Ouvrages (Fonds Histoire)

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Date

1531-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

8264

18,00 ml

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Accroissements

Accroissements

Versements ou échanges des services administratifs, dons de particuliers, achats.

Mode de classement

Mode de classement

Le classement s'effectue au format de l'ouvrage : format in-8° ou in-4° ou in-f° ou in-plano.

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Consultation sur place

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Pas de reproduction des ouvrages reliés

Documents en relation

Sources complémentairesSources internes

Guide des Archives de la Marne par Georges Dumas, 1986, tome 1, p. 63-96, bibliographie.

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte de Wals-Serrant, contre un arrêt rendu par la Cour impériale d'Angers le 29 avril 1813, en faveur des communes de Denée et Mozé. / [Delacroix-Frainville] ; Me Mailhe. ParisImprimerie de Le Normant (rue de Seine)1813

Autres Cotes

Hp 17205

Date

1813

Importance matérielle

1 vol. (30 p.) ; 25 cm.

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

2017

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

don

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

fre

Autres données descriptives

Notes ISBD

N° inv. 14078.