Discours prononcé... dans la discussion du projet de loi sur la navigation intérieure

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bibliothèque historique (1)

Déplier tous les niveaux

Bibliothèque historique (1)

Conditions d'accès

Communicable

Discours prononcé... dans la discussion du projet de loi sur la navigation intérieure

Cote/Cotes extrêmes

Chp 7864 (Cote intellectuelle)

Date

1840

Auteur

Bussières, de

Langue des unités documentaires

fre

Date de publication, production et/ou distribution

1840

Conditions d'accès

Communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

texte imprimé, monographie

Pagination

10 p.

Dimensions et unité de dimensions

in-8

Mots clés matières

Transport fluvial, Législation, MONARCHIE DE JUILLET (1830-1848)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.