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283 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement. Société anonyme au capital de 2.000.000 de francs... Statuts

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 8309 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 8326 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

Date

[1907]

Cote

Chp 9609 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

Date

1964

Cote

Chp 10045 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

Date

1861

Cote

Chp 13856

Résultat n°6

Extrait du procès-verbal de la séance du 17 février 1932 / Département de la Marne, Commission départementale

Date

mercredi 17 février 1932

Cote

Chp 13858

Résultat n°7

Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

Date

[1806]

Cote

Chp 17011 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

Date

anXII

Cote

Chp 17013 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers de guerre, personnes civiles, blessés, malades et naufragés en temps de guerre

Date

1952

Cote

Dp 5396 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

Date

1952

Cote

Dp 5397 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Code des postes, télégraphes et téléphones

Date

1952

Cote

Dp 5398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Textes d'intérêt général. Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux

Date

1952

Cote

Dp 5399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Code des instruments monétaires et des médailles. [Décret du 26 juin 1952 portant codification des textes législatifs concernant les instruments monétaires et les médailles. Ministère des Finances et des affaires économiques.]

Date

1952

Cote

Dp 5400 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

Date

1953

Cote

Dp 5403 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux cahiers des charges annexés aux actes de cession de terrains

Date

1955

Cote

Dp 5462 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction

Date

1956

Cote

Dp 5463 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Code de la famille et de l'aide sociale

Date

1956

Cote

Dp 5465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Code de déontologie médicale

Date

1955

Cote

Dp 5469 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants et officiers

Date

1955

Cote

Dp 5470 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution des bois et plants de vigne

Date

1956

Cote

Dp 5471 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Viticulture

Date

1955

Cote

Dp 5472 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Viticulture. Classement des cépages

Date

1955

Cote

Dp 5473 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Code des voies navigables et de la navigation intérieure. [Décret n° 56-1033 du 13 octobre 1956.]

Date

1956

Cote

Dp 5524 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907 du 10 septembre 1956)

Date

1956

Cote

Dp 5525 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Code de la Santé publique : 2, Règlements et décrets en Conseil d'État. Livre 5. Pharmacie

Date

1956

Cote

Dp 5526 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Code électoral

Date

1956

Cote

Dp 5527 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956

Date

1956

Cote

Dp 5528 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Viticulture. Classement des cépages. (Décret du 30 septembre 1957)

Date

1957

Cote

Dp 5529 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

Date

1957

Cote

Dp 5538 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Textes d'intérêt général. Instruction générale relative à l'état civil. Mise à jour du 12 avril 1962

Date

1962

Cote

Dp 5664 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine historique et esthétique et restauration immobilière. (Loi n 62.903 du 4 août 1962)

Date

1962

Cote

Dp 5672 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret et arrêté du 27 juillet 1963)

Date

1963

Cote

Dp 5675 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Textes d'intérêt général. Ordre national du mérite. Création

Date

1963

Cote

Dp 5676 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs de préfecture. Statut

Date

1965

Cote

Dp 5727 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Instruction ministérielle sur la signalisation routière prévue par l'article Ier de l'arrêté interministériel du 22 juillet 1954... (code de la route)

Date

1955

Cote

Dp 5735 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des chambres d'agriculture régionales et départementales

Date

1932

Cote

Dp 5783 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Code de déontologie médicale

Date

1955

Cote

Dp 5802 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Textes d'intérêt général. Etat civil. Instruction du 12 avril 1966

Date

1966

Cote

Dp 5804 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Instruction du 30 octobre 1920 sur les opérations du dénombrement de la population

Date

1921

Cote

Dp 5859 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen Gebiet für den Bereuch des Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich). Décret concernant la défense passive en zone occupée française pour le Territoure du Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich)

Date

1941

Cote

Dp 5879 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Textes d'intérêt général : T. N 73-21. Langue française. Enrichissement du vocabulaire (Arrêtés du 12 janvier 1973)

Date

1973

Cote

Dp 5880 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

Date

1973

Cote

Dp 5881 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Textes d'intérêt général. Enseignement. Statuts des personnels enseignants. (Décrets du 4 juillet 1972)

Date

1972

Cote

Dp 5882 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5888 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Textes d'intérêt général. Régions. Organisation. (Décrets du 5 septembre 1973)

Date

[1973]

Cote

Dp 5889 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Textes d'intérêt général. Régions. Textes généraux. (Décrets du 19 août 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5890 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Textes d'intérêt général. Circonscriptions administratives territoriales. Création de cantons. (Décrets... du 13 juillet 1973)

Date

[1973]

Cote

Dp 5891 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Textes d'intérêt général. Etat civil. (Instruction du 4 août 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5892 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Textes d'intérêt général. Modification de l'instruction générale du 21 septembre 1955, relative à l'état civil (Instruction du 26 avril 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5893 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Syndicats de communes

Date

1974

Cote

Dp 5896 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Nouveau Franc. Circulaire du 19 novembre 1959

Date

1959

Cote

Dp 5902 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret n 77-38 du 3 janvier 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5913 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Code du travail. Apprentissage, formation professionnelle (décrets du 2 février 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5914 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5916 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Code minier. Compléments et modifications (loi n 77-620 du 16 juin 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5917 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5918 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire du 26 juillet 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5919 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5921 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5922 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

Date

1978

Cote

Dp 5925 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494 du 31 mars 1978)

Date

1978

Cote

Dp 5926 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Code de la construction et de l'habitation (complément) (décret N 78-1307 du 29 décembre 1978)

Date

1979

Cote

Dp 5928 (Cote intellectuelle)

Résultat n°63

Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44 du 18 janvier 1979)

Date

1979

Cote

Dp 5929 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire. (Décret n 78-488 du 22 mars 1978, rectificatif)

Date

1979

Cote

Dp 5930 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets du 27 mars 1979)

Date

1979

Cote

Dp 5932 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28 juin 1979)

Date

1979

Cote

Dp 5933 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Code forestier

Date

1979

Cote

Dp 5935 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Code des marchés publics. Modification. (Décret et circulaire du 23 novembre 1979)

Date

1979

Cote

Dp 5936 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Code des devoirs professionnels des architectes. Titre d'architecte. (Décrets du 20 mars 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5938 (Cote intellectuelle)

Résultat n°70

Code des marchés publics. Modification de l'instruction d'application du code. (Instruction du 7 mars 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5939 (Cote intellectuelle)

Résultat n°71

Code de la construction et de l'habitation. Modification. (Décret n 80-429 du 16 juin 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5941 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5943 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

Date

[1973]

Cote

Dp 5987 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Loteries et tombolas (circulaire n 851)

Date

1945

Cote

Dp 15009 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

Le Rationnement

Date

1941

Cote

Dp 15069 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

Comité central des groupements interprofessionnels laitiers... Textes législatifs, lettres et circulaires concernant l'organisation de la production laitière

Date

1940

Cote

Dp 15273 (Cote intellectuelle)

Résultat n°77

Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 15505 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi de M. Constans ayant pour objet de modifier la loi électorale / Eugène Courmeaux

Date

1885

Cote

Hp 5873 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

Date

1942

Cote

Hp 6112 (Cote intellectuelle)

Résultat n°80

Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires et universitaires (arrêté du 30 mars 1965)

Date

avril 1965

Cote

Hp 10536