Filtrer les résultats
Multimédias
  • 116
Lieux
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 5
  • 25
  • 82
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 20
  • 19
  • 17
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 116
  • 12
  • 10
  • 7
  • 7
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733
Cote
Hp 15459 (Cote intellectuelle)
 Date
1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement...
Résultat n°2

Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768
Cote
Chp 15749 (Cote intellectuelle)
 Date
[1768]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression...
Résultat n°3

Mémoires concernant les impositions et droits en Europe / par Mr Moreau de Beaumont
Cote
H bib 10274 (Cote intellectuelle)
 Date
1787-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoires concernant les impositions et droits en Europe...
Résultat n°4

Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite
Cote
H bib 181 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
Résultat n°5

Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales sur les contributions directes adaptées au nouveau régime administratif / par J.-G. Dulaurens
Cote
D bib 259 (Cote intellectuelle)
 Date
anIX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les...
Résultat n°6

Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions concernant la perception des droits réunis. Tome I. 1812
Cote
H bib 8122
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions...
Résultat n°7

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes, circulaires et ordonnances. ParisImprimerie nationale1819-1956
Cote
Delta 2205/1-18
 Date
1819-1956
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
Résultat n°8

Instruction générale sur le service et la comptabilité des Receveurs généraux et particuliers des Finances et des percepteurs, des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance / Ministère des Finances
Cote
D bib 20048 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
Résultat n°9

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des Finances, et des percepteurs des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance. Modèles
Cote
D bib 20047 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
Résultat n°10

Bulletin des contributions directes et du cadastre. ParisPaul Dupont1832-1941
Cote
Delta 2201/1-11
 Date
1832-1941
 Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin des contributions directes et du cadastre
  • Bulletin des contributions directes et du cadastre. ParisPaul...
Résultat n°11

Recueil des lois et instructions sur les contributions directes. Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres
Cote
D bib 368 (Cote intellectuelle)
 Date
1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois et instructions sur les contributions...
Résultat n°12

Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de deux projets de loi : le premier relatif à un crédit extraordinaire de 2.000.000 de francs pour être distribués, à titre de secours... le deuxième relatif à l'ouverture d'un crédit de 2 millions destiné à suppléer à l'insuffisance du fonds de dégrèvement pendant l'année 1839
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait...
Résultat n°13

Discours... dans la loi des crédits extraordinaires de 1841
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Discours... dans la loi des crédits extraordinaires...
Résultat n°14

Rapport, dans la session de 1849, sur les questions relatives aux divers impôts
Cote
Chp 8049 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rapport, dans la session de 1849, sur les questions...
Résultat n°15

Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère des Finances, Contributions directes
Cote
Dp 15141 (Cote intellectuelle)
 Date
1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère...
Résultat n°16

De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité
Cote
SA 6190 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité
Résultat n°17

Guide pratique du travail des mutations dans les communes : recueil élémentaire contenant les principes de l'assiette des contributions directes et des taxes assimilées... / par Ernest Faivre,...
Cote
D bib 1016 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guide pratique du travail des mutations dans les communes...
Résultat n°18

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789
Cote
H bib 449 (Cote intellectuelle)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Etude historique sur les impôts en France jusqu'en...
Résultat n°19

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789
Cote
SA 398 (Cote intellectuelle)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Etude historique sur les impôts en France jusqu'en...
Résultat n°20

Nouveau dictionnaire raisonné de la taxe en matière civile suivi du texte des tarifs en vigueur / par M. Boucher d'Argis
Cote
D bib 686 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Nouveau dictionnaire raisonné de la taxe en matière...
Résultat n°21

Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims
Cote
Chp 19166
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif....
Résultat n°22

Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier
Cote
LB 3142 (Cote intellectuelle)
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Théorie et application de l'impôt sur le capital /...
Résultat n°23

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières
Cote
D bib 10170 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°24

Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne. Séance du 3 mars 1879 : T. I Suppression de l'impôt du timbre des quittances, reçus et décharges; T. II Voeu réclamant le retour de l'arrêté ministériel de 1877, relatif au délai de déchargement et de magasinage de certaines marchandises arrivant par wagons complets; T. III Réponse à M. le Ministre de l'agriculture et du commerce, contre la restriction de la prescription en matière commerciale
Cote
SA 15292 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne....
Résultat n°25

Politique financière : la conversion et l'amortissement / Isaac Pereire
Cote
SA 6189 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Politique financière : la conversion et l'amortissement...
Résultat n°26

Répertoire général des contributions directes : contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle,...
Cote
D bib 10410 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire général des contributions directes : contenant...
Résultat n°27

Instruction générale sur les mutations du 2 mars 1886 / Ministère des finances. Direction générale des contributions directes
Cote
D bib 20042 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur les mutations du 2 mars 1886...
Résultat n°28

Contribution foncière des propriétés non bâties. Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des Finances, par M. Boutin,... sur les opérations du répartement et du sous-répartement en 1890 pour 1891 (17 février 1891). Répartition du dégrèvement de 15,267,977 francs accordé par la loi du 8 août 1890 (art. 14) / Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes
Cote
D bib 10401 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Contribution foncière des propriétés non bâties. Rapport...
Résultat n°29

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...
Cote
D bib 146 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
Résultat n°30

L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier
Cote
SA 5001 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées...
Résultat n°31

Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
Cote
SA 6400 (Cote intellectuelle)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
Résultat n°32

Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
Cote
SA 6401 (Cote intellectuelle)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
Résultat n°33

Etude sur les usines d'éclairage et de force par l'électricité au point de vue des contributions directes
Cote
D bib 862 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etude sur les usines d'éclairage et de force par l'électricité...
Résultat n°34

La Corvée royale au XVIIIe siècle : Thèse pour le doctorat / par Gabriel Habault. ParisL. Larose1903
Cote
H bib 6551
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La Corvée royale au XVIIIe siècle : Thèse pour le doctorat...
Résultat n°35

Les Impôts d'Autrefois / Didier France
Cote
LB 4481 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Impôts d'Autrefois / Didier France
Résultat n°36

Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes
Cote
Dp 5711 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice...
Résultat n°37

Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...
Cote
D bib 235 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
Résultat n°38

L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905
Cote
H bib 6554
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°39

Les Impôts / par Adrien Veber
Cote
Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les Impôts / par Adrien Veber
Résultat n°40

Répertoire général des contributions directes contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle
Cote
D bib 10213 (Cote intellectuelle)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire général des contributions directes contenant...