Filtrer les résultats
Multimédias
  • 55
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 1
  • 5
  • 46
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 39
  • 5
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 39
  • 3
  • 1
Sujets
  • 55
  • 8
  • 7
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux et autres actes tenant à l'administration publique ; et sur l'enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; adressée par ordre du Roi aux Directoires de Département
Cote
Chp 19330
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°2

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913
Cote
Dp 5478 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
Résultat n°3

Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle
Cote
Hp 7428 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des...
Résultat n°4

Acte administratif
Cote
Hp 15395 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Acte administratif
Résultat n°5

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson
Cote
LB 3760 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°6

Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription de timbre, de greffe et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement. Répertoire général
Cote
D bib 10151 (Cote intellectuelle)
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de...
Résultat n°7

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques
Cote
D bib 10152 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°8

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières
Cote
D bib 10170 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°9

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...
Cote
D bib 146 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
Résultat n°10

Manuel pratique de manutention et de comptabilité du receveur de l'enregistrement
Cote
D bib 207 (Cote intellectuelle)
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel pratique de manutention et de comptabilité du...
Résultat n°11

Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...
Cote
D bib 235 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
Résultat n°12

Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné des droits fixes et proportionnels d'enregistrement, de timbre, de greffe, des hypothèques... faisant suite au Cours complet, ou Tableau alphabétique, analytique et raisonné des mêmes droits... / par Fçois-Jh Bord
Cote
D bib 821 (Cote intellectuelle)
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné...
Résultat n°13

Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain
Cote
H bib 10522 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
Résultat n°14

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux
Cote
H bib 4444 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
Résultat n°15

Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement) / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. Capin1928
Cote
AD 32/16
 Date
1928
 Lieu
Gers (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gers - Archives départementales
  • Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement)...
Résultat n°16

État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement 3 Q 1 à 3 Q 38 : 1791-1940 / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [rédigé] par Jacques Charpy, et Jean Robet. - RennesArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1980
Cote
AD 35/14
 Date
1980
 Lieu
Ille-et-Vilaine (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
  • État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement...
Résultat n°17

Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines nationaux. Série 1 à 32 Q. Domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 33 à 294 Q. Registres de formalité / Archives départementales du Tarn ; dressé par Pierre Bayaud. AlbiImpr. des Orphelins-apprentis1938
Cote
AD 81/12
 Date
1938
 Lieu
Tarn (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Tarn - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement, 1791-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1994
Cote
AD 33/31
 Date
1994
 Lieu
Gironde (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gironde - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement,...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre 1791-1792 : précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la Formalité et les services en Lozère / Archives départementales de la Lozère. MendeConseil général de Lozère2005
Cote
AD 48/26
 Date
2005
 Lieu
Lozère (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
Résultat n°20

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1940 / Archives départementales du Finistère ; [rédigé] par Jacques Manuel ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1977
Cote
AD 29/10
 Date
1977
 Lieu
Finistère (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Finistère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...