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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
AD 32/16
Date
1928
Lieu
Gers (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gers - Archives départementales
  • Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement)...
Résultat n°2
Cote
AD 35/14
Date
1980
Lieu
Ille-et-Vilaine (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
  • État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement...
Résultat n°3
Cote
AD 81/12
Date
1938
Lieu
Tarn (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Tarn - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines...
Résultat n°4
Cote
Chp 19330
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°5
Cote
AD 33/31
Date
1994
Lieu
Gironde (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gironde - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement,...
Résultat n°6
Cote
AD 48/26
Date
2005
Lieu
Lozère (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
Résultat n°7
Cote
AD 29/10
Date
1977
Lieu
Finistère (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Finistère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
Résultat n°8
Cote
AD 30/15
Date
1934
Lieu
Gard (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gard - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique des archives départementales antérieures...
Résultat n°9
Cote
AD 70/14
Date
1978
Lieu
Haute-Saône (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Saône - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin...
Résultat n°10
Cote
R H bib 5820
Date
1959
Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
Résultat n°11
Cote
D bib 146 (Cote intellectuelle)
Date
1896
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
Résultat n°12
Cote
AD 43/14
Date
1993
Lieu
Haute-Loire (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Loire - Archives départementales
  • Enregistrement : 1791-1900 : répertoire numérique de...
Résultat n°13
Cote
AD 27/13
Date
1932
Lieu
Eure (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Eure - Archives départementales
  • Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine,...
Résultat n°14
Cote
R NAT 4
Date
1982
Lieu - Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Archives nationales (centre de Reims)
  • Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ;...
Résultat n°15
Cote
AD 37/10
Date
1986
Lieu
Indre-et-Loire (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Indre-et-Loire - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres...
Résultat n°16
Cote
Hp 15395 (Cote intellectuelle)
Date
1898
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Acte administratif
Résultat n°17
Cote
AD 70/5
Date
1969
Lieu
Haute-Saône (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Saône - Archives départementales
  • Répertoire de la sous-série 2 C. Fonds des bureaux...
Résultat n°18
Cote
R H 12037/3
Date
1986
Lieu
Indre-et-Loire (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Indre-et-Loire - Archives départementales (centre de...
  • Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres...
Résultat n°19
Cote
AD 63/5
Date
1951
Lieu
Puy-de-Dôme (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Puy-de-Dôme - Archives départementales
  • Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement...
Résultat n°20
Cote
AD 64/17
Date
1950
Lieu
Pyrénées-Atlantiques (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Pyrénées-Atlantiques - Archives départementales et...
  • Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux....
Résultat n°21
Cote
AD 6/13
Date
1940
Lieu
Alpes-Maritimes (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux,...
Résultat n°22
Cote
AD 82/14
Date
1984
Lieu
Tarn-et-Garonne (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Tarn-et-Garonne - Archives départementales
  • Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : répertoire...
Résultat n°23
Cote
R H 12084/5
Date
1995
Lieu
Vaucluse (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Vaucluse - Archives départementales (centre de Reims)
  • Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940...
Résultat n°24
Cote
AD 31/12
Date
1966
Lieu
Haute-Garonne (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Garonne - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle...
Résultat n°25
Cote
AD 34/35
Date
2006
Lieu
Hérault (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hérault - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration...
Résultat n°26
Cote
AD 89/15
Date
1981
Lieu
Yonne (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Yonne - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de...
Résultat n°27
Cote
AD 39/6
Date
1987
Lieu
Jura (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Jura - Archives départementales
  • Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle...
Résultat n°28
Cote
H bib 10522 (Cote intellectuelle)
Date
1958
Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
Résultat n°29
Cote
R H 12070/4
Date
1978
Lieu
Haute-Saône (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Saône - Archives départementales (centre de Reims)
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin...
Résultat n°30
Cote
H bib 4444 (Cote intellectuelle)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
Résultat n°31
Cote
AD 14/31
Date
1973
Lieu
Calvados (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Calvados - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
Résultat n°32
Cote
LB 3760 (Cote intellectuelle)
Date
1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°33
Cote
AD 6/20
Date
1992
Lieu
Alpes-Maritimes (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : enregistrement...
Résultat n°34
Cote
AD 84/13
Date
1995
Lieu
Vaucluse (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Vaucluse - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940...
Résultat n°35
Cote
Dp 5478 (Cote intellectuelle)
Date
1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
Résultat n°36
Cote
D bib 10151 (Cote intellectuelle)
Date
1854
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de...
Résultat n°37
Cote
AD 26/2
Date
1941
Lieu
Drôme (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Drôme - Archives départementales et communales
  • Inventaire sommaire du complément des séries C et D...
Résultat n°38
Cote
D bib 821 (Cote intellectuelle)
Date
1817
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné...
Résultat n°39
Cote
AD 61/16
Date
1986
Lieu
Orne (France)
Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Orne - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
Résultat n°40
Cote
D bib 10170 (Cote intellectuelle)
Date
1878
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...