultat n°64

    Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    Dp 5991 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 15 décembre 1993...
  65. Résultat n°65

    10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

    Date de publication

    [1999]

    Date

    [1999]

    Cote

    Dp 5994 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de...
  66. Résultat n°66

    Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Pensions alimentaires et prestations compensatoires...
  67. Résultat n°67

    Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce...
  68. Résultat n°68

    Recueil des lois, réglements et circulaires concernant les associations syndicales régies par la loi des 21 juin 1865-22 décembre 1888, 21 décembre 1926, 30 octobre 1935 / Ministère de l'agriculture. Direction des eaux et du génie rural. Section juridique

    Date de publication

    1938

    Date

    1938

    Cote

    Dp 15006 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois, réglements et circulaires concernant...
  69. Résultat n°69

    Législation du travail en agriculture. Relations entre employeurs et employés / Par Raymond Malézieux et Marc Normand

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15007 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Législation du travail en agriculture. Relations entre...
  70. Résultat n°70

    Analyse des lois, décrets, arrêtés et circulaires tendant au développement de l'agriculture, et dont l'initiative appartient à la troisième république (1874-1889)

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Gomot

    Date

    1889

    Cote

    Dp 15041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Analyse des lois, décrets, arrêtés et circulaires tendant...
  71. Résultat n°71

    Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école... promulgué par arrêté ministériel du 17 juin 1880 / [Signé : Jules Ferry.]

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Ferry, Jules

    Date

    1881

    Cote

    Dp 15048 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour la construction et l'ameublement des...
  72. Résultat n°72

    Réglement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, suivi d'un commentaire et de plans explicatifs

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Marjoux, Félix

    Date

    1880

    Cote

    Dp 15049 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement pour la construction et l'ameublement des...
  73. Résultat n°73

    La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Rolland, Louis

    Date

    1919

    Cote

    Dp 15088 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages...
  74. Résultat n°74

    Règlement de la circulation aérienne

    Date de publication

    1947

    Date

    1947

    Cote

    Dp 15112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Règlement de la circulation aérienne
  75. Résultat n°75

    Textes législatifs et réglementaires concernant la chasse. Liste chronologique, table analytique

    Date de publication

    1951

    Date

    1951

    Cote

    Dp 15129 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Textes législatifs et réglementaires concernant la...
  76. Résultat n°76

    Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative de la défense passive / Ministère de la défense nationale et de la guerre

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Dp 15173 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation...
  77. Résultat n°77

    Ordonnances et décrets. Analyse des principaux textes. (Période du 3 juin 1958 au 8 janvier 1959)

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Dp 15250 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ordonnances et décrets. Analyse des principaux textes....
  78. Résultat n°78

    Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Dp 15266 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation, nomenclature et réglementation des établissements...
  79. Résultat n°79

    Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes / présentée par MM. Paul Beauregard et Lannes de Montebello

    Date de publication

    [1898]

    Auteur

    Beauregard, Paul

    Date

    [1898]

    Cote

    Dp 15341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes...
  80. Résultat n°80

    Projet de la loi relative à l'assistance aux malades mentaux

    Date de publication

    [vers 1941]

    Auteur

    Adnes, André

    Date

    [vers1941]

    Cote

    Dp 15366 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Projet de la loi relative à l'assistance aux malades...