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569 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil des statuts et réglements tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faux-bourgs et banlieue de Reims, ensemble des ordonnances de messieurs les intendans de Champagne et jugemens de police rendus en conséquence mis par ordre de datte pour la facilité de ceux qui sont chargés de leurs éxécutions
Cote
Ch 288 (Cote intellectuelle)
 Date
1758
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des statuts et réglements tant généraux que...
Résultat n°2

Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]
Cote
Ch 2312
 Date
2006
 Lieu
Pays de l'Union européenne
 Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes...
Résultat n°3

Loi sur la caisse des retraites
Cote
Chp 7305 (Cote intellectuelle)
 Date
[1852]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi sur la caisse des retraites
Résultat n°4

Règlement pour les écoles primaires communales du département de la Marne / Instruction publique, Académie de la Marne
Cote
Chp 7367 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Règlement pour les écoles primaires communales du département...
Résultat n°5

La question des vignes américaines en Champagne. La loi et application de la loi. Notes avec pièces à l'appui / par G. Vimont,..
Cote
Chp 7394 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La question des vignes américaines en Champagne. La...
Résultat n°6

Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse... Séance du 16 décembre 1817
Cote
Chp 7853 (Cote intellectuelle)
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi...
Résultat n°7

Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse
Cote
Chp 7858 (Cote intellectuelle)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression...
Résultat n°8

Loi pour la répression des crimes et des délits commis dans les édifices ou sur les objets consacrés à la religion catholique ou aux autres cultes légalement établis en France
Cote
Chp 7859 (Cote intellectuelle)
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi pour la répression des crimes et des délits commis...
Résultat n°9

Discours prononcé... dans la discussion du projet de loi sur la navigation intérieure
Cote
Chp 7864 (Cote intellectuelle)
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Discours prononcé... dans la discussion du projet de...
Résultat n°10

Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative et judiciaire de Louis XIV. Cour impériale d'Orléans. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1866
Cote
Chp 8242 (Cote intellectuelle)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative...
Résultat n°11

Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la Marne, dans la discussion du projet de loi sur la police de la presse, prononcé dans la séance du 17 février 1827
Cote
Chp 8332 (Cote intellectuelle)
 Date
[1827]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la...
Résultat n°12

Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés
Cote
Chp 8643 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Union commerciale et industrielle de Châlons et de...
Résultat n°13

Réglement des concessions d'eau
Cote
Chp 9594 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réglement des concessions d'eau
Résultat n°14

Réglement des concessions d'eau...
Cote
Chp 9986 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Dormans (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réglement des concessions d'eau...
Résultat n°15

Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles de la Marne, Châlons-en-Champagne, 28 juin 1997 ; [organisé par les] Archives départementales de la Marne, Châlons-en-Champagne
Cote
Chp 12532 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles...
Résultat n°16

Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin
Cote
Chp 15048 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin
Résultat n°17

Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843
Cote
Chp 15404 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait...
Résultat n°18

Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art et d'antiquité
Cote
Delta 61/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art...
Résultat n°19

Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet
Cote
Delta 3211/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet
Résultat n°20

Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée par les lois du 20 avril 1932 et 21 novembre 1942, relative aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes / Édition mise à jour au 1er avril 1943 par le Dr Emile Malespine
Cote
Dp 5001 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée...
Résultat n°21

Législation et réglementation des jardins collectifs / par Raymond Malézieux
Cote
Dp 5006 (Cote intellectuelle), n°5
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Législation et réglementation des jardins collectifs...
Résultat n°22

Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service. Recueil de documents parlementaires relatifs à la discussion de cette loi à la Chambre des Députés
Cote
Dp 5058 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire...
Résultat n°23

Les Classes enfantines, documents législatifs et administratifs, précédés d'une introduction / [par F. Buisson]
Cote
Dp 5061 (Cote intellectuelle), Fascicule 62
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Classes enfantines, documents législatifs et administratifs,...
Résultat n°24

Lois et réglements organiques de l'enseignement primaire
Cote
Dp 5074 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lois et réglements organiques de l'enseignement primaire
Résultat n°25

L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la législation en vigueur et sur les attributions respectives du ministère de l'Instruction publique et du ministère du Commerce et de l'Industrie, suivie des textes législatifs et réglementaires / par Georges Paulet
Cote
Dp 5075 (Cote intellectuelle), n°83
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la...
Résultat n°26

Législation et réglementation de l'enseignement primaire (1878-1888) / par M. Félix Martel
Cote
Dp 5084 (Cote intellectuelle), 2
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Législation et réglementation de l'enseignement primaire...
Résultat n°27

Administration départementale et communale. Instructions pour l'application des décrets pris en exécution de la loi du 30 juin 1937 accordant les pouvoirs au gouvernement en vue du redressement financier
Cote
Dp 5157 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Administration départementale et communale. Instructions...
Résultat n°28

Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux
Cote
Dp 5199 (Cote intellectuelle)
 Date
1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836...
Résultat n°29

Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, et du décret du 20 août 1920, portant réglement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre
Cote
Dp 5216 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application...
Résultat n°30

Jurisprudence de la commission supérieure des dommages de guerre suivie de la loi du 17 avril 1919 (2è fasc.) / par Jacques Trapenard
Cote
Dp 5217 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Jurisprudence de la commission supérieure des dommages...
Résultat n°31

Loi sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre promulguée le 18 avril 1919
Cote
Dp 5219 (Cote intellectuelle)
 Date
[1919]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi sur la réparation des dommages causés par les faits...
Résultat n°32

Le Sinistré en face de la loi Tardieu. Commentaire de la loi du 23 mars 1928, révisant la législation des dommages de guerre, au courant des dernières instructions administratives/ Léon Abrami,... et Jean Calméjane-Course,...
Cote
Dp 5222 (Cote intellectuelle)
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Sinistré en face de la loi Tardieu. Commentaire...
Résultat n°33

L'Application des lois d'hygiène à la reconstitution améliorée des régions libérées
Cote
Dp 5242 (Cote intellectuelle)
 Date
[1919]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'Application des lois d'hygiène à la reconstitution...
Résultat n°34

Recueil des lois, règlement et décrets concernant les pupilles de la nation / Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, Office national des pupilles de la nation
Cote
Dp 5251 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Recueil des lois, règlement et décrets concernant les...
Résultat n°35

Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant l'organisation corporative de l'agriculture
Cote
Dp 5257 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant...
Résultat n°36

Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection des établissements d'instruction primaire. Lois, décrets et instructions relatifs à ses fonctions
Cote
Dp 5307 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection...
Résultat n°37

La réglementation administrative de la prostitution jugée d'après les faits / Paul Gemähling
Cote
Dp 5309 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La réglementation administrative de la prostitution...
Résultat n°38

Arrêté municipal type règlementant la prostitution dans les communes de la zone des armées
Cote
Dp 5377 (Cote intellectuelle)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrêté municipal type règlementant la prostitution...
Résultat n°39

Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...
Cote
Dp 5427 (Cote intellectuelle)
 Date
[an7]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
Résultat n°40

Code de l'aviation civile et commerciale
Cote
Dp 5468 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'aviation civile et commerciale
Résultat n°41

Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française
Cote
Dp 5520 (Cote intellectuelle)
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
Résultat n°42

Code des voies navigables et de la navigation intérieure. [Décret n° 56-1033 du 13 octobre 1956.]
Cote
Dp 5524 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des voies navigables et de la navigation intérieure....
Résultat n°43

Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907 du 10 septembre 1956)
Cote
Dp 5525 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907...
Résultat n°44

Code minier. [Loi n° 57-720 du 26 mai 1955 relative à la procédure de codification des textes législatifs concernant les mines, minières et carrières. Décret n° 56-838 du 16 août 1956 portant code minier.]
Cote
Dp 5628 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code minier. [Loi n° 57-720 du 26 mai 1955 relative...
Résultat n°45

Recueil de documents sur les retraites ouvrières et paysannes. N° 1, Lois, règlements, arrêtés et circulaires (avril 1911) / réunis par le Ministère du travail et de la prévoyance sociale, Direction des retraites ouvrières
Cote
Dp 5667 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil de documents sur les retraites ouvrières et...
Résultat n°46

Le code de la circulation sur les voies publiques. Lois, réglements et jurisprudence avec notes et commentaires
Cote
Dp 5685 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le code de la circulation sur les voies publiques....
Résultat n°47

La Loi Loucheur. Texte de la loi. Texte des lois sur les habitations à bon marché avec un commentaire / par Me Robert-Martin
Cote
Dp 5691 (Cote intellectuelle)
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Loi Loucheur. Texte de la loi. Texte des lois sur...
Résultat n°48

Les Assurances sociales : Une loi à refaire
Cote
Dp 5750 (Cote intellectuelle)
 Date
[1930]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Assurances sociales : Une loi à refaire
Résultat n°49

Loi sur la Garde nationale
Cote
Dp 5754 (Cote intellectuelle)
 Date
1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi sur la Garde nationale
Résultat n°50

Chambres régionales et départementales d'agriculture... Loi du 3 janvier 1924, décret-loi du 30 octobre 1935, et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des Chambres d'agriculture régionales et départementales...
Cote
Dp 5782 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambres régionales et départementales d'agriculture......
Résultat n°51

Le nouveau délit de hausse illicite. (Explication du décret-loi du 9 septembre 1939)
Cote
Dp 5786 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le nouveau délit de hausse illicite. (Explication du...
Résultat n°52

Examen du projet de loi portant modification de la législation sur les coalitions / par J. Boullaire,...
Cote
Dp 5791 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Examen du projet de loi portant modification de la...
Résultat n°53

Recueil documentaire pour l'application de la loi relative à la surveillance des établissements de bienfaisance privée. Loi du 14 janvier 1933 modifiée par le décret-loi du 17 juin 1938. Circulaire ministérielle du 28 juillet 1938
Cote
Dp 5846 (Cote intellectuelle)
 Date
[1938]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil documentaire pour l'application de la loi relative...
Résultat n°54

