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569 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier

Date

2019

Cote

H bib 8188

Résultat n°2

1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin... [et al.] ; avec la collaboration de Nicolas Thiébaut. ParisComité d'histoire du ministère de la Culture Direction de l'information légale et administrative2019 Travaux et documents / Comité d'histoire du Ministère de la culture, ISSN 1272-4947 ; 41

Date

2019

Cote

H bib 8113

Résultat n°3

À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des archives, entre marchandisation, libre circulation et respect des oeuvres / [édité par] Sylvie Lindeperg et Ania Szczepanska ; avec Nathalie Chassigneux, Serge Lalou, Agnès Magnien... [et al.]. [Paris]Éditions Maison des sciences de l'homme2017 Interventions, ISSN 2269-7144

Date

2017

Cote

H bib 7988

Résultat n°4

La gestion des archives : maîtriser les documents et les données / Katell Auguié, Coline Vialle. Voiron CedexTerritorial Editions2017 Dossiers d'experts

Date

2017

Cote

H bib 12627

Résultat n°5

Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

Date

2016

Cote

H bib 7532

Résultat n°6

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée / [directeur de la publication, Stéphane Monchaux] ; [coordination, Émilie Audigié]. ChamalièresPédagofiche2016

Date

2016

Cote

H bib 7539

Résultat n°7

Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la loi NOTRe / Anne Gardère. VoironTerritorial éditions2016 L'essentiel sur ; BK 303

Date

2016

Cote

Hp 9026

Résultat n°8

Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité / Baptiste Coulmont. LyonPresses universitaires de Lyon2016

Date

2016

Cote

H bib 7456

Résultat n°9

Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Parisl'Harmattan2015 Droit du patrimoine culturel et naturel

Date

2015

Cote

H bib 7167

Résultat n°10

Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828

Date

2015

Cote

H bib 7328

Résultat n°11

L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis Salas, Nicolas Warembourg, Boris Bernabé,... [et al.]] ; préface de Denis Salas. ParisLa Documentation française2012

Date

2012

Cote

H bib 12772

Résultat n°12

Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter / Jean-François Pellan.

Date

2011

Cote

Delta 3064/9

Résultat n°13

Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"

Date

2009

Cote

H bib 5437

Résultat n°14

Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims Métropole2009

Date

2009

Cote

Chp 12915

Résultat n°15

Le secret des affaires, la protection du secret des affaires, secret des affaires et marchés publics / Ministère du Budget. Direction des Affaires juridiques. ParisLa Documentation française2008

Date

2008

Cote

Hp 16757

Résultat n°16

La communication des documents administratifs / par Pierre-Etienne Rosenstiehl et François Bernard. VoironTerritorial2006 Dossier d'expert. La lettre du cadre territorial

Date

2006

Cote

H bib 11537

Résultat n°17

Construire l'armée française : textes fondateurs des institutions militaires. Turnhout (Belgique)Brepols2006

Date

2006

Cote

H bib 5206

Résultat n°18

Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]

Date

2006

Cote

Ch 2312

Résultat n°19

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances, arrêtés : 1789-1940 / [Archives départementales de la Corrèze] ; sous la direction d'Hélène Say et Samuel Gibiat. TulleArchives départementales de la Corrèze2004

Date

2004

Cote

AD 19/24

Résultat n°20

Code du patrimoine : partie législative : décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux / Ministère de la Culture et de la communication. Paris.Ministère de la Culture et de la comunication.2004

Date

2004

Cote

H bib 11513

Résultat n°21

Archives et recherche : Aspects juridiques et pratiques administratives : actes du colloque organisé dans le cadre du programme CNRS "Archives de la création" à la faculté Jean Monnet - Université Paris-sud les 25 et 26 mai 2000 à Sceaux / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. ParisL'Harmattan2003 Collection Droit du patrimoine culturel et naturel

Date

2003

Cote

H bib 5035

Résultat n°22

Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Paris.Ministère de l'Equipement, des transports du logement du tourisme et de la mer.2003

Date

2003

Cote

Hp 16689

Résultat n°23

Monuments historiques : Régime juridique, fiscalité, subventions. / Richard-Emmanuel Guibert. HericyEditions du Puits Fleuri2002 (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492, 139

Date

2002

Cote

H bib 4913

Résultat n°24

Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'État le 27 septembre 2001 / Conseil d'État, Section du rapport et des études. Parisla Documentation française2001 Les études du Conseil d'État, ISSN 1152-4561

Date

2001

Cote

Hp 9218

Résultat n°25

Les procès-verbaux du directoire exécutif an V-an VIII : inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêts, lettres et actes du directoire faisant suite au Recueil des actes du directoire exécutif Tome II / Pierre Dominique CHEYNET, Antonin DEBIDOUR. ParisCentre historique des Archives nationales2001

Date

2001

Cote

H bib 11411

Résultat n°26

L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association : genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels / [publ. par la Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901] ; [éd. par Jean-François Merlet]

Date

2000

Cote

D bib 10499 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 5950

Résultat n°27

Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire / Commission supérieure de codification

Date

2000

Cote

D bib 1305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés

Date

20e siècle

Cote

Chp 8643 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Série K / Archives municipales de Montpellier. [s.n.], .Sans date

Date

20e siècle

Cote

AD 34/31

Résultat n°30

Journal officiel "Lois et décrets" : [document commémoratif] / J. P. Bolufer, directeur des journaux officiels

Date

2000

Cote

Hp 16623 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

La communication des documents administratifs par les collectivités territoriales / François Bernard

Date

2000

Cote

D bib 10500 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

Date

1999

Cote

D bib 1265, 0767-4538, 1006

Résultat n°33

Convention collective nationale, Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France : 13 février 1969, étendue par arrêté du 1er juin 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

Date

1999

Cote

D bib 1274 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3029

Résultat n°34

Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1277 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Convention collective nationale du 3 septembre 1985 (Etendue par arrêté du 31 juillet 1986) : Industrie du pétrole / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1272 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

Dp 5991 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Convention collective nationale du 19 mars 1976 (Etendue par arrêté du 21 juin 1978) : boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1276 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Date

[1999]

Cote

Dp 5994 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

Date

1999

Cote

D bib 1275 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3102

Résultat n°40

Le Code des postes et télécommunications

Date

1999

Cote

D bib 1262 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1278 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]

Date

1999

Cote

D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041

Résultat n°43

Convention collective nationale, Fleuristes, vente et services des animaux familiers : 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

Date

1999

Cote

D bib 1273 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3010

Résultat n°44

Associations mode d'emploi : créer, gérer, animer / Claude Vallon

Date

1998

Cote

D bib 1251 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Photographier dans les lieux publics Paris et Ile-de-France / Irène Kamenka, Hervé Raulet

Date

1998

Cote

D bib 1303 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles de la Marne, Châlons-en-Champagne, 28 juin 1997 ; [organisé par les] Archives départementales de la Marne, Châlons-en-Champagne

Date

1998

Cote

Chp 12532 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

Date

1998

Cote

D bib 1247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Code du travail / annoté par Pierre Ortscheidt, président de l'université Robert Schuman (Strasbourg)

Date

1998

Cote

D bib 1242 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description et l'indexation des archives administratives locales contemporaines / Direction des Archives de France, Service technique

Date

1997

Cote

H bib 11349 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves Chaput

Date

1997

Cote

D bib 1246 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

La Communication des archives et les salles de lecture : la reproduction des documents [communication] / [dans le cadre du] stage de la Direction des Archives de France, Châlons-en-Champagne, Archives départementales de la Marne, 22-24 septembre 1997 ; texte de Florence Clavaud

Date

[1997]

Cote

Dp 15545 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal / annoté par Yves Mayaud

Date

1997

Cote

D bib 1244 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission d'accès aux documents administratifs

Date

1997

Cote

D bib 1248 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Droit des archives / Hervé Bastien

Date

1996

Cote

D bib 1237 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Les archives en France / rapport au Premier ministre ; [réd. par] Guy Braibant

Date

1996

Cote

D bib 1236 (Cote intellectuelle), 0981-3764

Résultat n°56

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

Date

1996

Cote

D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet

Date

1996

Cote

Delta 3211/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Acheter des biens et services au sein du marché unique européen / Commission européenne

Date

[1996]

Cote

Dp 5968 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Droit des archives / Direction des archives de France ; par Hervé Bastien,... ; préf. par Alain Erlande-Brandenburg. - ParisDirection des archives de Francela Documentation française1996

Date

1996

Cote

R D bib 1237

Résultat n°61

Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

Date

1996

Cote

D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538

Résultat n°63

Égalité des droits et des chances pour les femmes et les hommes dans l'Union européenne / Commission européenne

Date

[1996]

Cote

Dp 5967 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Code général des collectivités territoriales : Partie législative

Date

1996

Cote

D bib 1233 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

Fonction publique territoriale. Personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

Date

1995

Cote

D bib 1225 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1667

Résultat n°66

Le notaire et ses clients déjà condamnés

Date

1995

Cote

Hp 16528 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Second Empire, 1852-1870 : inventaire des articles F竅ｸ 265 à 293, 552 à 555, 566 à 571 et 2345 / Archives nationales ; [réd.] par Patrick Laharie ; avant-propos par Alain Erlande-Brandenburg

Date

1995

Cote

H bib 11278 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Le Journal officiel de la France libre : le Bulletin officiel des Forces françaises libres du 15 août 1940, le Journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943 / [Direction des journaux officiels] ; [préf. de Alain Juppé, Pierre Messmer, Louis Favoreu]

Date

1995

Cote

H bib 11230 (Cote intellectuelle), 4283

Résultat n°69

Fonction publique territoriale. Personnel administratif : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

Date

1995

Cote

D bib 1226 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1666

Résultat n°70

Fonction publique territoriale. Personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

Date

1995

Cote

D bib 1227 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1668

Résultat n°71

Code de la propriété intellectuelle (partie législative) / Commission supérieure de la codification

Date

1995

Cote

H bib 4468 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Les compétences juridiques du préfet. Tome IV, Action sanitaire et sociale : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]

Date

1994

Cote

H bib 4457/4 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-IV

Résultat n°73

Les archives dans l'Union européenne : rapport [au Conseil] du Groupe d'experts sur les problèmes de coordination en matière d'archives / Commission européenne, Secrétariat général

Date

1994

Cote

H bib 4470 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, Direction générale de l'administration]

Date

1993

Cote

H bib 4457/2 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-II

Résultat n°75

Les compétences juridiques du préfet. Tome III : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]

Date

1993

Cote

H bib 4457/3 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-III

Résultat n°76

Instruction pour le tri et la conservation aux archives communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes / Direction des archives de France

Date

1993

Cote

H bib 11008 (Cote intellectuelle)

Résultat n°77

Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation française ; [Interphotothèque]

Date

1992

Cote

R H bib 4464 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Réflexions sur le colloque organisé par l'association Masaryk le 21 mai 1992 à la cour d'appel de Paris : présentation du nouveau droit tchèque et slovaque / Michel Jonquet

Date

1992

Cote

SA 6890 (Cote intellectuelle), 0012-639-X

Résultat n°79

Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture, Direction du livre et de la lecture, [Commission de concertation pour l'application de la loi sur le prix unique du livre]

Date

1992

Cote

H bib 4431 (Cote intellectuelle)

Résultat n°80

Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991

Date

1992

Cote

SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577