> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau d'assistance, délibérations (1897-1924). Carte d'assuré (1912).
Cote
E DEPOT 11324
 Date
1897-1924
 Lieu
Aigny (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Aigny
  • Archives modernes
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau d'assistance, délibérations (1897-1924). Carte…
Résultat n°2

Matrice.
Cote
E DEPOT 4618
 Date
1844-1907
 Lieu
Courcemain (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Courcemain
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice.
Résultat n°3

Etat de sections.
Cote
E DEPOT 13235
 Date
1806
 Lieu
Croix-en-Champagne (La) (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Croix-en-Champagne (La)
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Etat de sections.
Résultat n°4
Délibérations municipales.

146 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 13509
 Date
1871-1881
 Lieu
Anglure (Marne, France)
 Type de document
Délibération
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Anglure
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°5

Généralités. Arpentage, bornage, vente, achat, échange, location.
Cote
E DEPOT 2687
 Date
1791-1957
 Lieu
Cumières (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Cumières
  • Archives modernes
  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime…
  • Voirie
  • Généralités. Arpentage, bornage, vente, achat, échange,…
Résultat n°6

Registre des mandats.
Cote
E DEPOT 11873
 Date
1896-1914
 Lieu
Verzenay (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Verzenay
  • Finances de la commune
  • Registre des mandats.
Résultat n°7
Délibérations municipales.

51 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 10327
 Date
1848-1857
 Lieu
Champlat-et-Boujacourt (Marne, France)
 Type de document
Délibération
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Champlat-Boujacourt
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°8

Aliénés, état nominatif des résidents de la maison départementale de santé de Châlons-sur-Marne.
Cote
E DEPOT 19617
 Date
1931-1932
 Lieu
Saint-Gilles (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Saint-Gilles
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Etablissements hospitaliers
  • Aliénés, état nominatif des résidents de la maison…
Résultat n°9

Baptêmes (1743-1752). Mariages (1743-1752). Sépultures (1743-1752).
Cote
E DEPOT 4231
 Date
1743-1752
 Lieu
Champvoisy (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Champvoisy
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1743-1752). Mariages (1743-1752). Sépultures…
Résultat n°10

Baptêmes (1640-1668, 1674-1676, 1697-1701, 1753-1755, 1764-1768). Mariages (1640-1668, 1674-1676, 1697-1701, 1753-1755, 1764-1768). Sépultures (1640-1668, 1674-1676, 1697-1701, 1753-1755, 1764-1768).
Cote
E DEPOT 3790
 Date
1640-1768
 Lieu
Mécringes (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Mécringes
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1640-1668, 1674-1676, 1697-1701, 1753-1755,…
Résultat n°11

Décès.
Cote
E dépôt 22004
 Date
1815-1845
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Registres d'état civil
  • Décès.
Résultat n°12

Pigeons voyageurs : listes nominatives des détenteurs et arrêté autorisant l'ouverture d'un colombier.
Cote
E DEPOT 27420
 Date
1915-1938
 Lieu
Courgivaux (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Courgivaux
  • Affaires militaires
  • Administration militaire
  • Pigeons voyageurs : listes nominatives des détenteurs…
Résultat n°13

Groupes scolaires. Logements des instituteurs et préau : mémoire de travaux (1900). Aménagement d'une classe dans un préau existant : permis de construire, notes de travail, situations comptables, marché de gré à gré, correspondance (1957-1958). Groupe scolaire rue des Écoles, travaux de peinture : soumission, devis, correspondance (1962). Travaux d'extension du groupe scolaire : instructions, arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, rapports, permis de construire, états comptables, correspondance (1954-1956).
Cote
E dépôt 22847
 Date
1900-1962
 Lieu
Fismes (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Fismes
  • ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
  • Édifices publics
  • Établissements d'enseignements
  • Groupes scolaires. Logements des instituteurs et préau :…
Résultat n°14

Précis pour les Maires, adjoint et habitants de la commune d'Aulnay-aux-Planches, intimés contre Mademoiselle Anne Mémie-Delaval, appelante.
Cote
E DEPOT 33
 Date
1809
 Lieu
Aulnay-aux-Planches (Marne ; ancienne commune), Val-des-Marais (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Aulnay-aux-Planches
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Précis pour les Maires, adjoint et habitants de la…
Résultat n°15

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Cote
E DEPOT 12851
 Date
1826
 Lieu
Fagnières (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Fagnières
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°16

Extraits des délibérations.
Cote
E DEPOT 13513
 Date
1843-1909
 Lieu
Anglure (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Anglure
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Extraits des délibérations.
Résultat n°17

Allocations familiales en agriculture, listes des bénéficiaires et circulaires.
Cote
E DEPOT 15659
 Date
1936-1941
 Lieu
Epoye (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Epoye
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Allocations familiales en agriculture, listes des…
Résultat n°18

Registres de cultures.
Cote
E DEPOT 19101
 Date
1925-1953
 Lieu
Villers-en-Argonne (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Villers-en Argonne
  • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Agriculture
  • Registres de cultures.
Résultat n°19

Baptêmes (1750, 1753). Mariages (1750, 1753). Sépultures (1750, 1753).
Cote
E DEPOT 3791
 Date
1750-1753
 Lieu
Nanteuil-la-Forêt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Nanteuil-la-Fosse
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1750, 1753). Mariages (1750, 1753). Sépultures…
Résultat n°20

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E DEPOT 16050
 Date
1693-1705
 Lieu
Escardes (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Escardes
  • REGISTRES PAROISSIAUX
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°21
Délibérations municipales.

94 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 16404
 Date
1848-1853
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document
Délibération
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Hermonville
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°22

Droits de Franc-fief et nouveaux acquêts.
Cote
E DEPOT 562
 Date
1610
 Lieu
Lenharrée (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Lenharrée
  • Archives anciennes
  • Impôts
  • Droits de Franc-fief et nouveaux acquêts.
Résultat n°23

Accidents de travail. Déclarations à la mairie.
Cote
E DEPOT 1849
 Date
1912-1916
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Ay
  • ARCHIVES MODERNES
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistace et de prévoyance
  • Accidents de travail. Déclarations à la mairie.
Résultat n°24

Naissances, mariages, décès.
Cote
E dépôt 24582
 Date
1843-1852
 Lieu
Thil (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Thil
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°25

Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Cote
E dépôt 24036.
 Date
1920-1973
 Lieu
Boult-sur-Suippe (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Boult-sur-Suippe
  • Police, hygiène publique
  • Hygiène publique
  • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Résultat n°26

Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
E DEPOT 20190
 Date
1882
 Lieu
Montmort-Lucy (Marne, France), Montmort (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Montmort
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Résultat n°27

7 septembre 1918-21 septembre 1954.
Cote
E DEPOT 26083
 Date
1918-1954
 Lieu
Chaltrait (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Chaltrait
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Maire : procès-verbaux d'installation et d'élection…
  • Registres de délibérations
  • 7 septembre 1918-21 septembre 1954.
Résultat n°28

Budgets.
Cote
E dépôt 23170
 Date
1825-1907
 Lieu
Pocancy (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Pocancy
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Budgets.
Résultat n°29

Registres de comptabilité.
Cote
E DEPOT 25941
 Date
1965-1967
 Lieu
Fontaine-sur-Coole (Marne ; ancienne commune), Faux-Vésigneul (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Fontaine-sur-Coole
  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs.
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité.
Résultat n°30

Secours aux nécessiteux, correspondance et circulaires.
Cote
E DEPOT 20494
 Date
1847-1933
 Lieu
Fagnières (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Fagnières
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Secours aux nécessiteux, correspondance et circulaires.
Résultat n°31

Invasion prussienne, réquisitions, occupation, dommages de guerre, contributions : instructions, extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, états comptables, récapitulatifs, états justificatifs des dépenses, notes, affiche, correspondance.
Cote
E dépôt 22947
 Date
1870-1874
 Lieu
Mailly-Champagne (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Mailly-Champagne
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre contre la Prusse
  • Invasion prussienne, réquisitions, occupation, dommages…
Résultat n°32

Lignes autobus et circulation routière, correspondance.
Cote
E DEPOT 14733
 Date
1935-1938
 Lieu
Reuil (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Reuil
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
  • VOIRIES, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
  • Moyens de transports
  • Lignes autobus et circulation routière, correspondance.
Résultat n°33

Étrangers. Dossiers : registre d'enregistrement général (1933-1940). Visas d'arrivée et de départ : registre d'enregistrement (1933-1975). Cartes d'identité d'étrangers : registre d'enregistrement des dossiers (1945). Contrôle et surveillance notamment de la main d'œuvre (1944-1957).
Cote
E DEPOT 26523
 Date
1933-1975
 Lieu
Bouy (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Bouy
  • Police, hygiène publique
  • Police
  • Étrangers. Dossiers : registre d'enregistrement général…
Résultat n°34

Eglise, reconstruction (1927-1931), fourniture d'objets mobiliers (1931).
Cote
E DEPOT 16021
 Date
1927-1931
 Lieu
Bouleuse (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Bouleuse
  • BATIMENTS COMMUNAUX
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise, reconstruction (1927-1931), fourniture d'objets…
Résultat n°35

Naissances, mariages, décès.
Cote
E DEPOT 20358
 Date
1883-1892
 Lieu
Baslieux-sous-Châtillon (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Baslieux-sous-Châtillon
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°36

Caisse d'épargne d'Epernay, succursale d'Orbais, registre matricule.
Cote
E DEPOT 10866
 Date
1925-1931
 Lieu
Orbais-l'Abbaye (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Orbais-l'Abbaye
  • Assistance et prévoyance
  • Caisse d'épargne d'Epernay, succursale d'Orbais, registre…
Résultat n°37

Revenus communaux. Fontaine (bassin, établissement, élargissement). Source, aménagement.
Cote
E DEPOT 2111
 Date
1825-1847
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Vertus
  • Archives modernes
  • Biens communaux
  • Revenus communaux. Fontaine (bassin, établissement,…
Résultat n°38

Décès.
Cote
E dépôt 21548
 Date
1843-1852
 Lieu
Mondement (Marne ; ancienne commune), Mondement-Montgivroux (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Mondement
  • Registres d'état civil
  • Décès.
Résultat n°39

Procès-verbaux des élections. Référendums (1945-1969). Présidentielles (1965-1969). Sénatoriales (1959-1965). Législatives (1951-1968). Cantonales (1945-1970). Délégués aux collèges départementaux (1946). Municipales (1945-1965).
Cote
E DEPOT 27333
 Date
1945-1970
 Lieu
Charmont (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Charmont
  • Elections et personnel
  • Elections
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux des élections. Référendums (1945-1969).…
Résultat n°40

Naissances (an X-1842).
Cote
E DEPOT 4356
 Date
an X-1842
 Lieu
Châtillon-sur-Morin (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Bricot-la-Ville
  • Registres d'état civil
  • Naissances (an X-1842).
Résultat n°41

Logement et cantonnement des troupes.
Cote
E dépôt 21665
 Date
1929
 Lieu
Vélye (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Vélye
  • Affaires militaires
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes.
Résultat n°42

Résultat des récoltes diverses dans la commune et l'état des récoltes en grains et autres farineux faites en 1877 : tableau (1877). Troisième rapport sur les apparences de la récolte de 1879 : tableau (1879). Calamités agricoles (année 1893-1897, 1904-1905, 1909-1931, 1962) : états des sinistres, correspondance (lacunaire) (1892-1938). Exploitants de terres et de près : liste nominative ([1920]). Mobilisation de la main d'œuvre agricole : états (1931). Lutte contre le doryphore : avis, correspondance (1935-1936). Animaux nuisibles : autorisations (1935). Registre communal des déclarations de récoltes de céréales (récolte 1941) : Instruction, fiche de déclaration (1941). Ristourne 15% agricole : instructions, listes nominatives (1954-1962). Syndicats et groupement. - Syndicat Agricole Corporatif de Mœurs : comptabilité, cartes de cotisation, états des cotisations (1941-1948). Syndicat Agricole des Cultivateurs exploitants de la commune de Mœurs, constitution : listes nominatives (s.d.). Syndicat de Battages de la commune des Essarts-lès-Sézanne : statuts (1941). Syndicat agricole de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (sangliers et lapins) des environs de la Traconne : statuts, cahier des délibérations, cahier des adhérents, listes nominatives, compte de dépôts, notes, correspondance (1954-1959). Groupement de défense permanente contre les ennemis des cultures de la commune de Mœurs : statuts, cahier des procès-verbaux d'assemblée, correspondance (1949). Blé. - Registre des déclarations des stocks de blé et farines panifiables au 31 juillet 1933 : instruction, état (1933). Déclarations de récolte de blé (année 1934-1940, 1955-1961) : instructions, registres, déclarations, états, notes (1934-1960). Réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (campagne 1947-1948) : déclarations de superficies exploitées (1948). Matériel agricole. - Enquête sur l'outillage de culture mécanique : tableau récapitulatif, fiches individuelles (1946). Recensement des véhicules agricoles en vue de l'attribution des numéros d'exploitation : instruction, liste nominative (1956).
Cote
E DEPOT 24668
 Date
1877-1962
 Lieu
Moeurs (Marne ; ancienne commune), Moeurs-Verdey (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Moeurs
  • Population, économie sociale, statistique
  • Agriculture
  • Résultat des récoltes diverses dans la commune et…
Résultat n°43

Gendarmerie nationale, procès-verbaux.
Cote
E DEPOT 21241
 Date
1947
 Lieu
Omey (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Omey
  • Police, hygiène publique
  • Police
  • Gendarmerie nationale, procès-verbaux.
Résultat n°44

Police locale. - Boues et immondices (1853-1951). Débits de boissons, déclarations (1865-1938). Police d'inhumation (1880-1950). Cadavres découverts, procès-verbaux (1822). Droits de places (1921-1953). Société civile de chasse de Saint-Martin-sur-le-Pré, registre des délibérations (1926-1957), registre des recettes et dépenses (1926-1953), location du droit de chasse (1839-1897). Fêtes et manifestations (1882-1953).Sinistres (1883-1930). Colombiers, correspondance (1878-1891). Réglements et correspondance (1861-1897).
Cote
E DEPOT 16200
 Date
1822-1957
 Lieu
Saint-Martin-sur-le-Pré (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Saint-Martin-sur-le-Pré
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Police
  • Police locale
  • Police locale. - Boues et immondices (1853-1951).…
Résultat n°45

Boues et immondices, location.
Cote
E DEPOT 15635
 Date
1926-1936
 Lieu
Epoye (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Epoye
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Police
  • Police locale
  • Boues et immondices, location.
Résultat n°46

Adduction et concessions d'eau, entretien du réseau.
Cote
E DEPOT 15039
 Date
1931-1951
 Lieu
Villers-le-Sec (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Villers-le-Sec
  • VOIRIES, TRAVAUX PUBLICS
  • Régime des eaux
  • Adduction et concessions d'eau, entretien du réseau.
Résultat n°47

Publications de mariages.
Cote
E DEPOT 19349
 Date
1792-1830
 Lieu
Saint-Vrain (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Saint-Vrain
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Publications de mariages.
Résultat n°48

Décès (1793-1802).
Cote
E DEPOT 11159
 Date
1793-1802
 Lieu
Grandes-Côtes (Les) (Marne ; ancienne commune), Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Grandes-Côtes (Les)
  • Registres d'état civil
  • Décès (1793-1802).
Résultat n°49

Décès (1848).
Cote
E DEPOT 3585
 Date
1848
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Vitry-le-François
  • ARCHIVES MODERNES
  • REGISTRE D'ETAT CIVIL
  • Décès (1848).
Résultat n°50

Commune, hospice et bureau de bienfaisance. Grand livre des comptes ouverts à chacun des services.
Cote
E DEPOT 1649
 Date
1906
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Ay
  • ARCHIVES MODERNES
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Commune, hospice et bureau de bienfaisance. Grand…
Résultat n°51

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E dépôt 13871
 Date
1760-1769
 Lieu
Magneux (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Magneux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°52

