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  1. Résultat n°1

    Impôt supplétif des six derniers mois de 1789. Etat des ordonnances des remises pour couvertures en tuiles, incendies et compensation de décimes. Pièces justificatives (ancienne élection de Reims). Non-valeurs. Ordonnances de capitation privilégiée. Classement par communes

    Date

    1790-1792

    Cote

    4 L 43

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Impôt supplétif des six derniers mois de 1789. Etat...
  2. Résultat n°2

    Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
  3. Résultat n°3

    Contributions directes. "Journal provisoire de la recette provenant des acomptes payés sur les contributions foncière et mobilière… et du droit des patentes". Enregistrement des assignats dégradés pour être envoyés à la Caisse de l'Extraordinaire (28 avril 1792-1er brumaire An IV)

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2 L 113

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Journaux
    • Contributions directes. "Journal provisoire de la recette...
  4. Résultat n°4

    La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Rosier, Camille

    Date

    1940

    Cote

    D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • La Fiscalité française devant l'opinion publique /...
  5. Résultat n°5

    Rôle de la municipalité de Bergères-les-Vertus

    Date

    1793

    Cote

    2 L 138

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contribution mobilière
    • Rôle de la municipalité de Bergères-les-Vertus
  6. Résultat n°6

    Contributions directes. Table alphabétique des contribuables qui demandent des décharges

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    3 L 41

    • Contexte : District d'Épernay (3 L)
    • Comptabilité : biens nationaux, impôts
    • Impôts
    • Contributions directes. Table alphabétique des contribuables...
  7. Résultat n°7

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

    Date de publication

    [1935]

    Date

    [1935]

    Cote

    Dp 5263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
  8. Résultat n°8

    Rôle des patentes de la ville de Reims. Correspondance

    Date

    1791

    Cote

    4 L 52

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Patentes
    • Rôle des patentes de la ville de Reims. Correspondance
  9. Résultat n°9

    Matrices de rôles et extraits, pétitions, registre des demandes de décharges

    Date

    1791-1793

    Cote

    2 L 125

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contributions foncière et mobilière
    • Matrices de rôles et extraits, pétitions, registre...
  10. Résultat n°10

    Contribution foncière. Rôles, par communes

    Date

    1791-1792

    Cote

    2 L 130

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contributions foncière et mobilière
    • Contribution foncière. Rôles, par communes
  11. Résultat n°11

    Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

    Date

    1958

    Cote

    Hp 10425

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
  12. Résultat n°12

    Contributions foncière, mobilière, et des patentes. Journal de recettes

    Date

    1793-1794

    Cote

    2 L 119

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Journaux
    • Contributions foncière, mobilière, et des patentes....
  13. Résultat n°13

    Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    Chp 12008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
  14. Résultat n°14

    Impositions. Instructions, circulaires, relevés de l'imposition pour les rentes actives de 1789 et 1790 ; correspondance

    Date

    1789-1793

    Cote

    4 L 40

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Impositions. Instructions, circulaires, relevés de...
  15. Résultat n°15

    Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 19321

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791 / Archives départementales de la Seine-Maritime ; rédigé par Catherine Blondel. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1973

    Date

    1973

    Cote

    AD 76/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle...
  17. Résultat n°17

    Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions directes, 1800-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Roland Morel ; avec la collaboration de Franceline Marin et Monique de Motta-Ferreira ; sous la direction de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1981

    Date

    1981

    Cote

    AD 33/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions...
  19. Résultat n°19

    Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Monlaur, D.

    Date

    1909

    Cote

    H bib 20076 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Tables de multiplication et de division, à l'usage...
  20. Résultat n°20

    Contribution patriotique. Récapitulation des rôles. Etats pour la ville de Reims

    Date

    1790-1792

    Cote

    4 L 42

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Contribution patriotique. Récapitulation des rôles....
  21. Résultat n°21

    L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905

    Date

    1905

    Cote

    H bib 6554

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe...
  22. Résultat n°22

    Caisse patriotique de Reims. Comptes

    Date

    1792-an II

    Cote

    4 L 38

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Trésor, comptabilité
    • Caisse patriotique de Reims. Comptes
  23. Résultat n°23

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5571 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  24. Résultat n°24

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  25. Résultat n°25

    Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.2e éd. 1959

    Date

    1959

    Cote

    R H bib 5820

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
  26. Résultat n°26

    Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    D bib 10448 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Code général des impôts : législation applicable au...
  27. Résultat n°27

    "Répartition au marc la livre du revenu présumé de la contribution mobilière de 1793, du 5e des 3/4 des charges locales de la commune… pour l'année 1794". Etats communaux

    Date

    An III

    Cote

    2 L 135

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contribution mobilière
    • "Répartition au marc la livre du revenu présumé de...
  28. Résultat n°28

    Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768

    Date de publication

    [1768]

    Date

    [1768]

    Cote

    Chp 15749 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression...
  29. Résultat n°29

    Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1896

    Cote

    D bib 146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
  30. Résultat n°30

    Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze, maillechort, tombac, étain, nickel et plomb / Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux. ParisImp. E. Pigelet[1943]

    Date

    [1943]

    Cote

    Hp 10374

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze,...
  31. Résultat n°31

    Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949

    Date

    1949

    Cote

    H bib 11509

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
  32. Résultat n°32

    Enregistrement des pétitions foncières de 1791

    Date

    1791

    Cote

    4 L 46

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Contribution foncière
    • Enregistrement des pétitions foncières de 1791
  33. Résultat n°33

    Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 15139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
  34. Résultat n°34

    Contributions, finances, procès-verbal de recensement des assignats à face royale (1793), tabacs, sel, loteries

    Date

    1791-1793

    Cote

    3 L 38

    • Contexte : District d'Épernay (3 L)
    • Comptabilité : biens nationaux, impôts
    • Impôts
    • Contributions, finances, procès-verbal de recensement...
  35. Résultat n°35

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
  36. Résultat n°36

    Les Impôts d'Autrefois / Didier France

    Date de publication

    1904

    Auteur

    France, Didier

    Date

    1904

    Cote

    LB 4481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les Impôts d'Autrefois / Didier France
  37. Résultat n°37

    Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de deux projets de loi : le premier relatif à un crédit extraordinaire de 2.000.000 de francs pour être distribués, à titre de secours... le deuxième relatif à l'ouverture d'un crédit de 2 millions destiné à suppléer à l'insuffisance du fonds de dégrèvement pendant l'année 1839

    Date de publication

    1839

    Auteur

    Pérignon, Paul

    Date

    1839

    Cote

    H bib 924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait...
  38. Résultat n°38

    Les Impôts / par Adrien Veber

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Veber, Adrien

    Date

    1905

    Cote

    Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Les Impôts / par Adrien Veber
  39. Résultat n°39

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  40. Résultat n°40

    Etats du montant des rôles ; états des sous-additionnels

    Date

    1791-an III

    Cote

    4 L 47

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Contribution foncière
    • Etats du montant des rôles ; états des sous-additionnels
  41. Résultat n°41

    Doyenné d'Attigny : impositions de l'année 1727.

    Date

    1727

    Cote

    J 3703

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Doyenné d'Attigny : impositions de l'année 1727.
  42. Résultat n°42

    Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    Dp 15257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
  43. Résultat n°43

    1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.

    Date

    2017

    Cote

    Delta 1705/34

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Champagne-généalogie
    • 1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.
  44. Résultat n°44

    Commune d'Olizy-Violaine. Matrice de rôles, comptes, états de sections

    Date

    1790-1792

    Cote

    4 L 44

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Contributions foncière et mobilière
    • Commune d'Olizy-Violaine. Matrice de rôles, comptes,...
  45. Résultat n°45

    Instructions, correspondance, pétitions. Tableau de tournées de contributions directes (1792)

    Date

    1791-an III

    Cote

    4 L 41

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Instructions, correspondance, pétitions. Tableau de...
  46. Résultat n°46

    "Registres des sommes payées par acompte sur les contributions foncières et mobilières de 1791" (états communaux)

    Date

    1791

    Cote

    2 L 124

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contributions foncière et mobilière
    • "Registres des sommes payées par acompte sur les contributions...
  47. Résultat n°47

    Remplacement des droits supprimés (gabelle, traites sur les sels, les huiles et savons, marque des fers et des cuirs&). Mandements des administrateurs du directoire du département pour la mise en recouvrement des rôles de répartition. Rôles communaux. Classement par communes A-L

    Date

    1791

    Cote

    3 L 42

    • Contexte : District d'Épernay (3 L)
    • Comptabilité : biens nationaux, impôts
    • Contributions indirectes
    • Remplacement des droits supprimés (gabelle, traites...
  48. Résultat n°48

    Les émotions populaires dans les campagnes champenoises au XVIIIème siècle : étude des rebellions contre les employés du fisc dans les bourgs et les villages des élections de Châlons-sur-Marne, Epernay, Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François / Madeleine Crubellier ; Jean-Paul Lamblin. 1976 Tome 2 : textes et documents

    Date

    1976

    Cote

    Ch 10210/20

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les émotions populaires dans les campagnes champenoises...
  49. Résultat n°49

    "Journal particulier de recettes sur les contributions foncière et mobilière" et sur le droit de patentes (pour l'année 1791)

    Date

    1792-an IV

    Cote

    2 L 116

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Journaux
    • "Journal particulier de recettes sur les contributions...
  50. Résultat n°50

    Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Copin, Louis

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16...
  51. Résultat n°51

    Contribution foncière. Matrices de rôles, par communes. F-M

    Date

    1791

    Cote

    2 L 128

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contributions foncière et mobilière
    • Contribution foncière. Matrices de rôles, par communes....
  52. Résultat n°52

    Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Laufenburger, Henry

    Date

    1959

    Cote

    H bib 1081 (Cote intellectuelle), 651

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...
  53. Résultat n°53

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
  54. Résultat n°54

    Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    R Dp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
  55. Résultat n°55

    Déclarations individuelles des contribuables des municipalités d'Aulnizeux, Pogny, Vertus et Vouzy

    Date

    1791-1792

    Cote

    2 L 134

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contribution mobilière
    • Déclarations individuelles des contribuables des municipalités...
  56. Résultat n°56

    Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg à la commende : Xe-XVe siècles / Audrey Duflot et Cédric Niay. ReimsUniversité de Reims1994

    Date

    1994

    Cote

    Ch 10210/267

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg...
  57. Résultat n°57

    Contributions. "Journal général de recettes et dépenses, tant sur la contribution foncière et mobilière que sur les contributions indirectes" (1er septembre 1791-1er messidor an II). États des décharges accordées sur diverses impositions et emprunts

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2 L 114

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Journaux
    • Contributions. "Journal général de recettes et dépenses,...
  58. Résultat n°58

    Matrices de rôles

    Date

    1791-1792

    Cote

    2 L 137

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contribution mobilière
    • Matrices de rôles
  59. Résultat n°59

    Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes

    Date de publication

    1904

    Date

    1904

    Cote

    Dp 5711 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice...
  60. Résultat n°60

    Les Contributions directes : instruction, recueil de textes et notes (1789-1807) / [par C. Bloch] ; Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution

    Date de publication

    1915

    Auteur

    Bloch, Camille

    Date

    1915

    Cote

    H bib 473 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les Contributions directes : instruction, recueil de...
  61. Résultat n°61

    Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 5949 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
  62. Résultat n°62

    Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

    Date

    1938

    Cote

    H bib 8054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment...
  63. Résultat n°63

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 15360 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  64. Résultat n°64

    Rôles par communes

    Date

    1791

    Cote

    4 L 53

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Patentes
    • Rôles par communes
  65. Résultat n°65

    Répertoire général des contributions directes contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Lemercier de Jauvelle, René

    Date

    1906

    Cote

    D bib 10213 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Répertoire général des contributions directes contenant...
  66. Résultat n°66

    Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal. ParisImpr. de Montsouris1943

    Date

    1943

    Cote

    R Dp 15257

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)
    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
  67. Résultat n°67

    Rapport, dans la session de 1849, sur les questions relatives aux divers impôts

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Sellier, M.

    Date

    1850

    Cote

    Chp 8049 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Rapport, dans la session de 1849, sur les questions...
  68. Résultat n°68

    Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux par les charges fiscales excessives

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Mun, Bertrand de

    Date

    1931

    Cote

    Chp 9229 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux...
  69. Résultat n°69

    Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne. Séance du 3 mars 1879 : T. I Suppression de l'impôt du timbre des quittances, reçus et décharges; T. II Voeu réclamant le retour de l'arrêté ministériel de 1877, relatif au délai de déchargement et de magasinage de certaines marchandises arrivant par wagons complets; T. III Réponse à M. le Ministre de l'agriculture et du commerce, contre la restriction de la prescription en matière commerciale

    Date de publication

    1879

    Date

    1879

    Cote

    SA 15292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne....
  70. Résultat n°70

    Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims

    Date de publication

    1875

    Date

    1875

    Cote

    Chp 19166

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif....
  71. Résultat n°71

    Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales sur les contributions directes adaptées au nouveau régime administratif / par J.-G. Dulaurens

    Date de publication

    an IX

    Auteur

    Dulaurens, J.-G.

    Date

    anIX

    Cote

    D bib 259 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les...
  72. Résultat n°72

    Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Boujol, Henri

    Date

    1924

    Cote

    SA 5246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol
  73. Résultat n°73

    Finances (1800-1940) : répertoire numérique des sous-séries : 1P Trésor public et comptabilité générale, 2P Contributions indirectes / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1997

    Date

    1997

    Cote

    AD 78/53

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Finances (1800-1940) : répertoire numérique des sous-séries...
  74. Résultat n°74

    Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Vilar-Berrogain, Gabrielle

    Date

    1958

    Cote

    H bib 10522 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
  75. Résultat n°75

    L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Crevoisier, René de

    Date

    1901

    Cote

    SA 5001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées...
  76. Résultat n°76

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    R Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  77. Résultat n°77

    La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne. 1962

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Fevre, Charles

    Date

    1962

    Cote

    Chp 16352 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne....
  78. Résultat n°78

    Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale en matière de contributions directes, à l'usage des percepteurs et commis, agents de poursuites, avoués et huisiers du trésor, officiers ministériels, etc. / par L. Cassan

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Cassan, Lucien

    Date

    1928

    Cote

    D bib 249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale...
  79. Résultat n°79

    Une vignette automobile (taxe 1996-1997) du département de la Marne.

    Date

    1996-1997

    Cote

    J 5419

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Une vignette automobile (taxe 1996-1997) du département...
  80. Résultat n°80

    Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945 des valeurs cotées en France et des principales valeurs cotées à l'étranger. Cours des changes

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 15126 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945...