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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    LB 5534 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général...
  2. Résultat n°2

    Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    LB 5533 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session...
  3. Résultat n°3

    Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le Tribunal de Rambouillet. Les affaires de Surtainville / Gustave Humbert

    Date de publication

    vendredi 14 février 1902

    Auteur

    Humbert, Gustave

    Date

    vendredi 14 février 1902

    Cote

    LB 5455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le...
  4. Résultat n°4

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...
  5. Résultat n°5

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17673

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  6. Résultat n°6

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Corèze

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17672

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  7. Résultat n°7

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Creuse

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17671

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  8. Résultat n°8

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Charente

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17670

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  9. Résultat n°9

    Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17669

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
  10. Résultat n°10

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Haute-Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17668

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  11. Résultat n°11

    Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs les présidens des assemblées de canton

    Date de publication

    août 1808

    Date

    août 1808

    Cote

    Hp 17667

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs...
  12. Résultat n°12

    Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. L. Roquet tendant à la réunion du Sénat et de la Chambre des députés dans le même palais ou dans les palais contigus

    Date de publication

    [1885]

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    [1885]

    Cote

    Hp 15287 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative...
  13. Résultat n°13

    Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Notice à l'usage des assurés / République française, Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    Hp 10588

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et...
  14. Résultat n°14

    Instructions ministérielles du 24 août 1936 relatives à la construction et à l'aménagement des écoles primaires élémentaires / Ministère de l'Éducation nationale

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    Hp 10542

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instructions ministérielles du 24 août 1936 relatives...
  15. Résultat n°15

    Notice à l'usage des assurés de la loi des retraites ouvrières et paysannes / République française, Ministère du travail

    Date de publication

    juillet 1922

    Date

    juillet 1922

    Cote

    Hp 10537

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Notice à l'usage des assurés de la loi des retraites...
  16. Résultat n°16

    Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires et universitaires (arrêté du 30 mars 1965)

    Date de publication

    avril 1965

    Date

    avril 1965

    Cote

    Hp 10536

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires...
  17. Résultat n°17

    Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 6112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative...
  18. Résultat n°18

    Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi de M. Constans ayant pour objet de modifier la loi électorale / Eugène Courmeaux

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    1885

    Cote

    Hp 5873 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi...
  19. Résultat n°19

    Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 15505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bilan social d'entreprise. Liste des informations et...
  20. Résultat n°20

    Comité central des groupements interprofessionnels laitiers... Textes législatifs, lettres et circulaires concernant l'organisation de la production laitière

    Date de publication

    1940

    Date

    1940

    Cote

    Dp 15273 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comité central des groupements interprofessionnels...
  21. Résultat n°21

    Le Rationnement

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15069 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Rationnement
  22. Résultat n°22

    Loteries et tombolas (circulaire n 851)

    Date de publication

    1945

    Date

    1945

    Cote

    Dp 15009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loteries et tombolas (circulaire n 851)
  23. Résultat n°23

    Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5987 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682...
  24. Résultat n°24

    Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5943 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code rural. Enseignement, formation professionnelle...
  25. Résultat n°25

    Code de la construction et de l'habitation. Modification. (Décret n 80-429 du 16 juin 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5941 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la construction et de l'habitation. Modification....
  26. Résultat n°26

    Code des marchés publics. Modification de l'instruction d'application du code. (Instruction du 7 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5939 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification de l'instruction...
  27. Résultat n°27

    Code des devoirs professionnels des architectes. Titre d'architecte. (Décrets du 20 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5938 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des devoirs professionnels des architectes. Titre...
  28. Résultat n°28

    Code des marchés publics. Modification. (Décret et circulaire du 23 novembre 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5936 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification. (Décret et...
  29. Résultat n°29

    Code forestier

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5935 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code forestier
  30. Résultat n°30

    Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28 juin 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5933 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28...
  31. Résultat n°31

    Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets du 27 mars 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5932 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets...
  32. Résultat n°32

    Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire. (Décret n 78-488 du 22 mars 1978, rectificatif)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5930 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire....
  33. Résultat n°33

    Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44 du 18 janvier 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5929 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44...
  34. Résultat n°34

    Code de la construction et de l'habitation (complément) (décret N 78-1307 du 29 décembre 1978)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5928 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la construction et de l'habitation (complément)...
  35. Résultat n°35

    Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494 du 31 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5926 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494...
  36. Résultat n°36

    Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5925 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
  37. Résultat n°37

    Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5922 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre...
  38. Résultat n°38

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
  39. Résultat n°39

    Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire du 26 juillet 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5919 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire...
  40. Résultat n°40

    Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5918 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet...
  41. Résultat n°41

    Code minier. Compléments et modifications (loi n 77-620 du 16 juin 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5917 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code minier. Compléments et modifications (loi n 77-620...
  42. Résultat n°42

    Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5916 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant...
  43. Résultat n°43

