Archives communales déposées (E dépôt)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 33, 3956-3958

Date

1650-1809

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune d'Aulnay-aux-Planches, aujourd'hui Val-des-Marais.

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par arrêté préfectoral du 30/09/1976, Coligny absorbe les communes d'Aulnay-aux-Planches, d'Aulnizeux et de Morains et prend le nom de Val-des-Marais.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Aulnay-aux-Planches.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1717 du 15 octobre 1973

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1650-1692).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la léglislation en vigueur.

Précis pour les Maires, adjoint et habitants de la commune d'Aulnay-aux-Planches, intimés contre Mademoiselle Anne Mémie-Delaval, appelante.

Autres Cotes

E DEPOT 33

Date

1809

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Aulnay-aux-Planches, aujourd'hui Val-des-Marais