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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux et autres actes tenant à l'administration publique ; et sur l'enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; adressée par ordre du Roi aux Directoires de Département

    Date de publication

    1792

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1792

    Cote

    Chp 19330

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
  2. Résultat n°2

    Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Dp 5478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
  3. Résultat n°3

    Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Vovelle, Michel

    Date

    1961

    Cote

    Hp 7428 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des...
  4. Résultat n°4

    Acte administratif

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Bauny

    Date

    1898

    Cote

    Hp 15395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acte administratif
  5. Résultat n°5

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  6. Résultat n°6

    Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription de timbre, de greffe et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement. Répertoire général

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Garnier, Maurice Désiré

    Date

    1854

    Cote

    D bib 10151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de...
  7. Résultat n°7

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Garnier, Maurice Désiré

    Date

    1901

    Cote

    D bib 10152 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  8. Résultat n°8

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1878

    Cote

    D bib 10170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  9. Résultat n°9

    Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1896

    Cote

    D bib 146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
  10. Résultat n°10

    Manuel pratique de manutention et de comptabilité du receveur de l'enregistrement

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    D bib 207 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel pratique de manutention et de comptabilité du...
  11. Résultat n°11

    Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1904

    Cote

    D bib 235 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
  12. Résultat n°12

    Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné des droits fixes et proportionnels d'enregistrement, de timbre, de greffe, des hypothèques... faisant suite au Cours complet, ou Tableau alphabétique, analytique et raisonné des mêmes droits... / par Fçois-Jh Bord

    Date de publication

    1817

    Auteur

    Bord, François-Joseph

    Date

    1817

    Cote

    D bib 821 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné...
  13. Résultat n°13

    Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Vilar-Berrogain, Gabrielle

    Date

    1958

    Cote

    H bib 10522 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
  14. Résultat n°14

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Massaloux, Jean-Paul

    Date

    1989

    Cote

    H bib 4444 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement) / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. Capin1928

    Date

    1928

    Cote

    AD 32/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gers - Archives départementales
    • Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement)...
  16. Résultat n°16

    État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement 3 Q 1 à 3 Q 38 : 1791-1940 / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [rédigé] par Jacques Charpy, et Jean Robet. - RennesArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 35/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines nationaux. Série 1 à 32 Q. Domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 33 à 294 Q. Registres de formalité / Archives départementales du Tarn ; dressé par Pierre Bayaud. AlbiImpr. des Orphelins-apprentis1938

    Date

    1938

    Cote

    AD 81/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Tarn - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement, 1791-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1994

    Date

    1994

    Cote

    AD 33/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement,...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre 1791-1792 : précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la Formalité et les services en Lozère / Archives départementales de la Lozère. MendeConseil général de Lozère2005

    Date

    2005

    Cote

    AD 48/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1940 / Archives départementales du Finistère ; [rédigé] par Jacques Manuel ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1977

    Date

    1977

    Cote

    AD 29/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Finistère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...