Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10382-10384

Date

1703-1882

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Broussy-le-Petit

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Broussy-le-Petit

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3903 du 3 octobre 2012

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1703-1792).

Registre d'état civil (1873-1882).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Baptêmes, mariages, sépultures.

Autres Cotes

E DEPOT 10384

Date

1753-1792

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Broussy-le-Petit

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé