Archives communales déposées (E dépôt)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E DEPOT 1389-1864, 2424-2496, 8821-8824, 8888bis-8891, 9532-9536

Date

1425-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune d'Ay

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Ay

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2211 du 29 decembre 1982

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Archives anciennes.

Délibérations municipales (1789-1936).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la réglementation en vigueur.

Bureau de bienfaisance. Délibérations de la commission administrative.

Autres Cotes

E DEPOT 1811

Date

an X-an III

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Ay

Mots clés lieux