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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les mesures agraires d'Ancien régime dans la Drôme d'après les documents du cadastre dit "Napoléonien" / Catherine Miquet, Martine Mollaret ; étude réalisée sous la dir. de André Brochier,... et publ. [par les] Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de Michèle Nathan-Tilloy
Cote
H bib 4492 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu
Drôme (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les mesures agraires d'Ancien régime dans la Drôme...
Résultat n°2

Cartulaire de Saint-Nicaise de Reims / Jeannine Cosse. [1970]
Cote
Ch 10286
 Date
[1970]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Cartulaire de Saint-Nicaise de Reims / Jeannine Cosse. [1970]
Résultat n°3

Evaluation des propriétés non bâties prescrite par l'article 3 de la loi du 31 décembre 1907. Rapport de M. Charles Dumont, ministre des Finances sur l'ensemble des opérations (3 novembre 1913)
Cote
D bib 10225 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Evaluation des propriétés non bâties prescrite par...
Résultat n°4

Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898
Cote
Hp 10288
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
Résultat n°5

Testament de Saint-Remi : étude d'une fortune foncière à l'époque des invasions Ve-VIe siècle / Régine Pillière. ReimsUniversité de Reims1976
Cote
Ch 10210/329
 Date
1976
 Lieu - Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Testament de Saint-Remi : étude d'une fortune foncière...
Résultat n°6

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France... Tableaux graphiques
Cote
D bib 20050 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés...
Résultat n°7

Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4
Cote
H bib 8054
 Date
1938
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment...
Résultat n°8

Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation des secteurs d'évaluation / Département de la Marne, Direction des services fiscaux. [Châlons-sur-Marne]Direction des services fiscaux1991
Cote
Chp 19074
 Date
1991
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation...
Résultat n°9

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non baties de la France, faite par l'Administration des Contributions directes, en exécution de l'article Ier de la loi du 9 août 1789. Tableaux graphiques
Cote
D bib 20040 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés...
Résultat n°10

Rapport sur les opérations de l'évaluation des propriétés non bâties effectuées pendant l'année 1908 (17 mai 1909)
Cote
D bib 10174 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Rapport sur les opérations de l'évaluation des propriétés...
Résultat n°11

La Nouvelle Révision des évaluations foncières. Avis important aux maires, aux classificateurs et à tous les agriculteurs / Confédération nationale des associations agricoles. ParisLibrairie agricole de la Maison Rustique1925
Cote
R Hp 10281
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • La Nouvelle Révision des évaluations foncières. Avis...
Résultat n°12

Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898
Cote
R Hp 10288
 Date
1898
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
Résultat n°13

Révision des évaluations des propriétés non bâties. Résumé des modifications à rapporter aux instructions en vigueur (15 septembre 1931)
Cote
Dp 5384 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
Résultat n°14

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriètés non bâties faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article Ier de la loi du 9 août 1879. Résultats généraux
Cote
D bib 10172 (Cote intellectuelle)
 Date
1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriètés...
Résultat n°15

Evaluation des propriétés non bâties prescrite par l'article 3 de la loi du 31 décembre 1907. Rapport sur l'ensemble des opérations (3 novembre 1913)
Cote
D bib 20012 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Evaluation des propriétés non bâties prescrite par...
Résultat n°16

La Nouvelle Révision des évaluations foncières. Avis important aux maires, aux classificateurs et à tous les agriculteurs / Confédération nationale des associations agricoles. ParisLibrairie agricole de la Maison Rustique1925
Cote
Hp 10281
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • La Nouvelle Révision des évaluations foncières. Avis...
Résultat n°17

Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés non bâties. Guide pratique du classificateur communal / Chambre régionale d'agriculture de Lyon. LyonImp. Express1930
Cote
Hp 10378
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
Résultat n°18

Révision des évaluations des propriétés non bâties. Derniers travaux de la direction. Instruction provisoire (28 février 1931)
Cote
Dp 5382 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
Résultat n°19

Révision des évaluations des propriétés non bâties. Règles à appliquer pour l'exécution et la vérification des travaux techniques
Cote
Dp 15140 (Cote intellectuelle)
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
Résultat n°20

Comité central d'études et de défense fiscale. Les pouvoirs des classificateurs chargés de l'évaluation des propriétés non bâties
Cote
SA 15172 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1910]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comité central d'études et de défense fiscale. Les...