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569 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recueil des statuts et réglements tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faux-bourgs et banlieue de Reims, ensemble des ordonnances de messieurs les intendans de Champagne et jugemens de police rendus en conséquence mis par ordre de datte pour la facilité de ceux qui sont chargés de leurs éxécutions

Date

1758

Cote

Ch 288 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]

Date

2006

Cote

Ch 2312

Résultat n°3

Loi sur la caisse des retraites

Date

[1852]

Cote

Chp 7305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Règlement pour les écoles primaires communales du département de la Marne / Instruction publique, Académie de la Marne

Date

1852

Cote

Chp 7367 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

La question des vignes américaines en Champagne. La loi et application de la loi. Notes avec pièces à l'appui / par G. Vimont,..

Date

1881

Cote

Chp 7394 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse... Séance du 16 décembre 1817

Date

1817

Cote

Chp 7853 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

Date

1822

Cote

Chp 7858 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Loi pour la répression des crimes et des délits commis dans les édifices ou sur les objets consacrés à la religion catholique ou aux autres cultes légalement établis en France

Date

1825

Cote

Chp 7859 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Discours prononcé... dans la discussion du projet de loi sur la navigation intérieure

Date

1840

Cote

Chp 7864 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative et judiciaire de Louis XIV. Cour impériale d'Orléans. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1866

Date

1866

Cote

Chp 8242 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la Marne, dans la discussion du projet de loi sur la police de la presse, prononcé dans la séance du 17 février 1827

Date

[1827]

Cote

Chp 8332 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés

Date

20e siècle

Cote

Chp 8643 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Réglement des concessions d'eau

Date

1926

Cote

Chp 9594 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Réglement des concessions d'eau...

Date

1933

Cote

Chp 9986 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles de la Marne, Châlons-en-Champagne, 28 juin 1997 ; [organisé par les] Archives départementales de la Marne, Châlons-en-Champagne

Date

1998

Cote

Chp 12532 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin

Date

1914

Cote

Chp 15048 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843

Date

1843

Cote

Chp 15404 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art et d'antiquité

Date

1854

Cote

Delta 61/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet

Date

1996

Cote

Delta 3211/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée par les lois du 20 avril 1932 et 21 novembre 1942, relative aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes / Édition mise à jour au 1er avril 1943 par le Dr Emile Malespine

Date

1943

Cote

Dp 5001 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Législation et réglementation des jardins collectifs / par Raymond Malézieux

Date

1942

Cote

Dp 5006 (Cote intellectuelle), n°5

Résultat n°22

Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service. Recueil de documents parlementaires relatifs à la discussion de cette loi à la Chambre des Députés

Date

1887

Cote

Dp 5058 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Les Classes enfantines, documents législatifs et administratifs, précédés d'une introduction / [par F. Buisson]

Date

1888

Cote

Dp 5061 (Cote intellectuelle), Fascicule 62

Résultat n°24

Lois et réglements organiques de l'enseignement primaire

Date

1888

Cote

Dp 5074 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la législation en vigueur et sur les attributions respectives du ministère de l'Instruction publique et du ministère du Commerce et de l'Industrie, suivie des textes législatifs et réglementaires / par Georges Paulet

Date

1889

Cote

Dp 5075 (Cote intellectuelle), n°83

Résultat n°26

Législation et réglementation de l'enseignement primaire (1878-1888) / par M. Félix Martel

Date

1889

Cote

Dp 5084 (Cote intellectuelle), 2

Résultat n°27

Administration départementale et communale. Instructions pour l'application des décrets pris en exécution de la loi du 30 juin 1937 accordant les pouvoirs au gouvernement en vue du redressement financier

Date

1937

Cote

Dp 5157 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

Date

1836

Cote

Dp 5199 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, et du décret du 20 août 1920, portant réglement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre

Date

1920

Cote

Dp 5216 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Jurisprudence de la commission supérieure des dommages de guerre suivie de la loi du 17 avril 1919 (2è fasc.) / par Jacques Trapenard

Date

1924

Cote

Dp 5217 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Loi sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre promulguée le 18 avril 1919

Date

[1919]

Cote

Dp 5219 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Le Sinistré en face de la loi Tardieu. Commentaire de la loi du 23 mars 1928, révisant la législation des dommages de guerre, au courant des dernières instructions administratives/ Léon Abrami,... et Jean Calméjane-Course,...

Date

1928

Cote

Dp 5222 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

L'Application des lois d'hygiène à la reconstitution améliorée des régions libérées

Date

[1919]

Cote

Dp 5242 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Recueil des lois, règlement et décrets concernant les pupilles de la nation / Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, Office national des pupilles de la nation

Date

1919

Cote

Dp 5251 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant l'organisation corporative de l'agriculture

Date

1942

Cote

Dp 5257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection des établissements d'instruction primaire. Lois, décrets et instructions relatifs à ses fonctions

Date

1878

Cote

Dp 5307 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

La réglementation administrative de la prostitution jugée d'après les faits / Paul Gemähling

Date

1933

Cote

Dp 5309 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Arrêté municipal type règlementant la prostitution dans les communes de la zone des armées

Date

1940

Cote

Dp 5377 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...

Date

[an7]

Cote

Dp 5427 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Code de l'aviation civile et commerciale

Date

1955

Cote

Dp 5468 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française

Date

an II (calendrier républicain)

Cote

Dp 5520 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Code des voies navigables et de la navigation intérieure. [Décret n° 56-1033 du 13 octobre 1956.]

