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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction de Laurent Feller et Chris Wickham. RomeEcole française de Rome2005 Collection de l'Ecole française de Rome, 350
Cote
H bib 5142
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction...
Résultat n°2

De la statistique fiscale : les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire national / Florence Bourillon.
Cote
Hp 8717
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • De la statistique fiscale : les registres statistiques...
Résultat n°3

Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires
Cote
Chp 5232 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires...
Résultat n°4

Paysages d'Yvelines à la fin du XVIIIe siècle : le cadastre de Bertier de Sauvigny : [exposition présentée à la Grande écurie du roi, Versailles, du 23 novembre 1996 au 23 mars 1997] / [catalogue] par le lieutenant-colonel... Jean-Joseph Milhiet ; [sous la dir. de Arnaud Ramière de Fortanier] ; [publ. par les Archives départementales des Yvelines]
Cote
H bib 11266 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Yvelines (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Paysages d'Yvelines à la fin du XVIIIe siècle : le...
Résultat n°5

Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation des secteurs d'évaluation / Département de la Marne, Direction des services fiscaux. [Châlons-sur-Marne]Direction des services fiscaux1991
Cote
Chp 19074
 Date
1991
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation...
Résultat n°6

Fiscalité locale comparée des communes de la Marne en 1987. L'imposition sur le foncier non-bâti
Cote
Chp 17557 (Cote intellectuelle)
 Date
1987
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Fiscalité locale comparée des communes de la Marne...
Résultat n°7

Evaluation foncière des propriétés non bâties... Rapport général sur les opérations
Cote
D bib 10447 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Evaluation foncière des propriétés non bâties... Rapport...
Résultat n°8

De quelques aspects de l'institution du régime foncier au Liban / Michel Jonquet
Cote
Hp 15875 (Cote intellectuelle)
 Date
1966
 Lieu
Liban
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • De quelques aspects de l'institution du régime foncier...
Résultat n°9

Textes d'intérêt général. Services de l'Etat. Expérience d'organisation nouvelle (Corrèze, Eure, Seine-Maritime, Vienne). Institution d'un service foncier (Eure, Seine-Maritime)
Cote
Dp 5671 (Cote intellectuelle)
 Date
1962
 Lieu
Eure (France), Seine-Maritime (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Services de l'Etat. Expérience...
Résultat n°10

Société de prévoyance des membres de l'administration des contributions directes et du cadastre. Compte rendu de la 81e assemblée générale ordinaire tenue le lundi 28 mai 1956. [Histoire de la Champagne]
Cote
Chp 8404 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Société de prévoyance des membres de l'administration...
Résultat n°11

Révision des évaluations des propriétés non bâties. Règles à appliquer pour l'exécution et la vérification des travaux techniques
Cote
Dp 15140 (Cote intellectuelle)
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
Résultat n°12

Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie, la propriété bâtie, la mobilière, la patente
Cote
Chp 9475 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie,...
Résultat n°13

Les Impôts de 1932. Le foncier non bâti. Le foncier bâti. La mobilière. La patente et la réforme des finances locales / par J. Chanvalon,... ; [Préface de Ch. Ramarony.]
Cote
Dp 15339 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Impôts de 1932. Le foncier non bâti. Le foncier...
Résultat n°14

Révision des évaluations des propriétés non bâties. Résumé des modifications à rapporter aux instructions en vigueur (15 septembre 1931)
Cote
Dp 5384 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
Résultat n°15

Révision des évaluations des propriétés non bâties. Derniers travaux de la direction. Instruction provisoire (28 février 1931)
Cote
Dp 5382 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
Résultat n°16

Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés non bâties. Guide pratique du classificateur communal / Chambre régionale d'agriculture de Lyon. LyonImp. Express1930
Cote
Hp 10378
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
Résultat n°17

Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés non bâties. Guide pratique du classificateur communal / Chambre régionale d'agriculture de Lyon. LyonImp. Express1930
Cote
R Hp 10378
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
Résultat n°18

Mutations foncières. Instructions du 15 décembre 1927. Annexes n 1 et 2. Modèles et exemples fictifs
Cote
D bib 10224 (Cote intellectuelle)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mutations foncières. Instructions du 15 décembre 1927....
Résultat n°19

Ministère des finances. Direction générale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines et du timbre. (Contributions directes, 2e division, 3e bureau). Mutations foncières. Instruction du 15 décembre 1927
Cote
Dp 5183 (Cote intellectuelle)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère des finances. Direction générale des contributions...
Résultat n°20

L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus fonciers, bénéfices agricoles, bénéfices commerciaux et non commerciaux, traitements et salaires...
Cote
D bib 10214 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus...