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569 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier
Cote
H bib 8188
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier
Résultat n°2

1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin... [et al.] ; avec la collaboration de Nicolas Thiébaut. ParisComité d'histoire du ministère de la Culture Direction de l'information légale et administrative2019 Travaux et documents / Comité d'histoire du Ministère de la culture, ISSN 1272-4947 ; 41
Cote
H bib 8113
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • 1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la...
Résultat n°3

À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des archives, entre marchandisation, libre circulation et respect des oeuvres / [édité par] Sylvie Lindeperg et Ania Szczepanska ; avec Nathalie Chassigneux, Serge Lalou, Agnès Magnien... [et al.]. [Paris]Éditions Maison des sciences de l'homme2017 Interventions, ISSN 2269-7144
Cote
H bib 7988
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des...
Résultat n°4

La gestion des archives : maîtriser les documents et les données / Katell Auguié, Coline Vialle. Voiron CedexTerritorial Editions2017 Dossiers d'experts
Cote
H bib 12627
 Date
2017
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La gestion des archives : maîtriser les documents et...
Résultat n°5

Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

Cote
H bib 7532
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
Résultat n°6

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée / [directeur de la publication, Stéphane Monchaux] ; [coordination, Émilie Audigié]. ChamalièresPédagofiche2016
Cote
H bib 7539
 Date
2016
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Etat civil : instruction générale annotée et actualisée...
Résultat n°7

Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la loi NOTRe / Anne Gardère. VoironTerritorial éditions2016 L'essentiel sur ; BK 303
Cote
Hp 9026
 Date
2016
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la...
Résultat n°8

Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité / Baptiste Coulmont. LyonPresses universitaires de Lyon2016
Cote
H bib 7456
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité...
Résultat n°9

Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Parisl'Harmattan2015 Droit du patrimoine culturel et naturel
Cote
H bib 7167
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques...
Résultat n°10

Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828
Cote
H bib 7328
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
Résultat n°11

L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis Salas, Nicolas Warembourg, Boris Bernabé,... [et al.]] ; préface de Denis Salas. ParisLa Documentation française2012
Cote
H bib 12772
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis...
Résultat n°12

Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter / Jean-François Pellan.
Cote
Delta 3064/9
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Généalogie magazine
  • Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter...
Résultat n°13

Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"
Cote
H bib 5437
 Date
2009
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Code du patrimoine : partie législative / [publié par...
Résultat n°14

Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims Métropole2009
Cote
Chp 12915
 Date
2009
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims...
Résultat n°15

Le secret des affaires, la protection du secret des affaires, secret des affaires et marchés publics / Ministère du Budget. Direction des Affaires juridiques. ParisLa Documentation française2008
Cote
Hp 16757
 Date
2008
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Le secret des affaires, la protection du secret des...
Résultat n°16

La communication des documents administratifs / par Pierre-Etienne Rosenstiehl et François Bernard. VoironTerritorial2006 Dossier d'expert. La lettre du cadre territorial
Cote
H bib 11537
 Date
2006
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La communication des documents administratifs / par...
Résultat n°17

Construire l'armée française : textes fondateurs des institutions militaires. Turnhout (Belgique)Brepols2006
Cote
H bib 5206
 Date
2006
 Lieu
France
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Construire l'armée française : textes fondateurs des...
Résultat n°18

Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]
Cote
Ch 2312
 Date
2006
 Lieu
Pays de l'Union européenne
 Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances, arrêtés : 1789-1940 / [Archives départementales de la Corrèze] ; sous la direction d'Hélène Say et Samuel Gibiat. TulleArchives départementales de la Corrèze2004
Cote
AD 19/24
 Date
2004
 Lieu
Corrèze (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Corrèze - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances,...
Résultat n°20

Code du patrimoine : partie législative : décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux / Ministère de la Culture et de la communication. Paris.Ministère de la Culture et de la comunication.2004
Cote
H bib 11513
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Code du patrimoine : partie législative : décrets,...
Résultat n°21

Archives et recherche : Aspects juridiques et pratiques administratives : actes du colloque organisé dans le cadre du programme CNRS "Archives de la création" à la faculté Jean Monnet - Université Paris-sud les 25 et 26 mai 2000 à Sceaux / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. ParisL'Harmattan2003 Collection Droit du patrimoine culturel et naturel
Cote
H bib 5035
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Archives et recherche : Aspects juridiques et pratiques...
Résultat n°22

Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Paris.Ministère de l'Equipement, des transports du logement du tourisme et de la mer.2003
Cote
Hp 16689
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère...
Résultat n°23

Monuments historiques : Régime juridique, fiscalité, subventions. / Richard-Emmanuel Guibert. HericyEditions du Puits Fleuri2002 (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492, 139
Cote
H bib 4913
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Monuments historiques : Régime juridique, fiscalité,...
Résultat n°24

Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'État le 27 septembre 2001 / Conseil d'État, Section du rapport et des études. Parisla Documentation française2001 Les études du Conseil d'État, ISSN 1152-4561
Cote
Hp 9218
 Date
2001
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Publication et entrée en vigueur des lois et de certains...
Résultat n°25

Les procès-verbaux du directoire exécutif an V-an VIII : inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêts, lettres et actes du directoire faisant suite au Recueil des actes du directoire exécutif Tome II / Pierre Dominique CHEYNET, Antonin DEBIDOUR. ParisCentre historique des Archives nationales2001
Cote
H bib 11411
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les procès-verbaux du directoire exécutif an V-an VIII...
Résultat n°26

L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association : genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels / [publ. par la Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901] ; [éd. par Jean-François Merlet]
Cote
D bib 10499 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 5950
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association...
Résultat n°27

Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire / Commission supérieure de codification
Cote
D bib 1305 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des collectivités territoriales : partie...
Résultat n°28

Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés
Cote
Chp 8643 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Union commerciale et industrielle de Châlons et de...
Résultat n°29

Série K / Archives municipales de Montpellier. [s.n.], .Sans date
Cote
AD 34/31
 Date
20e siècle
 Lieu
Montpellier (Hérault, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hérault - Archives départementales et communales
  • Série K / Archives municipales de Montpellier. [s.n.],...
Résultat n°30

Journal officiel "Lois et décrets" : [document commémoratif] / J. P. Bolufer, directeur des journaux officiels
Cote
Hp 16623 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Journal officiel "Lois et décrets" : [document commémoratif]...
Résultat n°31

La communication des documents administratifs par les collectivités territoriales / François Bernard
Cote
D bib 10500 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La communication des documents administratifs par les...
Résultat n°32

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires
Cote
D bib 1265, 0767-4538, 1006
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
Résultat n°33

Convention collective nationale, Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France : 13 février 1969, étendue par arrêté du 1er juin 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]
Cote
D bib 1274 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3029
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale, Vins, cidres, jus...
Résultat n°34

Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
D bib 1277 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale du 1er janvier 1986...
Résultat n°35

Convention collective nationale du 3 septembre 1985 (Etendue par arrêté du 31 juillet 1986) : Industrie du pétrole / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
D bib 1272 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale du 3 septembre 1985...
Résultat n°36

Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
Dp 5991 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale du 15 décembre 1993...
Résultat n°37

Convention collective nationale du 19 mars 1976 (Etendue par arrêté du 21 juin 1978) : boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
D bib 1276 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale du 19 mars 1976 (Etendue...
Résultat n°38

10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Cote
Dp 5994 (Cote intellectuelle)
 Date
[1999]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • 10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de...
Résultat n°39

Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]
Cote
D bib 1275 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3102
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale, Activités industrielles...
Résultat n°40

Le Code des postes et télécommunications
Cote
D bib 1262 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Code des postes et télécommunications
Résultat n°41

Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
D bib 1278 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale : manutention ferroviaire...
Résultat n°42

Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]
Cote
D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la propriété intellectuelle, parties législative...
Résultat n°43

Convention collective nationale, Fleuristes, vente et services des animaux familiers : 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]
Cote
D bib 1273 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3010
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale, Fleuristes, vente...
Résultat n°44

Associations mode d'emploi : créer, gérer, animer / Claude Vallon
Cote
D bib 1251 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Associations mode d'emploi : créer, gérer, animer /...
Résultat n°45

Photographier dans les lieux publics Paris et Ile-de-France / Irène Kamenka, Hervé Raulet
Cote
D bib 1303 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Photographier dans les lieux publics Paris et Ile-de-France...
Résultat n°46

Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles de la Marne, Châlons-en-Champagne, 28 juin 1997 ; [organisé par les] Archives départementales de la Marne, Châlons-en-Champagne
Cote
Chp 12532 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles...
Résultat n°47

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution
Cote
D bib 1247 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
Résultat n°48

Code du travail / annoté par Pierre Ortscheidt, président de l'université Robert Schuman (Strasbourg)
Cote
D bib 1242 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail / annoté par Pierre Ortscheidt, président...
Résultat n°49

Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description et l'indexation des archives administratives locales contemporaines / Direction des Archives de France, Service technique
Cote
H bib 11349 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Thesaurus

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description...
Résultat n°50

Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves Chaput
Cote
D bib 1246 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves...
Résultat n°51

La Communication des archives et les salles de lecture : la reproduction des documents [communication] / [dans le cadre du] stage de la Direction des Archives de France, Châlons-en-Champagne, Archives départementales de la Marne, 22-24 septembre 1997 ; texte de Florence Clavaud
Cote
Dp 15545 (Cote intellectuelle)
 Date
[1997]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Communication des archives et les salles de lecture...
Résultat n°52

Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal / annoté par Yves Mayaud
Cote
D bib 1244 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal...
Résultat n°53

Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission d'accès aux documents administratifs
Cote
D bib 1248 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission...
Résultat n°54

Droit des archives / Hervé Bastien
Cote
D bib 1237 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit des archives / Hervé Bastien
Résultat n°55

Les archives en France / rapport au Premier ministre ; [réd. par] Guy Braibant
Cote
D bib 1236 (Cote intellectuelle), 0981-3764
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les archives en France / rapport au Premier ministre...
Résultat n°56

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers
Cote
D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
Résultat n°57

Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet
Cote
Delta 3211/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet
Résultat n°58

Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Pensions alimentaires et prestations compensatoires...
Résultat n°59

Acheter des biens et services au sein du marché unique européen / Commission européenne
Cote
Dp 5968 (Cote intellectuelle)
 Date
[1996]
 Lieu
Pays de l'Union européenne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Acheter des biens et services au sein du marché unique...
Résultat n°60

Droit des archives / Direction des archives de France ; par Hervé Bastien,... ; préf. par Alain Erlande-Brandenburg. - ParisDirection des archives de Francela Documentation française1996
Cote
R D bib 1237
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Droit des archives / Direction des archives de France ;...
Résultat n°61

Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce...
Résultat n°62

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires
Cote
D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
Résultat n°63

Égalité des droits et des chances pour les femmes et les hommes dans l'Union européenne / Commission européenne
Cote
Dp 5967 (Cote intellectuelle)
 Date
[1996]
 Lieu
Pays de l'Union européenne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Égalité des droits et des chances pour les femmes et...
Résultat n°64

Code général des collectivités territoriales : Partie législative
Cote
D bib 1233 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des collectivités territoriales : Partie...
Résultat n°65

Fonction publique territoriale. Personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]
Cote
D bib 1225 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1667
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Fonction publique territoriale. Personnel technique...
Résultat n°66

Le notaire et ses clients déjà condamnés
Cote
Hp 16528 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le notaire et ses clients déjà condamnés
Résultat n°67

Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Second Empire, 1852-1870 : inventaire des articles F竅ｸ 265 à 293, 552 à 555, 566 à 571 et 2345 / Archives nationales ; [réd.] par Patrick Laharie ; avant-propos par Alain Erlande-Brandenburg
Cote
H bib 11278 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Inventaire d'archives

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage...
Résultat n°68

Le Journal officiel de la France libre : le Bulletin officiel des Forces françaises libres du 15 août 1940, le Journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943 / [Direction des journaux officiels] ; [préf. de Alain Juppé, Pierre Messmer, Louis Favoreu]
Cote
H bib 11230 (Cote intellectuelle), 4283
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Journal officiel de la France libre : le Bulletin...
Résultat n°69

Fonction publique territoriale. Personnel administratif : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]
Cote
D bib 1226 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1666
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Fonction publique territoriale. Personnel administratif...
Résultat n°70

Fonction publique territoriale. Personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]
Cote
D bib 1227 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1668
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Fonction publique territoriale. Personnel du patrimoine,...
Résultat n°71

Code de la propriété intellectuelle (partie législative) / Commission supérieure de la codification
Cote
H bib 4468 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de la propriété intellectuelle (partie législative)...
Résultat n°72

Les compétences juridiques du préfet. Tome IV, Action sanitaire et sociale : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]
Cote
H bib 4457/4 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-IV
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les compétences juridiques du préfet. Tome IV, Action...
Résultat n°73

Les archives dans l'Union européenne : rapport [au Conseil] du Groupe d'experts sur les problèmes de coordination en matière d'archives / Commission européenne, Secrétariat général
Cote
H bib 4470 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu
Pays de l'Union européenne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les archives dans l'Union européenne : rapport [au...
Résultat n°74

Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, Direction générale de l'administration]
Cote
H bib 4457/2 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-II
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement...
Résultat n°75

Les compétences juridiques du préfet. Tome III : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]
Cote
H bib 4457/3 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-III
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les compétences juridiques du préfet. Tome III : recensement...
Résultat n°76

Instruction pour le tri et la conservation aux archives communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes / Direction des archives de France
Cote
H bib 11008 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction pour le tri et la conservation aux archives...
Résultat n°77

Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation française ; [Interphotothèque]
Cote
R H bib 4464 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation...
Résultat n°78

Réflexions sur le colloque organisé par l'association Masaryk le 21 mai 1992 à la cour d'appel de Paris : présentation du nouveau droit tchèque et slovaque / Michel Jonquet
Cote
SA 6890 (Cote intellectuelle), 0012-639-X
 Date
1992
 Lieu
Slovaquie, République tchèque
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réflexions sur le colloque organisé par l'association...
Résultat n°79

Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture, Direction du livre et de la lecture, [Commission de concertation pour l'application de la loi sur le prix unique du livre]
Cote
H bib 4431 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture,...
Résultat n°80

Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991
Cote
SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...