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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les mesures agraires d'Ancien régime dans la Drôme d'après les documents du cadastre dit "Napoléonien" / Catherine Miquet, Martine Mollaret ; étude réalisée sous la dir. de André Brochier,... et publ. [par les] Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de Michèle Nathan-Tilloy

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Miquet, Catherine

    Date

    1994

    Cote

    H bib 4492 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les mesures agraires d'Ancien régime dans la Drôme...
  2. Résultat n°2

    Cartulaire de Saint-Nicaise de Reims / Jeannine Cosse. [1970]

    Date

    [1970]

    Cote

    Ch 10286

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Cartulaire de Saint-Nicaise de Reims / Jeannine Cosse. [1970]
  3. Résultat n°3

    Evaluation des propriétés non bâties prescrite par l'article 3 de la loi du 31 décembre 1907. Rapport de M. Charles Dumont, ministre des Finances sur l'ensemble des opérations (3 novembre 1913)

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    D bib 10225 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Evaluation des propriétés non bâties prescrite par...
  4. Résultat n°4

    Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898

    Date

    1898

    Cote

    Hp 10288

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
  5. Résultat n°5

    Testament de Saint-Remi : étude d'une fortune foncière à l'époque des invasions Ve-VIe siècle / Régine Pillière. ReimsUniversité de Reims1976

    Date

    1976

    Cote

    Ch 10210/329

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Testament de Saint-Remi : étude d'une fortune foncière...
  6. Résultat n°6

    Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France... Tableaux graphiques

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    D bib 20050 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés...
  7. Résultat n°7

    Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

    Date

    1938

    Cote

    H bib 8054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment...
  8. Résultat n°8

    Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation des secteurs d'évaluation / Département de la Marne, Direction des services fiscaux. [Châlons-sur-Marne]Direction des services fiscaux1991

    Date

    1991

    Cote

    Chp 19074

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation...
  9. Résultat n°9

    Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non baties de la France, faite par l'Administration des Contributions directes, en exécution de l'article Ier de la loi du 9 août 1789. Tableaux graphiques

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    D bib 20040 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés...
  10. Résultat n°10

    Rapport sur les opérations de l'évaluation des propriétés non bâties effectuées pendant l'année 1908 (17 mai 1909)

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Caillaux, J

    Date

    1909

    Cote

    D bib 10174 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport sur les opérations de l'évaluation des propriétés...
  11. Résultat n°11

    La Nouvelle Révision des évaluations foncières. Avis important aux maires, aux classificateurs et à tous les agriculteurs / Confédération nationale des associations agricoles. ParisLibrairie agricole de la Maison Rustique1925

    Date

    1925

    Cote

    R Hp 10281

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • La Nouvelle Révision des évaluations foncières. Avis...
  12. Résultat n°12

    Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898

    Date

    1898

    Cote

    R Hp 10288

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
  13. Résultat n°13

    Révision des évaluations des propriétés non bâties. Résumé des modifications à rapporter aux instructions en vigueur (15 septembre 1931)

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Dp 5384 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
  14. Résultat n°14

    Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriètés non bâties faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article Ier de la loi du 9 août 1879. Résultats généraux

    Date de publication

    1883

    Date

    1883

    Cote

    D bib 10172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriètés...
  15. Résultat n°15

    Evaluation des propriétés non bâties prescrite par l'article 3 de la loi du 31 décembre 1907. Rapport sur l'ensemble des opérations (3 novembre 1913)

    Date de publication

    1913

    Auteur

    Dumont, Charles

    Date

    1913

    Cote

    D bib 20012 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Evaluation des propriétés non bâties prescrite par...
  16. Résultat n°16

    La Nouvelle Révision des évaluations foncières. Avis important aux maires, aux classificateurs et à tous les agriculteurs / Confédération nationale des associations agricoles. ParisLibrairie agricole de la Maison Rustique1925

    Date

    1925

    Cote

    Hp 10281

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • La Nouvelle Révision des évaluations foncières. Avis...
  17. Résultat n°17

    Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés non bâties. Guide pratique du classificateur communal / Chambre régionale d'agriculture de Lyon. LyonImp. Express1930

    Date

    1930

    Cote

    Hp 10378

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
  18. Résultat n°18

    Révision des évaluations des propriétés non bâties. Derniers travaux de la direction. Instruction provisoire (28 février 1931)

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Dp 5382 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
  19. Résultat n°19

    Révision des évaluations des propriétés non bâties. Règles à appliquer pour l'exécution et la vérification des travaux techniques

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    Dp 15140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
  20. Résultat n°20

    Comité central d'études et de défense fiscale. Les pouvoirs des classificateurs chargés de l'évaluation des propriétés non bâties

    Date de publication

    [vers 1910]

    Date

    [vers1910]

    Cote

    SA 15172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comité central d'études et de défense fiscale. Les...