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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement) / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. Capin1928

Date

1928

Cote

AD 32/16

Résultat n°2

État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement 3 Q 1 à 3 Q 38 : 1791-1940 / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [rédigé] par Jacques Charpy, et Jean Robet. - RennesArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1980

Date

1980

Cote

AD 35/14

Résultat n°3

Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines nationaux. Série 1 à 32 Q. Domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 33 à 294 Q. Registres de formalité / Archives départementales du Tarn ; dressé par Pierre Bayaud. AlbiImpr. des Orphelins-apprentis1938

Date

1938

Cote

AD 81/12

Résultat n°4

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux et autres actes tenant à l'administration publique ; et sur l'enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; adressée par ordre du Roi aux Directoires de Département

Date

1792

Cote

Chp 19330

Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement, 1791-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1994

Date

1994

Cote

AD 33/31

Résultat n°6

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre 1791-1792 : précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la Formalité et les services en Lozère / Archives départementales de la Lozère. MendeConseil général de Lozère2005

Date

2005

Cote

AD 48/26

Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1940 / Archives départementales du Finistère ; [rédigé] par Jacques Manuel ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1977

Date

1977

Cote

AD 29/10

Résultat n°8

Répertoire numérique des archives départementales antérieures et postérieures à 1790 : Gard. Séries IIC et Q. Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, registres de formalité / Archives départementales du Gard ; Par Marcel Gouron. NîmesImp. de Chastanier frères et Alméras1934

Date

1934

Cote

AD 30/15

Résultat n°9

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin XVIII siècle-1900 / Archives départementales de la Haute-Saône ; [rédigé] par Jocelyne Thiriet ; sous la direction de Denis Grisel. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978

Date

1978

Cote

AD 70/14

Résultat n°10

Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.- 2e éd. 1959

Date

1959

Cote

R H bib 5820

Résultat n°11

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

Date

1896

Cote

D bib 146 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Enregistrement : 1791-1900 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q / Archives départementales de la Haute-Loire ; réd. par André Brochier, et Pascal Pagès ; établi sous la dir. de Yves Soulingeas, et Martin de Framond. Le PuyArchives départementales de la Haute-Loire1993

Date

1993

Cote

AD 43/14

Résultat n°13

Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine, enregistrement et timbre. Série II-C et 35-619 Q. Registres de formalités / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Marcel Baudot.EvreuxImpr. Devé1932

Date

1932

Cote

AD 27/13

Résultat n°14

Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ; [rédigé] par Madeleine Jurgens. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1982

Date

1982

Cote

R NAT 4

Résultat n°15

Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

Date

1986

Cote

AD 37/10

Résultat n°16

Acte administratif

Date

1898

Cote

Hp 15395 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Répertoire de la sous-série 2 C. Fonds des bureaux du contrôle et de l'enregistrement sous l'Ancien Régime / dressé par Ch. [Charles] H. Lerch,... et Georges Laheurte. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1969

Date

1969

Cote

AD 70/5

Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

Date

1986

Cote

R H 12037/3

Résultat n°19

Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement : sous séries C bis et Q bis, précédé d'une étude sur l'institution et ses registres / Archives départementales du Puy-de-Dôme ; par Paul Prouzat. - Clermont-FerrandArchives du Puy-de-Dôme1951

Date

1951

Cote

AD 63/5

Résultat n°20

Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux. Série 1-20 Q, domaines, enregistrement et timbre. Série II C et 21-318 Q, registres de formalités / Archives départementales des Basses-Pyrénées ; dressé par Pierre Bayaud PauImpr. commerciale des Pyrénées1950

Date

1950

Cote

AD 64/17

Résultat n°21

Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde / [Archives départementales des Alpes-Maritimes] ; par L. Imbert. CannesImpr. Aegitna1940

Date

1940

Cote

AD 6/13

Résultat n°22

Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : répertoire des sous-séries 2 C et 3 Q / Archives de Tarn-et-Garonne ; dressé par Jean-Jacques Campes ; sous la dir. de Annie Lafforgue. MontaubanArchives départementales1984

Date

1984

Cote

AD 82/14

Résultat n°23

Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940 / Archives départementales de Vaucluse ; dressé par Jean-Pierre Locci ; sour la dir. de Michel Hayez. AvignonConseil général de Vaucluse1995

Date

1995

Cote

R H 12084/5

Résultat n°24

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle et enregistrement de l'Ancien régime / Archives départementales de la Haute-Garonne ; dressé par Robert Nadal ; sous la direction de Henri Blaquière. ToulouseArchives départementales1966

Date

1966

Cote

AD 31/12

Résultat n°25

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration de l'Enregistrement du département de l'Hérault 1791-1968 / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006

Date

2006

Cote

AD 34/35

Résultat n°26

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de l'enregistrement, 1791-1900 / Archives départementales de l'Yonne. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1981

Date

1981

Cote

AD 89/15

Résultat n°27

Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle des actes et enregistrement : XVIIe-XIXe siècles ; Hypothèques : XIXe siècle : état des fonds / Archives départementales du Jura ; [sous la dir. de Henri Hours]. MontmorotArchives départementales1987

Date

1987

Cote

AD 39/6

Résultat n°28

Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain

Date

1958

Cote

H bib 10522 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin XVIII siècle-1900 / Archives départementales de la Haute-Saône ; [rédigé] par Jocelyne Thiriet ; sous la direction de Denis Grisel. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978

Date

1978

Cote

R H 12070/4

Résultat n°30

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

Date

1989

Cote

H bib 4444 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1900 / Archives départementales du Calvados ; dressé par Serge De Poorter et François Hummel ; sous la direction de Gildas Bernard. CaenArchives départementales du Calvados1973

Date

1973

Cote

AD 14/31

Résultat n°32

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

Date

1912

Cote

LB 3760 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : enregistrement / [Archives départementales des Alpes-Maritimes] ; par Serge de Poorter, et Pierre Boyet ; sous la dir. de Rosine Cleyet-Michaud. NiceArchives départementales des Alpes-Maritimes1992

Date

1992

Cote

AD 6/20

Résultat n°34

Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940 / Archives départementales de Vaucluse ; dressé par Jean-Pierre Locci ; sour la dir. de Michel Hayez. AvignonConseil général de Vaucluse1995

Date

1995

Cote

AD 84/13

Résultat n°35

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

Date

1913

Cote

Dp 5478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription de timbre, de greffe et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement. Répertoire général

Date

1854

Cote

D bib 10151 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Inventaire sommaire du complément des séries C et D et répertoire numérique de la série II C, enregistrement / Archives départementales de la Drôme ; par Jacques de Font-Réaulx. ValenceArchives départementales (impr. de Reyne et Dedon)1941

Date

1941

Cote

AD 26/2

Résultat n°38

Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné des droits fixes et proportionnels d'enregistrement, de timbre, de greffe, des hypothèques... faisant suite au Cours complet, ou Tableau alphabétique, analytique et raisonné des mêmes droits... / par Fçois-Jh Bord

Date

1817

Cote

D bib 821 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement : 1791-1900 / Archives départementales de l'Orne ; [réd. par] Jean-Claude Almin, Jean-Louis Clouard ; sous la dir. d'Élisabeth Gautier-Desvaux. - AlençonArchives départementales de l'Orne1986

Date

1986

Cote

AD 61/16

Résultat n°40

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

Date

1878

Cote

D bib 10170 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Répertoire numérique de la sous-série 9 Q : (1-7683) Enregistrement et timbre / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1998

Date

1998

Cote

AD 78/54

Résultat n°42

Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne (domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement) / Archives départementales du Pas-de-Calais ; dressé par M. J.-B. Brunel. - Arrasimpr. de E. Bouvry1914

Date

1914

Cote

AD 62/8

Résultat n°43

Manuel pratique de manutention et de comptabilité du receveur de l'enregistrement

Date

1936

Cote

D bib 207 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938

Date

1938

Cote

R H 12010/2

Résultat n°45

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : registre de formalité de l'enregistrement : fin XVIIIè - fin XIXè siècles / [Archives départementales de l'Allier] ; dressé par Bernard Jacques ; sous la direction et avec une introduction et des annexes de Bernard de Fournoux. YzeureArchives départementales de l'Allier1977

Date

1977

Cote

AD 3/8

Résultat n°46

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1940 / Archives départementales du Finistère ; [rédigé] par Jacques Manuel ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1977

Date

1977

Cote

R H 12029/3

Résultat n°47

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques

Date

1901

Cote

D bib 10152 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938

Date

1938

Cote

AD 10/1

Résultat n°49

Série Q, domaines nationaux. Série 1 à 60 Q, domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 61 à 394 Q, registres de formalité / Archives départementales de la Dordogne ; Répertoire numérique dressé par Géraud Lavergne et Guy Duboscq. AngoulêmeImpr. de Coquemard1937

Date

1937

Cote

AD 24/18

Résultat n°50

Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...

Date

1904

Cote

D bib 235 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle

Date

1961

Cote

Hp 7428 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

L'art médiéval du registre : chancelleries royales et princières / études réunies par Olivier Guyotjeannin. ParisÉcole des chartes2018 Études et rencontres de l'École des chartes, ISSN 1289-7566 ; 51

Date

2018

Cote

H bib 8024

Résultat n°53

Administration de l'enregistrement, 1791-1940 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q / Archives départementales de Maine-et-Loire ; [réd.] par Bruno Huchin ; avec le concours de Jean-Luc Barré, Jean-Luc Bone, Éline Georgeard [et al.] ; sous la dir. de Élisabeth Verry. AngersArchives départementales du Maine et Loire1998

Date

1998

Cote

AD 49/21

Résultat n°54

Répertoire numérique des sous-séries 2 Q (Domaine, 1789-1941) et 3 Q (Enregistrement, 1789-1961) : [1790-1900] / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé par] Dominique Dreyer ; sous la direction de Christian Wilsdorf. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1989

Date

1989

Cote

AD 68/19

Résultat n°55

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de l'enregistrement, 1791-1900 / Archives départementales de l'Yonne. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1981

Date

1981

Cote

R H 12089/5