Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21377

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10326-10331

Date

an XI-1929

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Champlat-Boujacourt

Histoire de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Champlat-Boujacourt

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3272 du 2 avril 2002

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (an XI-1857).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Délibérations municipales.

Autres Cotes

E DEPOT 10327

Date

1848-1857

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Champlat-et-Boujacourt

Mots clés matières

Mots clés typologiques