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283 résultats

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  1. Résultat n°1

    Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement. Société anonyme au capital de 2.000.000 de francs... Statuts

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement....
  2. Résultat n°2

    Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët
  3. Résultat n°3

    Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

    Date de publication

    [1907]

    Date

    [1907]

    Cote

    Chp 9609 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules
  4. Résultat n°4

    Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 10045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la...
  5. Résultat n°5

    Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    Chp 13856

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction pour le dénombrement quinquennal de la...
  6. Résultat n°6

    Extrait du procès-verbal de la séance du 17 février 1932 / Département de la Marne, Commission départementale

    Date de publication

    1932

    Date

    mercredi 17 février 1932

    Cote

    Chp 13858

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Extrait du procès-verbal de la séance du 17 février...
  7. Résultat n°7

    Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

    Date de publication

    [1806]

    Date

    [1806]

    Cote

    Chp 17011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la...
  8. Résultat n°8

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  9. Résultat n°9

    Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers de guerre, personnes civiles, blessés, malades et naufragés en temps de guerre

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5396 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers...
  10. Résultat n°10

    Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5397 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des douanes. Législation applicable au 1er mai...
  11. Résultat n°11

    Code des postes, télégraphes et téléphones

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des postes, télégraphes et téléphones
  12. Résultat n°12

    Textes d'intérêt général. Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Statut général du personnel...
  13. Résultat n°13

    Code des instruments monétaires et des médailles. [Décret du 26 juin 1952 portant codification des textes législatifs concernant les instruments monétaires et les médailles. Ministère des Finances et des affaires économiques.]

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5400 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des instruments monétaires et des médailles. [Décret...
  14. Résultat n°14

    Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Dp 5403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire...
  15. Résultat n°15

    Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux cahiers des charges annexés aux actes de cession de terrains

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5462 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux...
  16. Résultat n°16

    Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5463 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires...
  17. Résultat n°17

    Code de la famille et de l'aide sociale

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la famille et de l'aide sociale
  18. Résultat n°18

    Code de déontologie médicale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5469 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale
  19. Résultat n°19

    Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants et officiers

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants...
  20. Résultat n°20

    Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution des bois et plants de vigne

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution...
  21. Résultat n°21

    Viticulture

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5472 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture
  22. Résultat n°22

    Viticulture. Classement des cépages

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5473 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Classement des cépages
  23. Résultat n°23

    Code des voies navigables et de la navigation intérieure. [Décret n° 56-1033 du 13 octobre 1956.]

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5524 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des voies navigables et de la navigation intérieure....
  24. Résultat n°24

    Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907 du 10 septembre 1956)

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5525 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907...
  25. Résultat n°25

    Code de la Santé publique : 2, Règlements et décrets en Conseil d'État. Livre 5. Pharmacie

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5526 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la Santé publique : 2, Règlements et décrets...
  26. Résultat n°26

    Code électoral

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code électoral
  27. Résultat n°27

    Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5528 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956
  28. Résultat n°28

    Viticulture. Classement des cépages. (Décret du 30 septembre 1957)

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5529 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Classement des cépages. (Décret du 30...
  29. Résultat n°29

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5538 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  30. Résultat n°30

    Textes d'intérêt général. Instruction générale relative à l'état civil. Mise à jour du 12 avril 1962

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Instruction générale relative...
  31. Résultat n°31

    Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine historique et esthétique et restauration immobilière. (Loi n 62.903 du 4 août 1962)

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5672 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine...
  32. Résultat n°32

    Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret et arrêté du 27 juillet 1963)

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    Dp 5675 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret...
  33. Résultat n°33

    Textes d'intérêt général. Ordre national du mérite. Création

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    Dp 5676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Ordre national du mérite....
  34. Résultat n°34

    Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs de préfecture. Statut

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    Dp 5727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs...
  35. Résultat n°35

    Instruction ministérielle sur la signalisation routière prévue par l'article Ier de l'arrêté interministériel du 22 juillet 1954... (code de la route)

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5735 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction ministérielle sur la signalisation routière...
  36. Résultat n°36

    Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des chambres d'agriculture régionales et départementales

    Date de publication

    1932

    Date

    1932

    Cote

    Dp 5783 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation...
  37. Résultat n°37

    Code de déontologie médicale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5802 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale
  38. Résultat n°38

    Textes d'intérêt général. Etat civil. Instruction du 12 avril 1966

    Date de publication

    1966

    Date

    1966

    Cote

    Dp 5804 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Etat civil. Instruction du...
  39. Résultat n°39

    Instruction du 30 octobre 1920 sur les opérations du dénombrement de la population

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5859 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction du 30 octobre 1920 sur les opérations du...
  40. Résultat n°40

    Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen Gebiet für den Bereuch des Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich). Décret concernant la défense passive en zone occupée française pour le Territoure du Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 5879 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen...
  41. Résultat n°41

    Textes d'intérêt général : T. N 73-21. Langue française. Enrichissement du vocabulaire (Arrêtés du 12 janvier 1973)

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    Dp 5880 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général : T. N 73-21. Langue française....
  42. Résultat n°42

    Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    Dp 5881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau....
  43. Résultat n°43

    Textes d'intérêt général. Enseignement. Statuts des personnels enseignants. (Décrets du 4 juillet 1972)

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    Dp 5882 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Enseignement. Statuts des...
  44. Résultat n°44

    Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5888 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
  45. Résultat n°45

    Textes d'intérêt général. Régions. Organisation. (Décrets du 5 septembre 1973)

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5889 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Régions. Organisation. (Décrets...
  46. Résultat n°46

    Textes d'intérêt général. Régions. Textes généraux. (Décrets du 19 août 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5890 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Régions. Textes généraux....
  47. Résultat n°47

    Textes d'intérêt général. Circonscriptions administratives territoriales. Création de cantons. (Décrets... du 13 juillet 1973)

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5891 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Circonscriptions administratives...
  48. Résultat n°48

    Textes d'intérêt général. Etat civil. (Instruction du 4 août 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5892 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Etat civil. (Instruction...
  49. Résultat n°49

    Textes d'intérêt général. Modification de l'instruction générale du 21 septembre 1955, relative à l'état civil (Instruction du 26 avril 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5893 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Modification de l'instruction...
  50. Résultat n°50

    Syndicats de communes

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    Dp 5896 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Syndicats de communes
  51. Résultat n°51

    Nouveau Franc. Circulaire du 19 novembre 1959

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Dp 5902 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouveau Franc. Circulaire du 19 novembre 1959
  52. Résultat n°52

    Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret n 77-38 du 3 janvier 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5913 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret...
  53. Résultat n°53

    Code du travail. Apprentissage, formation professionnelle (décrets du 2 février 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5914 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Apprentissage, formation professionnelle...
  54. Résultat n°54

    Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5916 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant...
  55. Résultat n°55

    Code minier. Compléments et modifications (loi n 77-620 du 16 juin 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5917 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code minier. Compléments et modifications (loi n 77-620...
  56. Résultat n°56

    Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5918 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet...
  57. Résultat n°57

    Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire du 26 juillet 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5919 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire...
  58. Résultat n°58

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
  59. Résultat n°59

    Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5922 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre...
  60. Résultat n°60

    Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5925 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
  61. Résultat n°61

    Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494 du 31 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5926 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494...
  62. Résultat n°62

    Code de la construction et de l'habitation (complément) (décret N 78-1307 du 29 décembre 1978)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5928 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la construction et de l'habitation (complément)...
  63. Résultat n°63

    Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44 du 18 janvier 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5929 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44...
  64. Résultat n°64

    Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire. (Décret n 78-488 du 22 mars 1978, rectificatif)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5930 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire....
  65. Résultat n°65

    Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets du 27 mars 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5932 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets...
  66. Résultat n°66

    Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28 juin 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5933 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28...
  67. Résultat n°67

    Code forestier

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5935 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code forestier
  68. Résultat n°68

    Code des marchés publics. Modification. (Décret et circulaire du 23 novembre 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5936 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification. (Décret et...
  69. Résultat n°69

    Code des devoirs professionnels des architectes. Titre d'architecte. (Décrets du 20 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5938 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des devoirs professionnels des architectes. Titre...
  70. Résultat n°70

    Code des marchés publics. Modification de l'instruction d'application du code. (Instruction du 7 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5939 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification de l'instruction...
  71. Résultat n°71

    Code de la construction et de l'habitation. Modification. (Décret n 80-429 du 16 juin 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5941 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la construction et de l'habitation. Modification....
  72. Résultat n°72

    Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5943 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code rural. Enseignement, formation professionnelle...
  73. Résultat n°73

    Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5987 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682...
  74. Résultat n°74

    Loteries et tombolas (circulaire n 851)

    Date de publication

    1945

    Date

    1945

    Cote

    Dp 15009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loteries et tombolas (circulaire n 851)
  75. Résultat n°75

    Le Rationnement

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15069 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Rationnement
  76. Résultat n°76

    Comité central des groupements interprofessionnels laitiers... Textes législatifs, lettres et circulaires concernant l'organisation de la production laitière

    Date de publication

    1940

    Date

    1940

    Cote

    Dp 15273 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comité central des groupements interprofessionnels...
  77. Résultat n°77

    Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 15505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bilan social d'entreprise. Liste des informations et...
  78. Résultat n°78

    Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi de M. Constans ayant pour objet de modifier la loi électorale / Eugène Courmeaux

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    1885

    Cote

    Hp 5873 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi...
  79. Résultat n°79

    Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 6112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative...
  80. Résultat n°80

    Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires et universitaires (arrêté du 30 mars 1965)

    Date de publication

    avril 1965

    Date

    avril 1965

    Cote

    Hp 10536

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires...