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146 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

Date

1925

Cote

Chp 5015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°3

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

Date

1996

Cote

Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

Date

2012

Cote

H bib 11704

Résultat n°5

Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution

Date

anX

Cote

D bib 10148 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947

Date

1947

Cote

AD 38/5

Résultat n°7

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

Date

2011

Cote

H bib 5758

Résultat n°8

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

Date

2015

Cote

Hp 8988

Résultat n°9

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1850

Date

1850

Cote

R Chp 19051

Résultat n°10

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

Date

1910

Cote

Chp 10326 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin

Date

1896

Cote

D bib 673 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

Date

1987

Cote

AD 38/18

Résultat n°13

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

Date

1961

Cote

Chp 9455 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927

Date

1927

Cote

AD 75/2

Résultat n°15

Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976

Date

1976

Cote

AD 34/7

Résultat n°16

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

Date

2001

Cote

H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

Résultat n°17

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

Date

1983

Cote

AD 18/15

Résultat n°18

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672

Date

1768

Cote

H bib 147 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980

Date

1980

Cote

AD 38/7

Résultat n°20

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1851

Date

1851

Cote

Chp 19052

Résultat n°21

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

Date

2002

Cote

D bib 1311-2

Résultat n°22

Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés

Date

1908

Cote

Chp 5338 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

Date

1934

Cote

3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales

Date

2007

Cote

H bib 5265

Résultat n°25

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

Date

2015

Cote

H bib 7390

Résultat n°26

La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès

Date

1919

Cote

Hp 7809 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019

Date

2019

Cote

H bib 8075

Résultat n°28

Listes électorales consulaires.

Date

1939

Cote

2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Code alphabétique des Justices de paix contenant sous chaque mot : les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix / par A. Masson

Date

1891

Cote

D bib 478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

Date

1959

Cote

Chp 10647 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la série B (cours et juridictions de l'ancien régime) / dressé par Raymond Daucet. [s.n.], 1934.1964

Date

1964

Cote

AD 48/1

Résultat n°32

Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage des condamnés. Le général Beauharnais / Signé : A. Thomas-La-Tour.

Date

1856

Cote

SA 5277 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume

Date

1905

Cote

H bib 2483 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay

Date

1849-1851

Cote

Chp 16583 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay. ÉpernayImp. V. Fievet1849-1851

Date

1849-1851

Cote

R Chp 16583

Résultat n°36

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

Date

1985

Cote

Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

Date

2018

Cote

H bib 8057

Résultat n°38

Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey

Date

an III (calendrier républicain)

Cote

Hp 8220 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des principaux termes de pratique de droit et de coutume avec les jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferrière

Date

1724

Cote

H bib 127 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999

Date

1999

Cote

AD 27/18

Résultat n°41

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B : fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne / Archives départementales de l'Isère ; établi par Évelyne Camara ; rev. et complété par Sophie Malavieille ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1989

Date

1989

Cote

AD 38/8

Résultat n°42

Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris : T. II Bannières / par Alexandre Tuetey ; Archives nationales

Date

1907

Cote

H bib 11350 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions) / rédigé par Charles Porée et Henri Forestier. AuxerreImpr. coopérative ouvrière l'Universelle1868

Date

1868

Cote

AD 89/2

Résultat n°44

Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant la Révolution / [par L. Prudhomme].[Reproduction en fac-similé]. - NîmesLacour-Ollé2013 Montjoie Saint-Denis, ISSN 2101-7387

Date

2013

Cote

H bib 6032

Résultat n°45

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

Date

1994

Cote

Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : Sénéchaussée de Marsan, parquet et auditoire de la Sénéchaussée / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1959

Date

1959

Cote

AD 40/2

Résultat n°47

1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la ville de Reims

Date

1884

Cote

Ch 10080 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Répertoire numérique de la série B. 8-14 B. Juridictions d'attribution / Archives départementales du Morbihan ; par P. Thomas-Lacroix. VannesImprimerie de J.-M. Galles1941

Date

1941

Cote

AD 56/3

Résultat n°49

Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale. ParisVidecoq1852-1939

Date

1852-1939

Cote

Delta 1858/1-74

Résultat n°50

La juridiction consulaire de Troyes

Date

1927

Cote

Delta 5350/33 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Archives départementales de la Creuse antérieures à 1790 : Répertoire numérique. Séries A : actes du pouvoir souverain et domaine royal, et B : cours et juridictions / Archives départementales de la Creuse ; Dressé par Fernand Autorde, avec le concours d'Adrien Aubaile. GuéretImpr. Centrale1914

Date

1914

Cote

AD 23/1

Résultat n°52

Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix du canton de Vitry-le-François. Du 17 mars 1815. [Discours relatif au retour de Louis XVIII]

Date

1815

Cote

Chp 16801 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°54

Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent

Date

[1904]

Cote

Chp 7058 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce

Date

[1936]

Cote

Hp 6623 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

Date

1974

Cote

R Dp 5886 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte

Date

[1790]

Cote

Dp 5194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome 1. Enregistrements par la Cour des aides / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier (9, rue Collot)impr. de Laffitte-Lauriol, 1931-1935.1862

Date

1862

Cote

AD 34/3

Résultat n°59

Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome IV. Productions devant la Cour des comptes / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier (9, rue Collot)impr. de Laffitte-Lauriol, 1938-1940.1862

Date

1862

Cote

AD 34/4

Résultat n°60

Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal / [par N. Levasseur]

Date

1826

Cote

D bib 687 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Répertoire numérique de la série B (supplément) : sénéchaussées de Tulle, Brive et Uzerche, et juridictions diverses : B. 2198-B. 2529 / [Archives départementales de la Corrèze] ; rédigé par Régis Rohmer ; avec la collaboration de François Tintignac. TulleImpr. La Gutenberg1943

Date

1943

Cote

AD 19/4

Résultat n°62

Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains / [Journées régionales d'histoire de la justice, les 28 et 29 novembre 2013, à la cour d'appel d'Agen] ; [organisées par l'Association française pour l'histoire de la justice et le Centre aquitain d'histoire du droit] ; sous la direction de Laurence Soula. RennesPresses universitaires de Rennes2016 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2016

Cote

H bib 7474

Résultat n°63

Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

Date

1912-1940

Cote

2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

Résultat n°64

Dictionnaire des justices de paix et des tribunaux de simple police / par É. Lonchampt,...

Date

1863

Cote

D bib 674 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

Conférence régionale des tribunaux de commerce de la région du Nord-Est, cour de Nancy et département de la Marne, tenue à Reims, le 23 avril 1914

Date

[1914]

Cote

Chp 16331 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot

Date

1990

Cote

Ch 1097 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Répertoire numérique détaillé des justices de paix : 1791-1958 / Archives départementales des Vosges. EpinalArchives départementales des Vosges2003

Date

2003

Cote

AD 88/25

Résultat n°68

Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)

Date

1910

Cote

Ch 497 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte de Wals-Serrant, contre un arrêt rendu par la Cour impériale d'Angers le 29 avril 1813, en faveur des communes de Denée et Mozé. / [Delacroix-Frainville] ; Me Mailhe. ParisImprimerie de Le Normant (rue de Seine)1813

Date

1813

Cote

Hp 17205

Résultat n°70

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Châlons / Département de la Marne. ChâlonsTyp. de Dortu-Deullin1849

Date

1849

Cote

R Chp 15704

Résultat n°71

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Loire-Inférieure. Archives civiles. Série B / rédigé par M. Léon Maître. NantesE. Grimaud, 1902-1929.1865

Date

1865

Cote

AD 44/2

Résultat n°72

Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales de Reims. ReimsVille de Reims2017

Date

1ère moitié du 21e siècle

Cote

Chp 18896

Résultat n°73

Adresse des membres composant les six tribunaux criminels établis à Paris par la loi du 14 mars 1791, à l'assemblée nationale

Date

1791

Cote

Hp 15300 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth Century / Sara McDougall.

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°75

Tribunal de commerce. -Listes électorales.

Date

1929

Cote

3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

Résultat n°76

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

Date

2021

Cote

H bib 8212

Résultat n°77

Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VI. Comptabilités relatives aux gens de guerre des XVIe et XVIIe siècles [n° 22251-22804] / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier1951

Date

1951

Cote

AD 34/6

Résultat n°78

Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer

Date

1981

Cote

Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16

Résultat n°79

Archives départementales de la Loire-Inférieure antérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série B : cours et juridictions. Nantesimpr. de Jégo et Mas1945

Date

1945

Cote

AD 44/3

Résultat n°80

De la justice de la nation à la justice de la République, 1789-1940 : guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales / Ségolène de Dainville-Barbiche. ParisCentre historique des Archives nationales2004 Archives nationales

Date

2004

Cote

R H bib 5040