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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction de Laurent Feller et Chris Wickham. RomeEcole française de Rome2005 Collection de l'Ecole française de Rome, 350

    Date

    2005

    Cote

    H bib 5142

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction...
  2. Résultat n°2

    De la statistique fiscale : les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire national / Florence Bourillon.

    Date

    2000

    Cote

    Hp 8717

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • De la statistique fiscale : les registres statistiques...
  3. Résultat n°3

    Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 5232 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires...
  4. Résultat n°4

    Paysages d'Yvelines à la fin du XVIIIe siècle : le cadastre de Bertier de Sauvigny : [exposition présentée à la Grande écurie du roi, Versailles, du 23 novembre 1996 au 23 mars 1997] / [catalogue] par le lieutenant-colonel... Jean-Joseph Milhiet ; [sous la dir. de Arnaud Ramière de Fortanier] ; [publ. par les Archives départementales des Yvelines]

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Milhiet, Jean-Joseph

    Date

    1996

    Cote

    H bib 11266 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Paysages d'Yvelines à la fin du XVIIIe siècle : le...
  5. Résultat n°5

    Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation des secteurs d'évaluation / Département de la Marne, Direction des services fiscaux. [Châlons-sur-Marne]Direction des services fiscaux1991

    Date

    1991

    Cote

    Chp 19074

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation...
  6. Résultat n°6

    Fiscalité locale comparée des communes de la Marne en 1987. L'imposition sur le foncier non-bâti

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Amaury, A.

    Date

    1987

    Cote

    Chp 17557 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Fiscalité locale comparée des communes de la Marne...
  7. Résultat n°7

    Evaluation foncière des propriétés non bâties... Rapport général sur les opérations

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    D bib 10447 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Evaluation foncière des propriétés non bâties... Rapport...
  8. Résultat n°8

    De quelques aspects de l'institution du régime foncier au Liban / Michel Jonquet

    Date de publication

    1966

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1966

    Cote

    Hp 15875 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De quelques aspects de l'institution du régime foncier...
  9. Résultat n°9

    Textes d'intérêt général. Services de l'Etat. Expérience d'organisation nouvelle (Corrèze, Eure, Seine-Maritime, Vienne). Institution d'un service foncier (Eure, Seine-Maritime)

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5671 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Services de l'Etat. Expérience...
  10. Résultat n°10

    Société de prévoyance des membres de l'administration des contributions directes et du cadastre. Compte rendu de la 81e assemblée générale ordinaire tenue le lundi 28 mai 1956. [Histoire de la Champagne]

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Goutier

    Date

    1956

    Cote

    Chp 8404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Société de prévoyance des membres de l'administration...
  11. Résultat n°11

    Révision des évaluations des propriétés non bâties. Règles à appliquer pour l'exécution et la vérification des travaux techniques

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    Dp 15140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
  12. Résultat n°12

    Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie, la propriété bâtie, la mobilière, la patente

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chanvalon, J.

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9475 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie,...
  13. Résultat n°13

    Les Impôts de 1932. Le foncier non bâti. Le foncier bâti. La mobilière. La patente et la réforme des finances locales / par J. Chanvalon,... ; [Préface de Ch. Ramarony.]

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chanvalon, J.

    Date

    1933

    Cote

    Dp 15339 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Impôts de 1932. Le foncier non bâti. Le foncier...
  14. Résultat n°14

    Révision des évaluations des propriétés non bâties. Résumé des modifications à rapporter aux instructions en vigueur (15 septembre 1931)

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Dp 5384 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
  15. Résultat n°15

    Révision des évaluations des propriétés non bâties. Derniers travaux de la direction. Instruction provisoire (28 février 1931)

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Dp 5382 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
  16. Résultat n°16

    Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés non bâties. Guide pratique du classificateur communal / Chambre régionale d'agriculture de Lyon. LyonImp. Express1930

    Date

    1930

    Cote

    Hp 10378

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
  17. Résultat n°17

    Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés non bâties. Guide pratique du classificateur communal / Chambre régionale d'agriculture de Lyon. LyonImp. Express1930

    Date

    1930

    Cote

    R Hp 10378

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
  18. Résultat n°18

    Mutations foncières. Instructions du 15 décembre 1927. Annexes n 1 et 2. Modèles et exemples fictifs

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    D bib 10224 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mutations foncières. Instructions du 15 décembre 1927....
  19. Résultat n°19

    Ministère des finances. Direction générale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines et du timbre. (Contributions directes, 2e division, 3e bureau). Mutations foncières. Instruction du 15 décembre 1927

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    Dp 5183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère des finances. Direction générale des contributions...
  20. Résultat n°20

    L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus fonciers, bénéfices agricoles, bénéfices commerciaux et non commerciaux, traitements et salaires...

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Bocquet, Lucien

    Date

    1926

    Cote

    D bib 10214 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus...