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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau d'assistance, délibérations (1897-1924). Carte d'assuré (1912).
Cote
E DEPOT 11324
 Date
1897-1924
 Lieu
Aigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Aigny
  • Archives modernes
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau d'assistance, délibérations (1897-1924). Carte...
Résultat n°2

Matrice.
Cote
E DEPOT 4618
 Date
1844-1907
 Lieu
Courcemain (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Courcemain
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice.
Résultat n°3

Etat de sections.
Cote
E DEPOT 13235
 Date
1806
 Lieu
Croix-en-Champagne (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Croix-en-Champagne (La)
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Etat de sections.
Résultat n°4
Délibérations municipales.

146 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 13509
 Date
1871-1881
 Lieu
Anglure (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Anglure
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°5

Généralités. Arpentage, bornage, vente, achat, échange, location.
Cote
E DEPOT 2687
 Date
1791-1957
 Lieu
Cumières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Cumières
  • Archives modernes
  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
  • Voirie
  • Généralités. Arpentage, bornage, vente, achat, échange,...
Résultat n°6

Registre des mandats.
Cote
E DEPOT 11873
 Date
1896-1914
 Lieu
Verzenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Verzenay
  • Finances de la commune
  • Registre des mandats.
Résultat n°7
Délibérations municipales.

51 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 10327
 Date
1848-1857
 Lieu
Champlat-et-Boujacourt (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Champlat-Boujacourt
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°8

Aliénés, état nominatif des résidents de la maison départementale de santé de Châlons-sur-Marne.
Cote
E DEPOT 19617
 Date
1931-1932
 Lieu
Saint-Gilles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gilles
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Etablissements hospitaliers
  • Aliénés, état nominatif des résidents de la maison...
Résultat n°9

Baptêmes (1743-1752). Mariages (1743-1752). Sépultures (1743-1752).
Cote
E DEPOT 4231
 Date
1743-1752
 Lieu
Champvoisy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Champvoisy
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1743-1752). Mariages (1743-1752). Sépultures...
Résultat n°10

Baptêmes (1640-1668, 1674-1676, 1697-1701, 1753-1755, 1764-1768). Mariages (1640-1668, 1674-1676, 1697-1701, 1753-1755, 1764-1768). Sépultures (1640-1668, 1674-1676, 1697-1701, 1753-1755, 1764-1768).
Cote
E DEPOT 3790
 Date
1640-1768
 Lieu
Mécringes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mécringes
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1640-1668, 1674-1676, 1697-1701, 1753-1755,...
Résultat n°11

Décès.
Cote
E dépôt 22004
 Date
1815-1845
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Registres d'état civil
  • Décès.
Résultat n°12

Groupes scolaires. Logements des instituteurs et préau : mémoire de travaux (1900). Aménagement d'une classe dans un préau existant : permis de construire, notes de travail, situations comptables, marché de gré à gré, correspondance (1957-1958). Groupe scolaire rue des Écoles, travaux de peinture : soumission, devis, correspondance (1962). Travaux d'extension du groupe scolaire : instructions, arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, rapports, permis de construire, états comptables, correspondance (1954-1956).
Cote
E dépôt 22847
 Date
1900-1962
 Lieu
Fismes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Fismes
  • ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
  • Édifices publics
  • Établissements d'enseignements
  • Groupes scolaires. Logements des instituteurs et préau :...
Résultat n°13

Précis pour les Maires, adjoint et habitants de la commune d'Aulnay-aux-Planches, intimés contre Mademoiselle Anne Mémie-Delaval, appelante.
Cote
E DEPOT 33
 Date
1809
 Lieu
Aulnay-aux-Planches (Marne ; ancienne commune), Val-des-Marais (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Aulnay-aux-Planches
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Précis pour les Maires, adjoint et habitants de la...
Résultat n°14

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Cote
E DEPOT 12851
 Date
1826
 Lieu
Fagnières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Fagnières
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°15

Extraits des délibérations.
Cote
E DEPOT 13513
 Date
1843-1909
 Lieu
Anglure (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Anglure
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Extraits des délibérations.
Résultat n°16

Allocations familiales en agriculture, listes des bénéficiaires et circulaires.
Cote
E DEPOT 15659
 Date
1936-1941
 Lieu
Epoye (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Epoye
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Allocations familiales en agriculture, listes des bénéficiaires...
Résultat n°17

Registres de cultures.
Cote
E DEPOT 19101
 Date
1925-1953
 Lieu
Villers-en-Argonne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Villers-en Argonne
  • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Agriculture
  • Registres de cultures.
Résultat n°18

Baptêmes (1750, 1753). Mariages (1750, 1753). Sépultures (1750, 1753).
Cote
E DEPOT 3791
 Date
1750-1753
 Lieu
Nanteuil-la-Forêt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Nanteuil-la-Fosse
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1750, 1753). Mariages (1750, 1753). Sépultures...
Résultat n°19

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E DEPOT 16050
 Date
1693-1705
 Lieu
Escardes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Escardes
  • REGISTRES PAROISSIAUX
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°20
Délibérations municipales.

94 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 16404
 Date
1848-1853
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°21

Droits de Franc-fief et nouveaux acquêts.
Cote
E DEPOT 562
 Date
1610
 Lieu
Lenharrée (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Lenharrée
  • Archives anciennes
  • Impôts
  • Droits de Franc-fief et nouveaux acquêts.
Résultat n°22

Accidents de travail. Déclarations à la mairie.
Cote
E DEPOT 1849
 Date
1912-1916
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ay
  • ARCHIVES MODERNES
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistace et de prévoyance
  • Accidents de travail. Déclarations à la mairie.
Résultat n°23

E dépôt 24036. Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires. 1920-1973
Cote- Date
1920-1973
 Lieu
Boult-sur-Suippe (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Boult-sur-Suippe
  • Police, hygiène publique
  • Hygiène publique
  • E dépôt 24036. Vaccinations, listes nominatives des...
Résultat n°24

Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
E DEPOT 20190
 Date
1882
 Lieu
Montmort-Lucy (Marne, France), Montmort (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Montmort
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Résultat n°25

Budgets.
Cote
E dépôt 23170
 Date
1825-1907
 Lieu
Pocancy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Pocancy
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Budgets.
Résultat n°26

Secours aux nécessiteux, correspondance et circulaires.
Cote
E DEPOT 20494
 Date
1847-1933
 Lieu
Fagnières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Fagnières
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Secours aux nécessiteux, correspondance et circulaires.
Résultat n°27

Invasion prussienne, réquisitions, occupation, dommages de guerre, contributions : instructions, extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, états comptables, récapitulatifs, états justificatifs des dépenses, notes, affiche, correspondance.
Cote
E dépôt 22947
 Date
1870-1874
 Lieu
Mailly-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mailly-Champagne
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre contre la Prusse
  • Invasion prussienne, réquisitions, occupation, dommages...
Résultat n°28

Lignes autobus et circulation routière, correspondance.
Cote
E DEPOT 14733
 Date
1935-1938
 Lieu
Reuil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Reuil
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
  • VOIRIES, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
  • Moyens de transports
  • Lignes autobus et circulation routière, correspondance.
Résultat n°29

Eglise, reconstruction (1927-1931), fourniture d'objets mobiliers (1931).
Cote
E DEPOT 16021
 Date
1927-1931
 Lieu
Bouleuse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Bouleuse
  • BATIMENTS COMMUNAUX
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise, reconstruction (1927-1931), fourniture d'objets...
Résultat n°30

Naissances, mariages, décès.
Cote
E DEPOT 20358
 Date
1883-1892
 Lieu
Baslieux-sous-Châtillon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Baslieux-sous-Châtillon
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°31

Caisse d'épargne d'Epernay, succursale d'Orbais, registre matricule.
Cote
E DEPOT 10866
 Date
1925-1931
 Lieu
Orbais-l'Abbaye (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Orbais-l'Abbaye
  • Assistance et prévoyance
  • Caisse d'épargne d'Epernay, succursale d'Orbais, registre...
Résultat n°32

Revenus communaux. Fontaine (bassin, établissement, élargissement). Source, aménagement.
Cote
E DEPOT 2111
 Date
1825-1847
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Vertus
  • Archives modernes
  • Biens communaux
  • Revenus communaux. Fontaine (bassin, établissement,...
Résultat n°33

Décès.
Cote
E dépôt 21548
 Date
1843-1852
 Lieu
Mondement (Marne ; ancienne commune), Mondement-Montgivroux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mondement
  • Registres d'état civil
  • Décès.
Résultat n°34

Naissances (an X-1842).
Cote
E DEPOT 4356
 Date
an X-1842
 Lieu
Châtillon-sur-Morin (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Bricot-la-Ville
  • Registres d'état civil
  • Naissances (an X-1842).
Résultat n°35

Logement et cantonnement des troupes.
Cote
E dépôt 21665
 Date
1929
 Lieu
Vélye (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Vélye
  • Affaires militaires
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes.
Résultat n°36

Gendarmerie nationale, procès-verbaux.
Cote
E DEPOT 21241
 Date
1947
 Lieu
Omey (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Omey
  • Police, hygiène publique
  • Police
  • Gendarmerie nationale, procès-verbaux.
Résultat n°37

Police locale. - Boues et immondices (1853-1951). Débits de boissons, déclarations (1865-1938). Police d'inhumation (1880-1950). Cadavres découverts, procès-verbaux (1822). Droits de places (1921-1953). Société civile de chasse de Saint-Martin-sur-le-Pré, registre des délibérations (1926-1957), registre des recettes et dépenses (1926-1953), location du droit de chasse (1839-1897). Fêtes et manifestations (1882-1953).Sinistres (1883-1930). Colombiers, correspondance (1878-1891). Réglements et correspondance (1861-1897).
Cote
E DEPOT 16200
 Date
1822-1957
 Lieu
Saint-Martin-sur-le-Pré (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Martin-sur-le-Pré
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Police
  • Police locale
  • Police locale. - Boues et immondices (1853-1951). Débits...
Résultat n°38

Boues et immondices, location.
Cote
E DEPOT 15635
 Date
1926-1936
 Lieu
Epoye (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Epoye
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Police
  • Police locale
  • Boues et immondices, location.
Résultat n°39

Adduction et concessions d'eau, entretien du réseau.
Cote
E DEPOT 15039
 Date
1931-1951
 Lieu
Villers-le-Sec (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Villers-le-Sec
  • VOIRIES, TRAVAUX PUBLICS
  • Régime des eaux
  • Adduction et concessions d'eau, entretien du réseau.
Résultat n°40

Publications de mariages.
Cote
E DEPOT 19349
 Date
1792-1830
 Lieu
Saint-Vrain (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Vrain
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Publications de mariages.
Résultat n°41

Décès (1793-1802).
Cote
E DEPOT 11159
 Date
1793-1802
 Lieu
Grandes-Côtes (Les) (Marne ; ancienne commune), Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Grandes-Côtes (Les)
  • Registres d'état civil
  • Décès (1793-1802).
Résultat n°42

Décès (1848).
Cote
E DEPOT 3585
 Date
1848
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Vitry-le-François
  • ARCHIVES MODERNES
  • REGISTRE D'ETAT CIVIL
  • Décès (1848).
Résultat n°43

Commune, hospice et bureau de bienfaisance. Grand livre des comptes ouverts à chacun des services.
Cote
E DEPOT 1649
 Date
1906
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ay
  • ARCHIVES MODERNES
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Commune, hospice et bureau de bienfaisance. Grand livre...
Résultat n°44

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E dépôt 13871
 Date
1760-1769
 Lieu
Magneux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Magneux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°45

Baptêmes (1702, 1707, 1722). Mariages (1702, 1707, 1722). Sépultures (1702, 1707, 1722).
Cote
E DEPOT 3784
 Date
1702-1722
 Lieu
Montmirail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Courbetaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1702, 1707, 1722). Mariages (1702, 1707,...
Résultat n°46

Prestations, rôles.
Cote
E DEPOT 17870
 Date
1808-1944
 Lieu
Juvigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Juvigny
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
  • Voirie
  • Prestations, rôles.
Résultat n°47

Décès (1823-1832).
Cote
E DEPOT 4745
 Date
1823-1832
 Lieu
Montépreux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Montépreux
  • Registres d'état civil
  • Décès (1823-1832).
Résultat n°48