Baptêmes (1702, 1707, 1722). Mariages (1702, 1707, 1722). Sépultures (1702, 1707, 1722).
Cote
E DEPOT 3784
 Date
1702-1722
 Lieu
Montmirail (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Courbetaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1702, 1707, 1722). Mariages (1702, 1707,…
Résultat n°53

Prestations, rôles.
Cote
E DEPOT 17870
 Date
1808-1944
 Lieu
Juvigny (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Juvigny
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME…
  • Voirie
  • Prestations, rôles.
Résultat n°54

Décès (1823-1832).
Cote
E DEPOT 4745
 Date
1823-1832
 Lieu
Montépreux (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Montépreux
  • Registres d'état civil
  • Décès (1823-1832).
Résultat n°55

Assistance médicale gratuite, carnet à souche des bulletins de consultations ou visites et bons de médicaments.
Cote
E dépôt 21689
 Date
1943-1944
 Lieu
Vélye (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Vélye
  • Assistance et prévoyance
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite, carnet à souche des…
Résultat n°56

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Cote
E DEPOT 12829
 Date
1821
 Lieu
Argers (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Argers
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°57

Mariages (1753).
Cote
E DEPOT 3297
 Date
1753
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Vitry-le-François
  • ARCHIVES MODERNES
  • REGISTRES PAROISSIAUX
  • Paroisse Notre-Dame
  • Mariages (1753).
Résultat n°58

Bureau de bienfaisance. Délibérations de la commission administrative.
Cote
E DEPOT 1811
 Date
an X-an III
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Ay
  • ARCHIVES MODERNES
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Bureau de bienfaisance, bureau d'assistance, charité,…
  • Bureau de bienfaisance. Délibérations de la commission…
Résultat n°59

Décès.
Cote
E dépôt 23294
 Date
1883-1893
 Lieu
Baye (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Baye
  • État civil
  • Registres d'état civil et tables décennales
  • Décès.
Résultat n°60

Naissances, mariages, décès.
Cote
E DEPOT 20604
 Date
1833-1842
 Lieu
Mourmelon-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Mourmelon-le-Grand
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°61

Répartiteurs. - Nominations des années 1831 à 1936 : arrêtés préfectoraux (1830-1936). Nominations pour les années 1887 à 1891 : listes nominatives (1886-1890). Classificateurs, nominations : arrêtés préfectoraux (1924-1931).
Cote
E DEPOT 24685
 Date
1830-1936
 Lieu
Moeurs (Marne ; ancienne commune), Moeurs-Verdey (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Moeurs
  • Contributions, administrations financières
  • Impôts directs
  • Répartiteurs et classificateurs
  • Répartiteurs. - Nominations des années 1831 à 1936…
Résultat n°62

Chemin de fer. Ligne d'Huiron à Revigny, suppression du passage à niveau (1954). Ligne de Revigny à Vouziers : calques du tracé sur le territoire de Cernay-en-Dormois avec mention de la halte (XXe siècle).
Cote
E DEPOT 26924
 Date
1954
 Lieu
Cernay-en-Dormois (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Cernay-en-Dormois
  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime…
  • Moyens de transport et travaux divers
  • Chemin de fer. Ligne d'Huiron à Revigny, suppression…
Résultat n°63

Adjudications de fermes, lettres, lois.
Cote
E DEPOT 582
 Date
1697-an XIII
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Sainte-Menehould
  • Archives anciennes
  • Actes constitutifs et politiques de la commune
  • Adjudications de fermes, lettres, lois.
Résultat n°64

Correspondance.
Cote
E DEPOT 26579
 Date
1820-1859
 Lieu
Chaussée-sur-Marne (La) (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Chaussée-sur-Marne (La)
  • Administration générale de la commune
  • Administration générale de la commune
  • Correspondance.
Résultat n°65

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 16919
 Date
1821-1899
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Sermaize-les-Bains
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°66

Publications de mariages (an II-an XI).
Cote
E DEPOT 8948
 Date
an II-an XI
 Lieu
Croix-en-Champagne (La) (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Croix-en-Champagne (La)
  • Registres d'état civil
  • Publications de mariages (an II-an XI).
Résultat n°67

