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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux et autres actes tenant à l'administration publique ; et sur l'enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; adressée par ordre du Roi aux Directoires de Département
Cote
Chp 19330
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°2

Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné des droits fixes et proportionnels d'enregistrement, de timbre, de greffe, des hypothèques... faisant suite au Cours complet, ou Tableau alphabétique, analytique et raisonné des mêmes droits... / par Fçois-Jh Bord
Cote
D bib 821 (Cote intellectuelle)
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné...
Résultat n°3

Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription de timbre, de greffe et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement. Répertoire général
Cote
D bib 10151 (Cote intellectuelle)
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de...
Résultat n°4

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières
Cote
D bib 10170 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°5

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...
Cote
D bib 146 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
Résultat n°6

Acte administratif
Cote
Hp 15395 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Acte administratif
Résultat n°7

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques
Cote
D bib 10152 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°8

Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...
Cote
D bib 235 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
Résultat n°9

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson
Cote
LB 3760 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°10

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913
Cote
Dp 5478 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
Résultat n°11

Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne (domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement) / Archives départementales du Pas-de-Calais ; dressé par M. J.-B. Brunel. - Arrasimpr. de E. Bouvry1914
Cote
AD 62/8
 Date
1914
 Lieu
Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Pas-de-Calais - Archives départementales et communales
  • Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures...
Résultat n°12

Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement) / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. Capin1928
Cote
AD 32/16
 Date
1928
 Lieu
Gers (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gers - Archives départementales
  • Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement)...
Résultat n°13

Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine, enregistrement et timbre. Série II-C et 35-619 Q. Registres de formalités / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Marcel Baudot.EvreuxImpr. Devé1932
Cote
AD 27/13
 Date
1932
 Lieu
Eure (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Eure - Archives départementales
  • Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine,...
Résultat n°14

Répertoire numérique des archives départementales antérieures et postérieures à 1790 : Gard. Séries IIC et Q. Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, registres de formalité / Archives départementales du Gard ; Par Marcel Gouron. NîmesImp. de Chastanier frères et Alméras1934
Cote
AD 30/15
 Date
1934
 Lieu
Gard (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gard - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique des archives départementales antérieures...
Résultat n°15

Manuel pratique de manutention et de comptabilité du receveur de l'enregistrement
Cote
D bib 207 (Cote intellectuelle)
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel pratique de manutention et de comptabilité du...
Résultat n°16

Série Q, domaines nationaux. Série 1 à 60 Q, domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 61 à 394 Q, registres de formalité / Archives départementales de la Dordogne ; Répertoire numérique dressé par Géraud Lavergne et Guy Duboscq. AngoulêmeImpr. de Coquemard1937
Cote
AD 24/18
 Date
1937
 Lieu
Dordogne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Dordogne - Archives départementales et communales
  • Série Q, domaines nationaux. Série 1 à 60 Q, domaines,...
Résultat n°17

Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines nationaux. Série 1 à 32 Q. Domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 33 à 294 Q. Registres de formalité / Archives départementales du Tarn ; dressé par Pierre Bayaud. AlbiImpr. des Orphelins-apprentis1938
Cote
AD 81/12
 Date
1938
 Lieu
Tarn (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Tarn - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines...
Résultat n°18

Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938
Cote
R H 12010/2
 Date
1938
 Lieu
Aube (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Aube - Archives départementales et communales (centre...
  • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
Résultat n°19

Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938
Cote
AD 10/1
 Date
1938
 Lieu
Aube (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Aube - Archives départementales et communales
  • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
Résultat n°20

Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde / [Archives départementales des Alpes-Maritimes] ; par L. Imbert. CannesImpr. Aegitna1940
Cote
AD 6/13
 Date
1940
 Lieu
Alpes-Maritimes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux,...