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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
LB 5534 (Cote intellectuelle)
Date
1880
Lieu
Marne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général...
Résultat n°2
Cote
LB 5533 (Cote intellectuelle)
Date
1880
Lieu
Marne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session...
Résultat n°3
Cote
LB 5455 (Cote intellectuelle)
Date
vendredi 14 février 1902
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le...
Résultat n°4
Cote
LB 5031 (Cote intellectuelle)
Date
1878
Lieu
Marne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des actes administratifs du département de...
Résultat n°5
Cote
Hp 17673
Date
1790
Lieu
Vienne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°6
Cote
Hp 17672
Date
1790
Lieu
Corrèze (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°7
Cote
Hp 17671
Date
1790
Lieu
Creuse (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°8
Cote
Hp 17670
Date
1790
Lieu
Charente (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°9
Cote
Hp 17669
Date
1790
Lieu
Yonne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
Résultat n°10
Cote
Hp 17668
Date
1790
Lieu
Haute-Vienne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°11
Cote
Hp 17667
Date
août 1808
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs...
Résultat n°12
Cote
Hp 15287 (Cote intellectuelle)
Date
[1885]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative...
Résultat n°13
Cote
Hp 10588
Date
1911
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et...
Résultat n°14
Cote
Hp 10542
Date
1936
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instructions ministérielles du 24 août 1936 relatives...
Résultat n°15
Cote
Hp 10537
Date
juillet 1922
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Notice à l'usage des assurés de la loi des retraites...
Résultat n°16
Cote
Hp 10536
Date
avril 1965
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires...
Résultat n°17
Cote
Hp 6112 (Cote intellectuelle)
Date
1942
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative...
Résultat n°18
Cote
Hp 5873 (Cote intellectuelle)
Date
1885
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi...
Résultat n°19
Cote
Dp 15505 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Bilan social d'entreprise. Liste des informations et...
Résultat n°20
Cote
Dp 15273 (Cote intellectuelle)
Date
1940
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comité central des groupements interprofessionnels...
Résultat n°21
Cote
Dp 15069 (Cote intellectuelle)
Date
1941
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Rationnement
Résultat n°22
Cote
Dp 15009 (Cote intellectuelle)
Date
1945
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loteries et tombolas (circulaire n 851)
Résultat n°23
Cote
Dp 5987 (Cote intellectuelle)
Date
[1973]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682...
Résultat n°24
Cote
Dp 5943 (Cote intellectuelle)
Date
1980
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code rural. Enseignement, formation professionnelle...
Résultat n°25
Cote
Dp 5941 (Cote intellectuelle)
Date
1980
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la construction et de l'habitation. Modification....
Résultat n°26
Cote
Dp 5939 (Cote intellectuelle)
Date
1980
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des marchés publics. Modification de l'instruction...
Résultat n°27
Cote
Dp 5938 (Cote intellectuelle)
Date
1980
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des devoirs professionnels des architectes. Titre...
Résultat n°28
Cote
Dp 5936 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des marchés publics. Modification. (Décret et...
Résultat n°29
Cote
Dp 5935 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code forestier
Résultat n°30
Cote
Dp 5933 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28...
Résultat n°31
Cote
Dp 5932 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets...
Résultat n°32
Cote
Dp 5930 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire....
Résultat n°33
Cote
Dp 5929 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44...
Résultat n°34
Cote
Dp 5928 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la construction et de l'habitation (complément)...
Résultat n°35
Cote
Dp 5926 (Cote intellectuelle)
Date
1978
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494...
Résultat n°36
Cote
Dp 5925 (Cote intellectuelle)
Date
1978
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
Résultat n°37
Cote
Dp 5922 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre...
Résultat n°38
Cote
Dp 5921 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
Résultat n°39
Cote
Dp 5919 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire...
Résultat n°40
Cote
Dp 5918 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet...
Résultat n°41
Cote
Dp 5917 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code minier. Compléments et modifications (loi n 77-620...
Résultat n°42
Cote
Dp 5916 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant...
Résultat n°43
Cote
Dp 5914 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail. Apprentissage, formation professionnelle...
Résultat n°44
Cote
Dp 5913 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret...
