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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Office national des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation / État français, chef du gouvernement (secrétariat général des anciens combattants). ParisImprimerie nationale1942

Date

1942

Cote

Hp 10310

Résultat n°2

Code pratique de la fonction publique. 1, Fonction publique d'État et principes généraux / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1987

Cote

R D bib 1219/1 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

Résultat n°3

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

Date

1999

Cote

D bib 1265, 0767-4538, 1006

Résultat n°4

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

Date

1996

Cote

R Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

Résultat n°5

Code des communes : et textes annexes

Date

1989

Cote

R D bib 1215 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer. (Ed. remise à jour au 21 mars 1963)

Date

1963

Cote

D bib 1157 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5915 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des 21 juin 1898, 30 mai 1899 et 30 décembre 1903, décret du 6 octobre 1904, circulaires des 5 janvier 1904 et 17 janvier 1905 / République française. ParisNancyImprimerie et librairie administratives Berger-Levrault et Cie1905

Date

1905

Cote

Hp 10244

Résultat n°9

Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1277 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Travail des enfants dans l'industrie. Loi du 2 novembre 1892. Livret appartenant à M. / République Française. ReimsImprimerie Matot-Braine1892

Date

1892

Cote

Hp 10372

Résultat n°11

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1963

Cote

Dp 5887 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 septembre 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 octobre 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

Date

1946

Cote

Hp 25081

Résultat n°13

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

Date

1996

Cote

D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 19 avril 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 5 mai 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

Date

1946

Cote

Hp 25080

Résultat n°15

Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des 6 et 7 juin 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5920 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Code de la sécurité sociale

Date

1985

Cote

D bib 10467/1-2 (Cote intellectuelle), 0767-4538

Résultat n°17

Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1989

Cote

R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

Résultat n°18

Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales

Date

1998

Cote

Dp 15539 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1955

Cote

Dp 5461 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire / Commission supérieure de codification

Date

2000

Cote

D bib 1305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Code de l'aviation civile et commerciale

Date

1955

Cote

Dp 5468 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Code de Commerce

Date

1989

Cote

R D bib 1217 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1963

Cote

Dp 5678 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Code pratique de la fonction publique. 3, Fonction publique hospitalière / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1987

Cote

R D bib 1219/3 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

Résultat n°25

Nouveau code de procédure civile

Date

1975

Cote

D bib 1187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Incorporation de la classe 1953 (première fraction du contingent) / Journal officiel de la république française. ParisImprimerie des journaux officiels1953 Textes d'intérêt général

Date

1953

Cote

R Hp 10361

Résultat n°27

Code administratif

Date

1989

Cote

R D bib 1218 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Nouveau code de procédure civile

Date

1989

Cote

D bib 1222 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

Date

1996

Cote

Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

Résultat n°30

Distribution de lait et de sucre dans les écoles / Journal officiel de la République Française. ParisImprimerie des Journaux officiels1954 Textes d'intérêt général

Date

1954

Cote

R Hp 10357

Résultat n°31

VIe plan de développement économique et social : 1971-1975, rapport général, les objectifs généraux et les actions prioritaires du VIe Plan et annexes au rapport général, programmes d'actions détaillées

Date

[1971]

Cote

H bib 3399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Archives contemporaines et histoire : journées d'étude / de la Direction des archives de France, Vincennes [les] 28-29 novembre 1994

Date

1995

Cote

R H bib 5091 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Incorporation de la classe 1953 (première fraction du contingent) / Journal officiel de la république française. ParisImprimerie des journaux officiels1953 Textes d'intérêt général

Date

1953

Cote

Hp 10361

Résultat n°34

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

Date

1996

Cote

D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538

Résultat n°35

Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1278 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux de commerce, imprimé par ordre du Directoire exécutif

Date

an VII (calendrier républicain)

Cote

D bib 701 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]

Date

1999

Cote

D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041

Résultat n°38

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

Date

1998

Cote

D bib 1247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Code général des collectivités territoriales : Partie législative

Date

1996

Cote

D bib 1233 (Cote intellectuelle)