Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8948, 13232-13239

Date

1793-1916

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Origine

Commune de La Croix-en-Champagne

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de La Croix-en-Champagne

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°4412 du 27 mai 2016

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registes d'état civil (1793-1862).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Etat de sections.

Autres Cotes

E DEPOT 13235

Date

1806

Présentation du contenu

Présentation du contenu

La Croix-en-Champagne