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569 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier

    Date de publication

    2019

    Auteur

    Pontier, Jean-Marie

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8188

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier
  2. Résultat n°2

    1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin... [et al.] ; avec la collaboration de Nicolas Thiébaut. ParisComité d'histoire du ministère de la Culture Direction de l'information légale et administrative2019 Travaux et documents / Comité d'histoire du Ministère de la culture, ISSN 1272-4947 ; 41

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8113

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • 1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la...
  3. Résultat n°3

    À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des archives, entre marchandisation, libre circulation et respect des oeuvres / [édité par] Sylvie Lindeperg et Ania Szczepanska ; avec Nathalie Chassigneux, Serge Lalou, Agnès Magnien... [et al.]. [Paris]Éditions Maison des sciences de l'homme2017 Interventions, ISSN 2269-7144

    Date

    2017

    Cote

    H bib 7988

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des...
  4. Résultat n°4

    La gestion des archives : maîtriser les documents et les données / Katell Auguié, Coline Vialle. Voiron CedexTerritorial Editions2017 Dossiers d'experts

    Date

    2017

    Cote

    H bib 12627

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La gestion des archives : maîtriser les documents et...
  5. Résultat n°5

    Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7532

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
  6. Résultat n°6

    Etat civil : instruction générale annotée et actualisée / [directeur de la publication, Stéphane Monchaux] ; [coordination, Émilie Audigié]. ChamalièresPédagofiche2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7539

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Etat civil : instruction générale annotée et actualisée...
  7. Résultat n°7

    Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la loi NOTRe / Anne Gardère. VoironTerritorial éditions2016 L'essentiel sur ; BK 303

    Date

    2016

    Cote

    Hp 9026

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la...
  8. Résultat n°8

    Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité / Baptiste Coulmont. LyonPresses universitaires de Lyon2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7456

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité...
  9. Résultat n°9

    Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Parisl'Harmattan2015 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7167

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques...
  10. Résultat n°10

    Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7328

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
  11. Résultat n°11

    L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis Salas, Nicolas Warembourg, Boris Bernabé,... [et al.]] ; préface de Denis Salas. ParisLa Documentation française2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 12772

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis...
  12. Résultat n°12

    Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter / Jean-François Pellan.

    Date

    2011

    Cote

    Delta 3064/9

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Généalogie magazine
    • Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter...
  13. Résultat n°13

    Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5437

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative / [publié par...
  14. Résultat n°14

    Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims Métropole2009

    Date

    2009

    Cote

    Chp 12915

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims...
  15. Résultat n°15

    Le secret des affaires, la protection du secret des affaires, secret des affaires et marchés publics / Ministère du Budget. Direction des Affaires juridiques. ParisLa Documentation française2008

    Date

    2008

    Cote

    Hp 16757

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Le secret des affaires, la protection du secret des...
  16. Résultat n°16

    La communication des documents administratifs / par Pierre-Etienne Rosenstiehl et François Bernard. VoironTerritorial2006 Dossier d'expert. La lettre du cadre territorial

    Date

    2006

    Cote

    H bib 11537

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La communication des documents administratifs / par...
  17. Résultat n°17

    Construire l'armée française : textes fondateurs des institutions militaires. Turnhout (Belgique)Brepols2006

    Date

    2006

    Cote

    H bib 5206

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Construire l'armée française : textes fondateurs des...
  18. Résultat n°18

    Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]

    Date de publication

    2006

    Date

    2006

    Cote

    Ch 2312

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances, arrêtés : 1789-1940 / [Archives départementales de la Corrèze] ; sous la direction d'Hélène Say et Samuel Gibiat. TulleArchives départementales de la Corrèze2004

    Date

    2004

    Cote

    AD 19/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Corrèze - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances,...
  20. Résultat n°20

    Code du patrimoine : partie législative : décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux / Ministère de la Culture et de la communication. Paris.Ministère de la Culture et de la comunication.2004

    Date

    2004

    Cote

    H bib 11513

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative : décrets,...
  21. Résultat n°21

    Archives et recherche : Aspects juridiques et pratiques administratives : actes du colloque organisé dans le cadre du programme CNRS "Archives de la création" à la faculté Jean Monnet - Université Paris-sud les 25 et 26 mai 2000 à Sceaux / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. ParisL'Harmattan2003 Collection Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2003

    Cote

    H bib 5035

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Archives et recherche : Aspects juridiques et pratiques...
  22. Résultat n°22

    Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Paris.Ministère de l'Equipement, des transports du logement du tourisme et de la mer.2003

    Date

    2003

    Cote

    Hp 16689

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère...
  23. Résultat n°23

    Monuments historiques : Régime juridique, fiscalité, subventions. / Richard-Emmanuel Guibert. HericyEditions du Puits Fleuri2002 (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492, 139

    Date

    2002

    Cote

    H bib 4913

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Monuments historiques : Régime juridique, fiscalité,...
  24. Résultat n°24

    Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'État le 27 septembre 2001 / Conseil d'État, Section du rapport et des études. Parisla Documentation française2001 Les études du Conseil d'État, ISSN 1152-4561

    Date

    2001

    Cote

    Hp 9218

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Publication et entrée en vigueur des lois et de certains...
  25. Résultat n°25

    Les procès-verbaux du directoire exécutif an V-an VIII : inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêts, lettres et actes du directoire faisant suite au Recueil des actes du directoire exécutif Tome II / Pierre Dominique CHEYNET, Antonin DEBIDOUR. ParisCentre historique des Archives nationales2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 11411

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les procès-verbaux du directoire exécutif an V-an VIII...
  26. Résultat n°26

    L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association : genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels / [publ. par la Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901] ; [éd. par Jean-François Merlet]

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Merlet, Jean-François

    Date

    2000

    Cote

    D bib 10499 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 5950

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association...
  27. Résultat n°27

    Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire / Commission supérieure de codification

    Date de publication

    2000

    Date

    2000

    Cote

    D bib 1305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des collectivités territoriales : partie...
  28. Résultat n°28

    Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 8643 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Union commerciale et industrielle de Châlons et de...
  29. Résultat n°29

    Série K / Archives municipales de Montpellier. [s.n.], .Sans date

    Date

    20e siècle

    Cote

    AD 34/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Série K / Archives municipales de Montpellier. [s.n.],...
  30. Résultat n°30

    Journal officiel "Lois et décrets" : [document commémoratif] / J. P. Bolufer, directeur des journaux officiels

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Bolufer, J. P.

    Date

    2000

    Cote

    Hp 16623 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Journal officiel "Lois et décrets" : [document commémoratif]...
  31. Résultat n°31

    La communication des documents administratifs par les collectivités territoriales / François Bernard

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Bernard, François

    Date

    2000

    Cote

    D bib 10500 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La communication des documents administratifs par les...
  32. Résultat n°32

    Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1265, 0767-4538, 1006

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
  33. Résultat n°33

    Convention collective nationale, Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France : 13 février 1969, étendue par arrêté du 1er juin 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1274 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3029

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale, Vins, cidres, jus...
  34. Résultat n°34

    Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1277 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 1er janvier 1986...
  35. Résultat n°35

    Convention collective nationale du 3 septembre 1985 (Etendue par arrêté du 31 juillet 1986) : Industrie du pétrole / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1272 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 3 septembre 1985...
  36. Résultat n°36

    Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    Dp 5991 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 15 décembre 1993...
  37. Résultat n°37

    Convention collective nationale du 19 mars 1976 (Etendue par arrêté du 21 juin 1978) : boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1276 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 19 mars 1976 (Etendue...
  38. Résultat n°38

    10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

    Date de publication

    [1999]

    Date

    [1999]

    Cote

    Dp 5994 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de...
  39. Résultat n°39

    Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1275 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3102

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale, Activités industrielles...
  40. Résultat n°40

    Le Code des postes et télécommunications

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1262 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Code des postes et télécommunications
  41. Résultat n°41

    Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale : manutention ferroviaire...
  42. Résultat n°42

    Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la propriété intellectuelle, parties législative...
  43. Résultat n°43

    Convention collective nationale, Fleuristes, vente et services des animaux familiers : 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1273 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3010

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale, Fleuristes, vente...
  44. Résultat n°44

    Associations mode d'emploi : créer, gérer, animer / Claude Vallon

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Vallon, Claude

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1251 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Associations mode d'emploi : créer, gérer, animer /...
  45. Résultat n°45

    Photographier dans les lieux publics Paris et Ile-de-France / Irène Kamenka, Hervé Raulet

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Kamenka, Irène

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1303 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Photographier dans les lieux publics Paris et Ile-de-France...
  46. Résultat n°46

    Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles de la Marne, Châlons-en-Champagne, 28 juin 1997 ; [organisé par les] Archives départementales de la Marne, Châlons-en-Champagne

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 12532 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles...
  47. Résultat n°47

    Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
  48. Résultat n°48

    Code du travail / annoté par Pierre Ortscheidt, président de l'université Robert Schuman (Strasbourg)

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Ortscheidt, Pierre

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail / annoté par Pierre Ortscheidt, président...
  49. Résultat n°49

    Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description et l'indexation des archives administratives locales contemporaines / Direction des Archives de France, Service technique

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    H bib 11349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description...
  50. Résultat n°50

    Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves Chaput

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Chaput, Yves

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves...
  51. Résultat n°51

    La Communication des archives et les salles de lecture : la reproduction des documents [communication] / [dans le cadre du] stage de la Direction des Archives de France, Châlons-en-Champagne, Archives départementales de la Marne, 22-24 septembre 1997 ; texte de Florence Clavaud

    Date de publication

    [1997]

    Auteur

    Clavaud, Florence

    Date

    [1997]

    Cote

    Dp 15545 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Communication des archives et les salles de lecture...
  52. Résultat n°52

    Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal / annoté par Yves Mayaud

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Mayaud, Yves

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1244 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal...
  53. Résultat n°53

    Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission d'accès aux documents administratifs

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1248 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission...
  54. Résultat n°54

    Droit des archives / Hervé Bastien

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bastien, Hervé

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit des archives / Hervé Bastien
  55. Résultat n°55

    Les archives en France / rapport au Premier ministre ; [réd. par] Guy Braibant

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Braibant, Guy

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1236 (Cote intellectuelle), 0981-3764

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les archives en France / rapport au Premier ministre...
  56. Résultat n°56

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
  57. Résultat n°57

    Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bonvarlet, Xavier

    Date

    1996

    Cote

    Delta 3211/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet
  58. Résultat n°58

    Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Pensions alimentaires et prestations compensatoires...
  59. Résultat n°59

    Acheter des biens et services au sein du marché unique européen / Commission européenne

    Date de publication

    [1996]

    Date

    [1996]

    Cote

    Dp 5968 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acheter des biens et services au sein du marché unique...
  60. Résultat n°60

    Droit des archives / Direction des archives de France ; par Hervé Bastien,... ; préf. par Alain Erlande-Brandenburg. - ParisDirection des archives de Francela Documentation française1996

    Date

    1996

    Cote

    R D bib 1237

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Droit des archives / Direction des archives de France ;...
  61. Résultat n°61

    Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce...
  62. Résultat n°62

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
  63. Résultat n°63

    Égalité des droits et des chances pour les femmes et les hommes dans l'Union européenne / Commission européenne

    Date de publication

    [1996]

    Date

    [1996]

    Cote

    Dp 5967 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Égalité des droits et des chances pour les femmes et...
  64. Résultat n°64

    Code général des collectivités territoriales : Partie législative

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1233 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des collectivités territoriales : Partie...
  65. Résultat n°65

    Fonction publique territoriale. Personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1225 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1667

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fonction publique territoriale. Personnel technique...
  66. Résultat n°66

    Le notaire et ses clients déjà condamnés

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1995

    Cote

    Hp 16528 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le notaire et ses clients déjà condamnés
  67. Résultat n°67

    Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Second Empire, 1852-1870 : inventaire des articles F竅ｸ 265 à 293, 552 à 555, 566 à 571 et 2345 / Archives nationales ; [réd.] par Patrick Laharie ; avant-propos par Alain Erlande-Brandenburg

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Laharie, Patrick

    Date

    1995

    Cote

    H bib 11278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage...
  68. Résultat n°68

    Le Journal officiel de la France libre : le Bulletin officiel des Forces françaises libres du 15 août 1940, le Journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943 / [Direction des journaux officiels] ; [préf. de Alain Juppé, Pierre Messmer, Louis Favoreu]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    H bib 11230 (Cote intellectuelle), 4283

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Journal officiel de la France libre : le Bulletin...
  69. Résultat n°69

    Fonction publique territoriale. Personnel administratif : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1226 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1666

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fonction publique territoriale. Personnel administratif...
  70. Résultat n°70

    Fonction publique territoriale. Personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1227 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1668

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fonction publique territoriale. Personnel du patrimoine,...
  71. Résultat n°71

    Code de la propriété intellectuelle (partie législative) / Commission supérieure de la codification

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    H bib 4468 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de la propriété intellectuelle (partie législative)...
  72. Résultat n°72

    Les compétences juridiques du préfet. Tome IV, Action sanitaire et sociale : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    H bib 4457/4 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-IV

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les compétences juridiques du préfet. Tome IV, Action...
  73. Résultat n°73

    Les archives dans l'Union européenne : rapport [au Conseil] du Groupe d'experts sur les problèmes de coordination en matière d'archives / Commission européenne, Secrétariat général

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    H bib 4470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les archives dans l'Union européenne : rapport [au...
  74. Résultat n°74

    Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, Direction générale de l'administration]

    Date de publication

    1993

    Date

    1993

    Cote

    H bib 4457/2 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-II

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement...
  75. Résultat n°75

    Les compétences juridiques du préfet. Tome III : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]

    Date de publication

    1993

    Date

    1993

    Cote

    H bib 4457/3 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-III

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les compétences juridiques du préfet. Tome III : recensement...
  76. Résultat n°76

    Instruction pour le tri et la conservation aux archives communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes / Direction des archives de France

    Date de publication

    1993

    Date

    1993

    Cote

    H bib 11008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction pour le tri et la conservation aux archives...
  77. Résultat n°77

    Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation française ; [Interphotothèque]

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Dieuzeide, Geneviève

    Date

    1992

    Cote

    R H bib 4464 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation...
  78. Résultat n°78

    Réflexions sur le colloque organisé par l'association Masaryk le 21 mai 1992 à la cour d'appel de Paris : présentation du nouveau droit tchèque et slovaque / Michel Jonquet

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1992

    Cote

    SA 6890 (Cote intellectuelle), 0012-639-X

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réflexions sur le colloque organisé par l'association...
  79. Résultat n°79

    Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture, Direction du livre et de la lecture, [Commission de concertation pour l'application de la loi sur le prix unique du livre]

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    H bib 4431 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture,...
  80. Résultat n°80

    Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1992

    Cote

    SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...