Résultat n°45
Cote
Dp 5902 (Cote intellectuelle)
Date
1959
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouveau Franc. Circulaire du 19 novembre 1959
Résultat n°46
Cote
Dp 5896 (Cote intellectuelle)
Date
1974
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Syndicats de communes
Résultat n°47
Cote
Dp 5893 (Cote intellectuelle)
Date
[1974]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Modification de l'instruction...
Résultat n°48
Cote
Dp 5892 (Cote intellectuelle)
Date
[1974]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Etat civil. (Instruction...
Résultat n°49
Cote
Dp 5891 (Cote intellectuelle)
Date
[1973]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Circonscriptions administratives...
Résultat n°50
Cote
Dp 5890 (Cote intellectuelle)
Date
[1974]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Régions. Textes généraux....
Résultat n°51
Cote
Dp 5889 (Cote intellectuelle)
Date
[1973]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Régions. Organisation. (Décrets...
Résultat n°52
Cote
Dp 5888 (Cote intellectuelle)
Date
[1974]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
Résultat n°53
Cote
Dp 5882 (Cote intellectuelle)
Date
1972
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Enseignement. Statuts des...
Résultat n°54
Cote
Dp 5881 (Cote intellectuelle)
Date
1973
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau....
Résultat n°55
Cote
Dp 5880 (Cote intellectuelle)
Date
1973
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général : T. N 73-21. Langue française....
Résultat n°56
Cote
Dp 5879 (Cote intellectuelle)
Date
1941
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen...
Résultat n°57
Cote
Dp 5859 (Cote intellectuelle)
Date
1921
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction du 30 octobre 1920 sur les opérations du...
Résultat n°58
Cote
Dp 5804 (Cote intellectuelle)
Date
1966
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Etat civil. Instruction du...
Résultat n°59
Cote
Dp 5802 (Cote intellectuelle)
Date
1955
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de déontologie médicale
Résultat n°60
Cote
Dp 5783 (Cote intellectuelle)
Date
1932
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation...
Résultat n°61
Cote
Dp 5735 (Cote intellectuelle)
Date
1955
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction ministérielle sur la signalisation routière...
Résultat n°62
Cote
Dp 5727 (Cote intellectuelle)
Date
1965
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs...
Résultat n°63
Cote
Dp 5676 (Cote intellectuelle)
Date
1963
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Ordre national du mérite....
Résultat n°64
Cote
Dp 5675 (Cote intellectuelle)
Date
1963
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret...
Résultat n°65
Cote
Dp 5672 (Cote intellectuelle)
Date
1962
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine...
Résultat n°66
Cote
Dp 5664 (Cote intellectuelle)
Date
1962
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Instruction générale relative...
Résultat n°67
Cote
Dp 5538 (Cote intellectuelle)
Date
1957
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
Résultat n°68
Cote
Dp 5529 (Cote intellectuelle)
Date
1957
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Viticulture. Classement des cépages. (Décret du 30...
Résultat n°69
Cote
Dp 5528 (Cote intellectuelle)
Date
1956
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956
Résultat n°70
Cote
Dp 5527 (Cote intellectuelle)
Date
1956
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code électoral
Résultat n°71
Cote
Dp 5526 (Cote intellectuelle)
Date
1956
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la Santé publique : 2, Règlements et décrets...
Résultat n°72
Cote
Dp 5525 (Cote intellectuelle)
Date
1956
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907...
Résultat n°73
Cote
Dp 5524 (Cote intellectuelle)
Date
1956
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des voies navigables et de la navigation intérieure....
Résultat n°74
Cote
Dp 5473 (Cote intellectuelle)
Date
1955
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Viticulture. Classement des cépages
Résultat n°75
Cote
Dp 5472 (Cote intellectuelle)
Date
1955
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Viticulture
Résultat n°76
Cote
Dp 5471 (Cote intellectuelle)
Date
1956
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution...
Résultat n°77
Cote
Dp 5470 (Cote intellectuelle)
Date
1955
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants...
Résultat n°78
Cote
Dp 5469 (Cote intellectuelle)
Date
1955
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de déontologie médicale
Résultat n°79
Cote
Dp 5465 (Cote intellectuelle)
Date
1956
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la famille et de l'aide sociale
Résultat n°80
Cote
Dp 5463 (Cote intellectuelle)
Date
1956
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires...