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331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste générale du jury ; bulletins individuels des jurés inscrits.

    Date

    1873

    Cote

    5 Z 497, 5 Z 1089 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Liste générale du jury ; bulletins individuels des...
  2. Résultat n°2

    Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques. Listes individuelles.

    Date

    1873

    Cote

    5 Z 496, 5 Z 5074 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques....
  3. Résultat n°3

    Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions cantonales, liste du jury.

    Date

    1854-1866

    Cote

    5 Z 495, 5 Z 1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions...
  4. Résultat n°4

    Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. Instructions et circulaires.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés....
  5. Résultat n°5

    Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    5 Z 493, 5 Z 1030 (Ancienne cote), 5 Z 8029 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Justice, tribunaux, prestations de serment.

    Date

    1839-1911

    Cote

    5 Z 492, 5 Z 8236 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, tribunaux, prestations de serment.
  7. Résultat n°7

    Justice, jeunes détenus, juges de paix.

    Date

    an IX-1850

    Cote

    5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, jeunes détenus, juges de paix.
  8. Résultat n°8

    Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des communes.

    Date

    1905

    Cote

    5 Z 490, 5 Z 5017 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice. Généralités
    • Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des...
  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce. -Listes électorales.

    Date

    1929

    Cote

    3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
  10. Résultat n°10

    Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
  11. Résultat n°11

    Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
  12. Résultat n°12

    Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.

    Date

    1922-1932

    Cote

    3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des...
  13. Résultat n°13

    Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.

    Date

    1921-1939

    Cote

    3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes....
  14. Résultat n°14

    Prud'hommes, affaires judiciaires.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Prud'hommes, affaires judiciaires.
  15. Résultat n°15

    Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.

    Date

    1848-1850

    Cote

    3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
  16. Résultat n°16

    Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

    Date

    1802-1833

    Cote

    3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
  17. Résultat n°17

    Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.

    Date

    1801-1814

    Cote

    3 Z 131, 3 Z 30194 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de...
  18. Résultat n°18

    Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes condamnées.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 Z 747, 2 Z 759 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes...
  19. Résultat n°19

    Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

    Date

    1912-1940

    Cote

    2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
  20. Résultat n°20

    Listes électorales consulaires.

    Date

    1939

    Cote

    2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Listes électorales consulaires.
  21. Résultat n°21

    Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription...
  22. Résultat n°22

    Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.

    Date

    1897-1940

    Cote

    2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions,...
  23. Résultat n°23

    Fonctionnement, composition, élection des membres.

    Date

    1810-1820

    Cote

    2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Fonctionnement, composition, élection des membres.
  24. Résultat n°24

    Réflexions sur le colloque à l'Assemblée Nationale organisé par l'Institut Portalis le 31 mai 1991 : vers de nouveaux modes d'exercice en groupe; avenir des professions juridiques; loi du 31-12-1990

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1991

    Cote

    SA 15511 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réflexions sur le colloque à l'Assemblée Nationale...
  25. Résultat n°25

    Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons, en l'année MDCCLXXXIII, sur cette question proposée par la même Académie : "Quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célérité et le moins de frais possibles ?"

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Bucquet (17..-18.. ; procureur du roi au présidial de Beauvais)

    Date

    1789

    Cote

    SA 10130 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons,...
  26. Résultat n°26

    De la réparation des erreurs judiciaires / par Marie-Paul Bernard,...

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Bernard, Marie-Paul

    Date

    1871

    Cote

    SA 6273 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la réparation des erreurs judiciaires / par Marie-Paul...
  27. Résultat n°27

    Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé : Louis Pein]

    Date de publication

    1848

    Auteur

    Pein, Louis

    Date

    1848

    Cote

    SA 6249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé...
  28. Résultat n°28

    Des avantages du concours appliqué au recrutement du personnel administratif et judiciaire. Lu à la Société littéraire de Lyon, dans sa séance du 13 novembre 1844

    Date de publication

    1846

    Auteur

    Bellin, Antoine-Gaspard

    Date

    1846

    Cote

    SA 6193 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des avantages du concours appliqué au recrutement du...
  29. Résultat n°29

    Législation comparée. La réforme judiciaire en Angleterre et en France. Organisation des cours de comté en Angleterre / par M. Ernest Bertrand,...

    Date de publication

    1873

    Auteur

    Bertrand, Ernest

    Date

    1873

    Cote

    SA 6192 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Législation comparée. La réforme judiciaire en Angleterre...
  30. Résultat n°30

    De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire ; de sa juridiction ; des moyens de la mettre en harmonie avec la charté et de donner les garanties légales et nécessaires aux justiciables sur les points qui sont en contact avec l'administration publique. Des conseils de préfecture et de la nécessité de créer des tribunaux administratifs

    Date de publication

    1828

    Auteur

    Routhier

    Date

    1828

    Cote

    SA 416 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire...
  31. Résultat n°31

    Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le Syndicat de la Presse parisienne. Réquisitoire. Plaidoiries. Arrêt de condamnation

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    LB 5254 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le...
  32. Résultat n°32

    Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le Syndicat de la Presse parisienne. Interrogatoire. Dépositions des témoins / Cour de Justice

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    LB 5253 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Procès Caillaux. Compte-rendu sommaire fait pour le...
  33. Résultat n°33

    Rapport fait au nom de la Commission d'instruction de la Cour de Justice / par Eugène Pérès

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Pérès, Eugène

    Date

    [1918]

    Cote

    LB 5244 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport fait au nom de la Commission d'instruction...
  34. Résultat n°34

    L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    LB 4388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts,...
  35. Résultat n°35

    La révision du procès Dreyfus. Faits et documents juridiques

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Guyot, Yves

    Date

    1898

    Cote

    LB 4356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La révision du procès Dreyfus. Faits et documents juridiques
  36. Résultat n°36

    Procès Fualdès. Extraits du Moniteur universel

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    LB 4098 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès Fualdès. Extraits du Moniteur universel
  37. Résultat n°37

    Études sur le Paris d'autrefois. Les juges. Le clergé / Arthur Christian

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Christian, Arthur

    Date

    1904

    Cote

    LB 3285 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Études sur le Paris d'autrefois. Les juges. Le clergé...
  38. Résultat n°38

    Un Guet-apens judiciaire, mémoire d'un condamné par défaut : à l'opinion, à la presse, à ses juges / A.-Édouard Portalis

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Portalis, Édouard

    Date

    1896

    Cote

    LB 3120 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Un Guet-apens judiciaire, mémoire d'un condamné par...
  39. Résultat n°39

    Les justices de paix ou les vingt façons de juger dans Paris / René Benjamin ; 38 bois originaux de Georges Bruyer

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Benjamin, René

    Date

    [1925]

    Cote

    LB 2794 (Cote intellectuelle), 14

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les justices de paix ou les vingt façons de juger dans...
  40. Résultat n°40

    Scènes de la vie judiciaire. Paradoxe sur l'avocat. La forge Roussel. L'amiral. Mon oncle le jurisconsulte. La veillée de l'huissier. Le juré / Edmond Picard

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Picard, Edmond

    Date

    1893

    Cote

    LB 1992 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Scènes de la vie judiciaire. Paradoxe sur l'avocat....