Commentaire des textes et des instructions réglementaires relatifs à la détaxe sur les carburants agricoles; loi du 23 mai 1951, décret du 5 novembre 1951, instructions ministérielles du 5 février 1952 / Ministère de l'Agriculture
Cote
Dp 5850 (Cote intellectuelle)
 Date
[1952]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Commentaire des textes et des instructions réglementaires...
Résultat n°55

Petit guide de législation scolaire à l'usage des institutrices des écoles maternelles et des classes enfantines
Cote
Dp 5874 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Petit guide de législation scolaire à l'usage des institutrices...
Résultat n°56

Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen Gebiet für den Bereuch des Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich). Décret concernant la défense passive en zone occupée française pour le Territoure du Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich)
Cote
Dp 5879 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen...
Résultat n°57

Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet 1977)
Cote
Dp 5918 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet...
Résultat n°58

Codes des communes. Codification et modification de textes législatifs et règlementaires (décret n 78/31 du 3 janvier 1978)
Cote
Dp 5924 (Cote intellectuelle)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes des communes. Codification et modification de...
Résultat n°59

Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
Cote
Dp 5925 (Cote intellectuelle)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
Résultat n°60

Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire. (Décret n 78-488 du 22 mars 1978, rectificatif)
Cote
Dp 5930 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire....
Résultat n°61

Code de l'aviation civile. Modifications. (Décrets du 17 novembre 1980)
Cote
Dp 5944 (Cote intellectuelle)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'aviation civile. Modifications. (Décrets...
Résultat n°62

Égalité des droits et des chances pour les femmes et les hommes dans l'Union européenne / Commission européenne
Cote
Dp 5967 (Cote intellectuelle)
 Date
[1996]
 Lieu
Pays de l'Union européenne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Égalité des droits et des chances pour les femmes et...
Résultat n°63

Acheter des biens et services au sein du marché unique européen / Commission européenne
Cote
Dp 5968 (Cote intellectuelle)
 Date
[1996]
 Lieu
Pays de l'Union européenne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Acheter des biens et services au sein du marché unique...
Résultat n°64

Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
Dp 5991 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale du 15 décembre 1993...
Résultat n°65

10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Cote
Dp 5994 (Cote intellectuelle)
 Date
[1999]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • 10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de...
Résultat n°66

Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Pensions alimentaires et prestations compensatoires...
Résultat n°67

Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce...
Résultat n°68

Recueil des lois, réglements et circulaires concernant les associations syndicales régies par la loi des 21 juin 1865-22 décembre 1888, 21 décembre 1926, 30 octobre 1935 / Ministère de l'agriculture. Direction des eaux et du génie rural. Section juridique
Cote
Dp 15006 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois, réglements et circulaires concernant...
Résultat n°69

Législation du travail en agriculture. Relations entre employeurs et employés / Par Raymond Malézieux et Marc Normand
Cote
Dp 15007 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Législation du travail en agriculture. Relations entre...
Résultat n°70

Analyse des lois, décrets, arrêtés et circulaires tendant au développement de l'agriculture, et dont l'initiative appartient à la troisième république (1874-1889)
Cote
Dp 15041 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Analyse des lois, décrets, arrêtés et circulaires tendant...
Résultat n°71

Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école... promulgué par arrêté ministériel du 17 juin 1880 / [Signé : Jules Ferry.]
Cote
Dp 15048 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour la construction et l'ameublement des...
Résultat n°72

Réglement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, suivi d'un commentaire et de plans explicatifs
Cote
Dp 15049 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Réglement pour la construction et l'ameublement des...
Résultat n°73

La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre
Cote
Dp 15088 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages...
Résultat n°74

Règlement de la circulation aérienne
Cote
Dp 15112 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Règlement de la circulation aérienne
Résultat n°75

Textes législatifs et réglementaires concernant la chasse. Liste chronologique, table analytique
Cote
Dp 15129 (Cote intellectuelle)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Textes législatifs et réglementaires concernant la...
Résultat n°76

Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative de la défense passive / Ministère de la défense nationale et de la guerre
Cote
Dp 15173 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation...
Résultat n°77

Ordonnances et décrets. Analyse des principaux textes. (Période du 3 juin 1958 au 8 janvier 1959)
Cote
Dp 15250 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ordonnances et décrets. Analyse des principaux textes....
Résultat n°78

Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
Cote
Dp 15266 (Cote intellectuelle)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation, nomenclature et réglementation des établissements...
Résultat n°79

Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes / présentée par MM. Paul Beauregard et Lannes de Montebello
Cote
Dp 15341 (Cote intellectuelle)
 Date
[1898]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes...
Résultat n°80

Projet de la loi relative à l'assistance aux malades mentaux
Cote
Dp 15366 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1941]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Projet de la loi relative à l'assistance aux malades...