Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
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Date
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Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté préfectoral du 30/09/1976, Coligny absorbe les communes d'Aulnay-aux-Planches, d'Aulnizeux et de Morains et prend le nom de Val-des-Marais.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Aulnay-aux-Planches.
Modalités d'entrées
Entrée n°1717 du 15 octobre 1973
Présentation du contenu
Registres paroissiaux (1650-1692).
Conditions d'accès
Conformément à la léglislation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Aulnay-aux-Planches, aujourd'hui Val-des-Marais
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