Date

1956

Cote

Dp 5524 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907 du 10 septembre 1956)

Date

1956

Cote

Dp 5525 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Code minier. [Loi n° 57-720 du 26 mai 1955 relative à la procédure de codification des textes législatifs concernant les mines, minières et carrières. Décret n° 56-838 du 16 août 1956 portant code minier.]

Date

1958

Cote

Dp 5628 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Recueil de documents sur les retraites ouvrières et paysannes. N° 1, Lois, règlements, arrêtés et circulaires (avril 1911) / réunis par le Ministère du travail et de la prévoyance sociale, Direction des retraites ouvrières

Date

1911

Cote

Dp 5667 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Le code de la circulation sur les voies publiques. Lois, réglements et jurisprudence avec notes et commentaires

Date

1921

Cote

Dp 5685 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

La Loi Loucheur. Texte de la loi. Texte des lois sur les habitations à bon marché avec un commentaire / par Me Robert-Martin

Date

1928

Cote

Dp 5691 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Les Assurances sociales : Une loi à refaire

Date

[1930]

Cote

Dp 5750 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Loi sur la Garde nationale

Date

1851

Cote

Dp 5754 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Chambres régionales et départementales d'agriculture... Loi du 3 janvier 1924, décret-loi du 30 octobre 1935, et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des Chambres d'agriculture régionales et départementales...

Date

1937

Cote

Dp 5782 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Le nouveau délit de hausse illicite. (Explication du décret-loi du 9 septembre 1939)

Date

1939

Cote

Dp 5786 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Examen du projet de loi portant modification de la législation sur les coalitions / par J. Boullaire,...

Date

1864

Cote

Dp 5791 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Recueil documentaire pour l'application de la loi relative à la surveillance des établissements de bienfaisance privée. Loi du 14 janvier 1933 modifiée par le décret-loi du 17 juin 1938. Circulaire ministérielle du 28 juillet 1938

Date

[1938]

Cote

Dp 5846 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Commentaire des textes et des instructions réglementaires relatifs à la détaxe sur les carburants agricoles; loi du 23 mai 1951, décret du 5 novembre 1951, instructions ministérielles du 5 février 1952 / Ministère de l'Agriculture

Date

[1952]

Cote

Dp 5850 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Petit guide de législation scolaire à l'usage des institutrices des écoles maternelles et des classes enfantines

Date

1929

Cote

Dp 5874 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen Gebiet für den Bereuch des Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich). Décret concernant la défense passive en zone occupée française pour le Territoure du Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich)

Date

1941

Cote

Dp 5879 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5918 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Codes des communes. Codification et modification de textes législatifs et règlementaires (décret n 78/31 du 3 janvier 1978)

Date

1978

Cote

Dp 5924 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

Date

1978

Cote

Dp 5925 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire. (Décret n 78-488 du 22 mars 1978, rectificatif)

Date

1979

Cote

Dp 5930 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Code de l'aviation civile. Modifications. (Décrets du 17 novembre 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5944 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Égalité des droits et des chances pour les femmes et les hommes dans l'Union européenne / Commission européenne

Date

[1996]

Cote

Dp 5967 (Cote intellectuelle)

Résultat n°63

Acheter des biens et services au sein du marché unique européen / Commission européenne

Date

[1996]

Cote

Dp 5968 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

Dp 5991 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Date

[1999]

Cote

Dp 5994 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Recueil des lois, réglements et circulaires concernant les associations syndicales régies par la loi des 21 juin 1865-22 décembre 1888, 21 décembre 1926, 30 octobre 1935 / Ministère de l'agriculture. Direction des eaux et du génie rural. Section juridique

Date

1938

Cote

Dp 15006 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Législation du travail en agriculture. Relations entre employeurs et employés / Par Raymond Malézieux et Marc Normand

Date

1941

Cote

Dp 15007 (Cote intellectuelle)

Résultat n°70

Analyse des lois, décrets, arrêtés et circulaires tendant au développement de l'agriculture, et dont l'initiative appartient à la troisième république (1874-1889)

Date

1889

Cote

Dp 15041 (Cote intellectuelle)

Résultat n°71

Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école... promulgué par arrêté ministériel du 17 juin 1880 / [Signé : Jules Ferry.]

Date

1881

Cote

Dp 15048 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Réglement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, suivi d'un commentaire et de plans explicatifs

Date

1880

Cote

Dp 15049 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre

Date

1919

Cote

Dp 15088 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Règlement de la circulation aérienne

Date

1947

Cote

Dp 15112 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

Textes législatifs et réglementaires concernant la chasse. Liste chronologique, table analytique

Date

1951

Cote

Dp 15129 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative de la défense passive / Ministère de la défense nationale et de la guerre

Date

1939

Cote

Dp 15173 (Cote intellectuelle)

Résultat n°77

Ordonnances et décrets. Analyse des principaux textes. (Période du 3 juin 1958 au 8 janvier 1959)

Date

1959

Cote

Dp 15250 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Date

1953

Cote

Dp 15266 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes / présentée par MM. Paul Beauregard et Lannes de Montebello

Date

[1898]

Cote

Dp 15341 (Cote intellectuelle)

Résultat n°80

Projet de la loi relative à l'assistance aux malades mentaux

Date

[vers1941]

Cote

Dp 15366 (Cote intellectuelle)