    Code du travail. Apprentissage, formation professionnelle (décrets du 2 février 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5914 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Apprentissage, formation professionnelle...
  44. Résultat n°44

    Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret n 77-38 du 3 janvier 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5913 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret...
  45. Résultat n°45

    Nouveau Franc. Circulaire du 19 novembre 1959

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Dp 5902 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouveau Franc. Circulaire du 19 novembre 1959
  46. Résultat n°46

    Syndicats de communes

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    Dp 5896 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Syndicats de communes
  47. Résultat n°47

    Textes d'intérêt général. Modification de l'instruction générale du 21 septembre 1955, relative à l'état civil (Instruction du 26 avril 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5893 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Modification de l'instruction...
  48. Résultat n°48

    Textes d'intérêt général. Etat civil. (Instruction du 4 août 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5892 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Etat civil. (Instruction...
  49. Résultat n°49

    Textes d'intérêt général. Circonscriptions administratives territoriales. Création de cantons. (Décrets... du 13 juillet 1973)

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5891 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Circonscriptions administratives...
  50. Résultat n°50

    Textes d'intérêt général. Régions. Textes généraux. (Décrets du 19 août 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5890 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Régions. Textes généraux....
  51. Résultat n°51

    Textes d'intérêt général. Régions. Organisation. (Décrets du 5 septembre 1973)

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5889 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Régions. Organisation. (Décrets...
  52. Résultat n°52

    Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5888 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
  53. Résultat n°53

    Textes d'intérêt général. Enseignement. Statuts des personnels enseignants. (Décrets du 4 juillet 1972)

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    Dp 5882 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Enseignement. Statuts des...
  54. Résultat n°54

    Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    Dp 5881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau....
  55. Résultat n°55

    Textes d'intérêt général : T. N 73-21. Langue française. Enrichissement du vocabulaire (Arrêtés du 12 janvier 1973)

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    Dp 5880 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général : T. N 73-21. Langue française....
  56. Résultat n°56

    Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen Gebiet für den Bereuch des Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich). Décret concernant la défense passive en zone occupée française pour le Territoure du Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 5879 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen...
  57. Résultat n°57

    Instruction du 30 octobre 1920 sur les opérations du dénombrement de la population

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5859 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction du 30 octobre 1920 sur les opérations du...
  58. Résultat n°58

    Textes d'intérêt général. Etat civil. Instruction du 12 avril 1966

    Date de publication

    1966

    Date

    1966

    Cote

    Dp 5804 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Etat civil. Instruction du...
  59. Résultat n°59

    Code de déontologie médicale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5802 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale
  60. Résultat n°60

    Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des chambres d'agriculture régionales et départementales

    Date de publication

    1932

    Date

    1932

    Cote

    Dp 5783 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation...
  61. Résultat n°61

    Instruction ministérielle sur la signalisation routière prévue par l'article Ier de l'arrêté interministériel du 22 juillet 1954... (code de la route)

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5735 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction ministérielle sur la signalisation routière...
  62. Résultat n°62

    Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs de préfecture. Statut

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    Dp 5727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs...
  63. Résultat n°63

    Textes d'intérêt général. Ordre national du mérite. Création

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    Dp 5676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Ordre national du mérite....
  64. Résultat n°64

    Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret et arrêté du 27 juillet 1963)

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    Dp 5675 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret...
  65. Résultat n°65

    Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine historique et esthétique et restauration immobilière. (Loi n 62.903 du 4 août 1962)

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5672 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine...
  66. Résultat n°66

    Textes d'intérêt général. Instruction générale relative à l'état civil. Mise à jour du 12 avril 1962

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Instruction générale relative...
  67. Résultat n°67

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5538 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  68. Résultat n°68

    Viticulture. Classement des cépages. (Décret du 30 septembre 1957)

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5529 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Classement des cépages. (Décret du 30...
  69. Résultat n°69

    Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5528 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956
  70. Résultat n°70

    Code électoral

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code électoral
  71. Résultat n°71

    Code de la Santé publique : 2, Règlements et décrets en Conseil d'État. Livre 5. Pharmacie

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5526 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la Santé publique : 2, Règlements et décrets...
  72. Résultat n°72

    Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907 du 10 septembre 1956)

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5525 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907...
  73. Résultat n°73

    Code des voies navigables et de la navigation intérieure. [Décret n° 56-1033 du 13 octobre 1956.]

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5524 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des voies navigables et de la navigation intérieure....
  74. Résultat n°74

    Viticulture. Classement des cépages

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5473 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Classement des cépages
  75. Résultat n°75

    Viticulture

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5472 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture
  76. Résultat n°76

    Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution des bois et plants de vigne

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution...
  77. Résultat n°77

    Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants et officiers

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants...
  78. Résultat n°78

    Code de déontologie médicale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5469 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale
  79. Résultat n°79

    Code de la famille et de l'aide sociale

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la famille et de l'aide sociale
  80. Résultat n°80

    Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5463 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires...