Code des voies navigables et de la navigation intérieure. [Décret n° 56-1033 du 13 octobre 1956.]

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bibliothèque historique (1)

Déplier tous les niveaux

Bibliothèque historique (1)

Conditions d'accès

Communicable

Code des voies navigables et de la navigation intérieure. [Décret n° 56-1033 du 13 octobre 1956.]

Cote/Cotes extrêmes

Dp 5524 (Cote intellectuelle)

Date

1956

Langue des unités documentaires

fre

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Journal officiel de la République française

Date de publication, production et/ou distribution

1956

Conditions d'accès

Communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

texte imprimé, monographie

Pagination

112 p.

Dimensions et unité de dimensions

21 cm

Mots clés matières

Transport fluvial, Voie navigable, Législation

Mots clés typologiques

Publication officielle

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.