Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21989

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8338-8364, 9208-9210

Date

1676-1912

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de La Chaussée-sur-Marne

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décrets des 07/10 et 14/12/1905, La Chaussée prend le nom de La Chaussée-sur-Marne.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de La Chaussée-sur-Marne

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°2001 du 22 septembre 1977 et n°2214 du 21 janvier 1983

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1822-1891).

Registres paroissiaux (1676-1792).

Registres d'état civil (1793-1832).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Naissances (1823-1832).

Autres Cotes

E DEPOT 9208

Date

1823-1832

Présentation du contenu

Présentation du contenu

La Chaussée-sur-Marne

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé