Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 16137-16252

Date

1802-1970

Présentation du contenu

 Saint-Martin-sur-le-Pré

Police locale. - Boues et immondices (1853-1951). Débits de boissons, déclarations (1865-1938). Police d'inhumation (1880-1950). Cadavres découverts, procès-verbaux (1822). Droits de places (1921-1953). Société civile de chasse de Saint-Martin-sur-le-Pré, registre des délibérations (1926-1957), registre des recettes et dépenses (1926-1953), location du droit de chasse (1839-1897). Fêtes et manifestations (1882-1953).Sinistres (1883-1930). Colombiers, correspondance (1878-1891). Réglements et correspondance (1861-1897).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 16200

Date

1822-1957

Présentation du contenu

 Saint-Martin-sur-le-Pré