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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapport sur les résultats de la 2è révision décennale du revenu net des propriètés bâties (loi du 8 août 1880, art. 8) / Ministère des finances, Direction générale des contributions directes
Cote
D bib 20011 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport sur les résultats de la 2è révision décennale...
Résultat n°2

Arrêté des Consuls de la République, du 12 brumaire an XI, concernant les opérations à faire pour parvenir à une meilleure répartition de la Contribution foncière ; et instruction y relative, approuvée par le ministre des Finances, en vertu de l'autorisation des Consuls
Cote
Dp 15144 (Cote intellectuelle)
 Date
1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté des Consuls de la République, du 12 brumaire...
Résultat n°3

Fiscalité locale comparée des communes de la Marne en 1987. L'imposition sur le foncier non-bâti
Cote
Chp 17557 (Cote intellectuelle)
 Date
1987
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Fiscalité locale comparée des communes de la Marne...
Résultat n°4

Mutations foncières. Instructions du 15 décembre 1927. Annexes n 1 et 2. Modèles et exemples fictifs
Cote
D bib 10224 (Cote intellectuelle)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mutations foncières. Instructions du 15 décembre 1927....
Résultat n°5

Société de prévoyance des membres de l'administration des contributions directes et du cadastre. Compte rendu de la 81e assemblée générale ordinaire tenue le lundi 28 mai 1956. [Histoire de la Champagne]
Cote
Chp 8404 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Société de prévoyance des membres de l'administration...
Résultat n°6

Aÿ. - Quittance de droits de mutation délivrée à Claude-François Cousin demeurant à Aÿ, pour l'acquisition d'une pièce de terre sise à Aÿ.
Cote
J 1195
 Date
1789
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Aÿ. - Quittance de droits de mutation délivrée à Claude-François...
Résultat n°7

Evaluation des propriétés non bâties prescrite par l'article 3 de la loi du 31 décembre 1907. Rapport de M. Charles Dumont, ministre des Finances sur l'ensemble des opérations (3 novembre 1913)
Cote
D bib 10225 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Evaluation des propriétés non bâties prescrite par...
Résultat n°8

De quelques aspects de l'institution du régime foncier au Liban / Michel Jonquet
Cote
Hp 15875 (Cote intellectuelle)
 Date
1966
 Lieu
Liban
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • De quelques aspects de l'institution du régime foncier...
Résultat n°9

Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction de Laurent Feller et Chris Wickham. RomeEcole française de Rome2005 Collection de l'Ecole française de Rome, 350
Cote
H bib 5142
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction...
Résultat n°10

Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898
Cote
Hp 10288
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
Résultat n°11

Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie, la propriété bâtie, la mobilière, la patente
Cote
Chp 9475 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie,...
Résultat n°12

L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus fonciers, bénéfices agricoles, bénéfices commerciaux et non commerciaux, traitements et salaires...
Cote
D bib 10214 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus...
Résultat n°13

Instruction sur la contribution foncière de l'an VII. Les administrateurs du Département de la Marne, aux administrations municipales de Cantons et Commissaires du Directoire près elles. A ChaalonsImprimerie de Mercier (rue de Brebis)1799
Cote
R Chp 19059
 Date
1799
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Instruction sur la contribution foncière de l'an VII....
Résultat n°14

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France... Tableaux graphiques
Cote
D bib 20050 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés...
Résultat n°15

Instruction sur la contribution foncière de l'an VII. Les administrateurs du Département de la Marne, aux administrations municipales de Cantons et Commissaires du Directoire près elles. A ChaalonsImprimerie de Mercier (rue de Brebis)1799
Cote
Chp 19059
 Date
1799
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Instruction sur la contribution foncière de l'an VII....
Résultat n°16

Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation des secteurs d'évaluation / Département de la Marne, Direction des services fiscaux. [Châlons-sur-Marne]Direction des services fiscaux1991
Cote
Chp 19074
 Date
1991
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Révision des évaluations cadastrales : projet de délimitation...
Résultat n°17

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non baties de la France, faite par l'Administration des Contributions directes, en exécution de l'article Ier de la loi du 9 août 1789. Tableaux graphiques
Cote
D bib 20040 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés...
Résultat n°18

Rapport sur les opérations de l'évaluation des propriétés non bâties effectuées pendant l'année 1908 (17 mai 1909)
Cote
D bib 10174 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Rapport sur les opérations de l'évaluation des propriétés...
Résultat n°19

Textes d'intérêt général. Services de l'Etat. Expérience d'organisation nouvelle (Corrèze, Eure, Seine-Maritime, Vienne). Institution d'un service foncier (Eure, Seine-Maritime)
Cote
Dp 5671 (Cote intellectuelle)
 Date
1962
 Lieu
Eure (France), Seine-Maritime (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Services de l'Etat. Expérience...
Résultat n°20

Ministère des finances. Direction générale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines et du timbre. (Contributions directes, 2e division, 3e bureau). Mutations foncières. Instruction du 15 décembre 1927
Cote
Dp 5183 (Cote intellectuelle)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère des finances. Direction générale des contributions...