Assistance médicale gratuite, carnet à souche des bulletins de consultations ou visites et bons de médicaments.
Cote
E dépôt 21689
 Date
1943-1944
 Lieu
Vélye (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Vélye
  • Assistance et prévoyance
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite, carnet à souche des bulletins...
Résultat n°49

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Cote
E DEPOT 12829
 Date
1821
 Lieu
Argers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Argers
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°50

Mariages (1753).
Cote
E DEPOT 3297
 Date
1753
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Vitry-le-François
  • ARCHIVES MODERNES
  • REGISTRES PAROISSIAUX
  • Paroisse Notre-Dame
  • Mariages (1753).
Résultat n°51

Bureau de bienfaisance. Délibérations de la commission administrative.
Cote
E DEPOT 1811
 Date
an X-an III
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ay
  • ARCHIVES MODERNES
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Bureau de bienfaisance, bureau d'assistance, charité,...
  • Bureau de bienfaisance. Délibérations de la commission...
Résultat n°52

Décès.
Cote
E dépôt 23294
 Date
1883-1893
 Lieu
Baye (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Baye
  • État civil
  • Registres d'état civil et tables décennales
  • Décès.
Résultat n°53

Naissances, mariages, décès.
Cote
E DEPOT 20604
 Date
1833-1842
 Lieu
Mourmelon-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mourmelon-le-Grand
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°54

Adjudications de fermes, lettres, lois.
Cote
E DEPOT 582
 Date
1697-an XIII
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Menehould
  • Archives anciennes
  • Actes constitutifs et politiques de la commune
  • Adjudications de fermes, lettres, lois.
Résultat n°55

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 16919
 Date
1821-1899
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°56

Publications de mariages (an II-an XI).
Cote
E DEPOT 8948
 Date
an II-an XI
 Lieu
Croix-en-Champagne (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Croix-en-Champagne (La)
  • Registres d'état civil
  • Publications de mariages (an II-an XI).
Résultat n°57

Sécurité sociale et allocations familiales. Election des membres du conseil d'administration. Liste des électeurs, procès-verbaux des opérations.
Cote
E DEPOT 2343
 Date
1950
 Lieu
Dormans (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Dormans
  • Assistance et prévoyance
  • Sécurité sociale et allocations familiales. Election...
Résultat n°58

Matrice des propriétés non bâties. Copie. Tome I, folio 1-500.
Cote
E DEPOT 4713
 Date
1915-1937
 Lieu
Bannes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Bannes
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice des propriétés non bâties. Copie. Tome I, folio...
Résultat n°59

Justice. - Formation de jurys criminels (1926-1975). Exploits d'huissiers, notifications (1909-1945). Correspondance avec les tribunaux (1933-1958).
Cote
E DEPOT 11349
 Date
1909-1975
 Lieu
Tours-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Tours-sur-Marne
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
  • Justice
  • Justice. - Formation de jurys criminels (1926-1975)....
Résultat n°60

Baptêmes (1753-1762). Mariages (1753-1762). Sépultures (1753-1762).
Cote
E DEPOT 8523
 Date
1753-1762
 Lieu
Angluzelles-et-Courcelles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Angluzelles-Courcelles
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1753-1762). Mariages (1753-1762). Sépultures...
Résultat n°61

Pâture, plan des pièces de terre.
Cote
E DEPOT 19761
 Date
XIXe siècle
 Lieu
Conflans-sur-Seine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Conflans-sur-Seine
  • BIENS COMMUNAUX
  • Pâture, plan des pièces de terre.
Résultat n°62

Protection du 1er âge et de l'enfance. - Registres des déclarations des parents ou ayants droit (1878-1923). Registres des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1929). Livrets et carnets d'enfants (1892-1933). Carnets des nourrices (1882-1916). Certificats délivrés aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1882-1896). Secours et correspondance (1859-1923).
Cote
E DEPOT 17455
 Date
1859-1929
 Lieu
Sermiers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermiers
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection du 1er âge et de l'enfance. - Registres...
Résultat n°63

Mariages (1771-1780). A-C.
Cote
E DEPOT 3624
 Date
1771-1780
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Vitry-le-François
  • ARCHIVES MODERNES
  • REGISTRE D'ETAT CIVIL
  • Tables des actes de mariages
  • Mariages (1771-1780). A-C.
Résultat n°64

Mariages (1793-1812).
Cote
E DEPOT 8295
 Date
1793-1812
 Lieu
Dommartin-Lettrée (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Dommartin-Lettrée
  • Registres paroissiaux et d'état civil de Dommartin
  • Mariages (1793-1812).
Résultat n°65

Taxes. - Taxe sur les chiens (1855-1970). Taxe sur les billards publics et privés (1871-1872).
Cote
E DEPOT 21115
 Date
1855-1970
 Lieu
Mareuil-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mareuil-en-Brie
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Revenus et charges de la commune
  • Taxes. - Taxe sur les chiens (1855-1970). Taxe sur...
Résultat n°66

Eglise, travaux dont réfection de la toiture.
Cote
E dépôt 21505
 Date
1922-1971
 Lieu
Bergères-lès-Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Bergères-lès-Vertus
  • Bâtiments communaux
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise, travaux dont réfection de la toiture.
Résultat n°67

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E DEPOT 17696
 Date
1763-1772
 Lieu
Bouzy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Bouzy
  • REGISTRES PAROISSIAUX
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°68

Elections municipales (1953, 1959, 1965, 1970, élections des maires et adjoints en 1965 et 1970).
Cote
E DEPOT 9881
 Date
1953-1970
 Lieu
Dizy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Dizy
  • Elections et personnel
  • Elections
  • Elections municipales (1953, 1959, 1965, 1970, élections...
Résultat n°69

Livres de détails des recettes et dépenses.
Cote
E DEPOT 17670
 Date
1949-1956
 Lieu
Saint-Souplet-sur-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Souplet-sur-Py
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Livres de détails des recettes et dépenses.
Résultat n°70

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E DEPOT 10384
 Date
1753-1792
 Lieu
Broussy-le-Petit (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Broussy-le-Petit
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°71

Baptêmes (1780-1789). Mariages (1780-1783, 1785-1789). Sépultures (1780-1789).
Cote
E DEPOT 305
 Date
1780-1789
 Lieu
Plivot (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Plivot
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1780-1789). Mariages (1780-1783, 1785-1789)....
Résultat n°72

Correspondance.
Cote
E DEPOT 12188
 Date
1889-1963
 Lieu
Fleury-la-Rivière (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Fleury-la-Rivière
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Correspondance.
Résultat n°73

Mariages.
Cote
E DEPOT 19196
 Date
1873-1882
 Lieu
Clesles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Clesles
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790) :
  • REGISTRE D'ETAT CIVIL
  • Mariages.
Résultat n°74

Naissances (1823-1832).
Cote
E DEPOT 9208
 Date
1823-1832
 Lieu
Chaussée-sur-Marne (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chaussée-sur-Marne (La)
  • Registres d'état civil
  • Naissances (1823-1832).
Résultat n°75

Chapitres additionnels.
Cote
E DEPOT 16765
 Date
1921
 Lieu
Poilly (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Poilly
  • VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
  • Voirie
  • Chapitres additionnels.
Résultat n°76

Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1961). Présidentielles (1965). Conseillers de la République (XXe). Délégués aux collèges départementaux (1946). Sénatoriales (1919-1965). Législatives (1919-1968). Cantonales (1919-1964). Conseils d'arrondissements (1919-1922). Municipales (1909-1965).
Cote
E DEPOT 19591
 Date
1909-1965
 Lieu
Saint-Gilles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gilles
  • ELECTIONS
  • Elections
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1961)....
Résultat n°77

Comptes administratifs.
Cote
E DEPOT 22556
 Date
1934-1971
 Lieu
Pévy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Pévy
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs.
Résultat n°78

Etat communal de statistique agricole.
Cote
E DEPOT 1470
 Date
1946-1954
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ay
  • ARCHIVES MODERNES
  • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Agriculture et Viticulture
  • Etat communal de statistique agricole.
Résultat n°79

Naissances, mariages, décès.
Cote
E DEPOT 12883
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Imoges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Imoges
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°80

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Cote
E DEPOT 21806
 Date
1911
 Lieu
Tilloy-et-Bellay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Tilloy-et-Bellay
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.