Sécurité sociale et allocations familiales. Election des membres du conseil d'administration. Liste des électeurs, procès-verbaux des opérations.
Cote
E DEPOT 2343
 Date
1950
 Lieu
Dormans (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Dormans
  • Assistance et prévoyance
  • Sécurité sociale et allocations familiales. Election…
Résultat n°68

Matrice des propriétés non bâties. Copie. Tome I, folio 1-500.
Cote
E DEPOT 4713
 Date
1915-1937
 Lieu
Bannes (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Bannes
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice des propriétés non bâties. Copie. Tome I,…
Résultat n°69

Justice. - Formation de jurys criminels (1926-1975). Exploits d'huissiers, notifications (1909-1945). Correspondance avec les tribunaux (1933-1958).
Cote
E DEPOT 11349
 Date
1909-1975
 Lieu
Tours-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Tours-sur-Marne
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
  • Justice
  • Justice. - Formation de jurys criminels (1926-1975).…
Résultat n°70

Baptêmes (1753-1762). Mariages (1753-1762). Sépultures (1753-1762).
Cote
E DEPOT 8523
 Date
1753-1762
 Lieu
Angluzelles-et-Courcelles (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Angluzelles-Courcelles
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes (1753-1762). Mariages (1753-1762). Sépultures…
Résultat n°71

Pâture, plan des pièces de terre.
Cote
E DEPOT 19761
 Date
XIXe siècle
 Lieu
Conflans-sur-Seine (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Conflans-sur-Seine
  • BIENS COMMUNAUX
  • Pâture, plan des pièces de terre.
Résultat n°72

Protection du 1er âge et de l'enfance. - Registres des déclarations des parents ou ayants droit (1878-1923). Registres des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1929). Livrets et carnets d'enfants (1892-1933). Carnets des nourrices (1882-1916). Certificats délivrés aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1882-1896). Secours et correspondance (1859-1923).
Cote
E DEPOT 17455
 Date
1859-1929
 Lieu
Sermiers (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Sermiers
  • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection du 1er âge et de l'enfance. - Registres…
Résultat n°73

Mariages (1771-1780). A-C.
Cote
E DEPOT 3624
 Date
1771-1780
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Vitry-le-François
  • ARCHIVES MODERNES
  • REGISTRE D'ETAT CIVIL
  • Tables des actes de mariages
  • Mariages (1771-1780). A-C.
Résultat n°74

Mariages (1793-1812).
Cote
E DEPOT 8295
 Date
1793-1812
 Lieu
Dommartin-Lettrée (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Dommartin-Lettrée
  • Registres paroissiaux et d'état civil de Dommartin
  • Mariages (1793-1812).
Résultat n°75

Taxes. - Taxe sur les chiens (1855-1970). Taxe sur les billards publics et privés (1871-1872).
Cote
E DEPOT 21115
 Date
1855-1970
 Lieu
Mareuil-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Mareuil-en-Brie
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Revenus et charges de la commune
  • Taxes. - Taxe sur les chiens (1855-1970). Taxe sur…
Résultat n°76

Eglise, travaux dont réfection de la toiture.
Cote
E dépôt 21505
 Date
1922-1971
 Lieu
Bergères-lès-Vertus (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Bergères-lès-Vertus
  • Bâtiments communaux
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise, travaux dont réfection de la toiture.
Résultat n°77

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E DEPOT 17696
 Date
1763-1772
 Lieu
Bouzy (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Bouzy
  • REGISTRES PAROISSIAUX
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°78

Mariages.
Cote
E DEPOT 27295
 Date
1873-1882
 Lieu
Charmont (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Charmont
  • Registres d'état civil
  • Mariages.
Résultat n°79

Elections municipales (1953, 1959, 1965, 1970, élections des maires et adjoints en 1965 et 1970).
Cote
E DEPOT 9881
 Date
1953-1970
 Lieu
Dizy (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Dizy
  • Elections et personnel
  • Elections
  • Elections municipales (1953, 1959, 1965, 1970, élections…
Résultat n°80

Livres de détails des recettes et dépenses.
Cote
E DEPOT 17670
 Date
1949-1956
 Lieu
Saint-Souplet-sur-Py (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Saint-Souplet-sur-Py
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Livres de détails des recettes et dépenses.